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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEMERAP
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits liés au traitement de l'eau potable et au système d'assainissement
Description: Fourniture de produits liés au traitement de l'eau potable et au système d'assainissement
Identifiant de la procédure: 363407d8-e76e-4ffb-8083-cb0b5ba16860
Avis précédent: 2f0b94df-5718-4680-9c9f-d746278ce17e-01
Identifiant interne: 24S0001
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
Nomenclature complémentaire (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Chaux hydratée
Description: Fourniture de chaux hydratée.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le présent critère porte sur le prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Le présent critère porte sur la valeur technique de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours doivent être adressés à : Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand 16 place de l'Etoile - CS 200005 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 Courriel : tj-clermont-ferrand@justice.fr Télécopie : 04 73 31 77 00 Site internet : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Chaux vive
Description: Fourniture de chaux vive.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le présent critère porte sur le prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Le présent critère porte sur la valeur technique de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours doivent être adressés à : Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand 16 place de l'Etoile - CS 200005 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 Courriel : tj-clermont-ferrand@justice.fr Télécopie : 04 73 31 77 00 Site internet : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3A - Chlorure ferrique - Gros porteurs
Description: Fourniture de chlorure ferrique par gros porteurs.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le présent critère porte sur le prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Le présent critère porte sur la valeur technique de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours doivent être adressés à : Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand 16 place de l'Etoile - CS 200005 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 Courriel : tj-clermont-ferrand@justice.fr Télécopie : 04 73 31 77 00 Site internet : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 3B - Chlorure ferrique - Petits porteurs
Description: Fourniture de chlorure ferrique par petits porteurs.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le présent critère porte sur le prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Le présent critère porte sur la valeur technique de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours doivent être adressés à : Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand 16 place de l'Etoile - CS 200005 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 Courriel : tj-clermont-ferrand@justice.fr Télécopie : 04 73 31 77 00 Site internet : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 4 - Polymère en émulsion
Description: Fourniture de polymère en émulsion
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le présent critère porte sur le prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Le présent critère porte sur la valeur technique de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours doivent être adressés à : Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand 16 place de l'Etoile - CS 200005 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 Courriel : tj-clermont-ferrand@justice.fr Télécopie : 04 73 31 77 00 Site internet : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 5 - Nitrate de calcium
Description: Fourniture de nitrate de calcium.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le présent critère porte sur le prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Le présent critère porte sur la valeur technique de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours doivent être adressés à : Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand 16 place de l'Etoile - CS 200005 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 Courriel : tj-clermont-ferrand@justice.fr Télécopie : 04 73 31 77 00 Site internet : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 6 - Hypochlorite de sodium
Description: Fourniture d'hypochlorite de sodium.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le présent critère porte sur le prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Le présent critère porte sur la valeur technique de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours doivent être adressés à : Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand 16 place de l'Etoile - CS 200005 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 Courriel : tj-clermont-ferrand@justice.fr Télécopie : 04 73 31 77 00 Site internet : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 7 - Chlore gazeux
Description: Fourniture de chlore gazeux.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le présent critère porte sur le prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Le présent critère porte sur la valeur technique de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours doivent être adressés à : Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand 16 place de l'Etoile - CS 200005 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 Courriel : tj-clermont-ferrand@justice.fr Télécopie : 04 73 31 77 00 Site internet : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 8 - Acide chloridrique 32%
Description: Fourniture d'acide chloridrique 32%.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le présent critère porte sur le prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Le présent critère porte sur la valeur technique de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours doivent être adressés à : Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand 16 place de l'Etoile - CS 200005 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 Courriel : tj-clermont-ferrand@justice.fr Télécopie : 04 73 31 77 00 Site internet : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 9 - Chlorite de sodium 7,5%
Description: Fourniture chlorite de sodium 7,5%.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le présent critère porte sur le prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Le présent critère porte sur la valeur technique de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours doivent être adressés à : Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand 16 place de l'Etoile - CS 200005 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 Courriel : tj-clermont-ferrand@justice.fr Télécopie : 04 73 31 77 00 Site internet : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 10 - Dioxyde de carbone alimentaire
Description: Fourniture de dioxyde de carbone alimentaire.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le présent critère porte sur le prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Le présent critère porte sur la valeur technique de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours doivent être adressés à : Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand 16 place de l'Etoile - CS 200005 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 Courriel : tj-clermont-ferrand@justice.fr Télécopie : 04 73 31 77 00 Site internet : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 11 - Carbonate de calcium
Description: Fourniture de carbonate de calcium.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le présent critère porte sur le prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Le présent critère porte sur la valeur technique de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours doivent être adressés à : Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand 16 place de l'Etoile - CS 200005 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 Courriel : tj-clermont-ferrand@justice.fr Télécopie : 04 73 31 77 00 Site internet : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ECL - EUROPEENNE DES CHAUX ET LIANTS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 73 900,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n°1 - ECL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4141694-2024
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ECL - EUROPEENNE DES CHAUX ET LIANTS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 23 310,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n°2 - ECL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4141694-2024
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FERALCO ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°3A
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 92 096,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n°3A - FERALCO
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4141694-2024
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STOCKMEIER
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 3B
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 31 500,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n°3B - STOCKMEIER
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4141694-2024
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ADIPAP
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 52 530,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n°4 - ADIPAP
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4141694-2024
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: YARA
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 29 520,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n°5 - YARA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4141694-2024
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CALDIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 18 800,64 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n°6 - CALDIC
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4141694-2024
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAZECHIM
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 65 203,55 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n°7 - GAZECHIM
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4141694-2024
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n°8 - CALDIC
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4141694-2024
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP, SEMERAP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: CALDIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 3 768,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CALDIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 58 449,60 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n°9 - CALDIC
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4141694-2024
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MESSER
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 1 165,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n°10 - MESSER
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4141694-2024
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CALDIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 1 280,00 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot n°11 - CALDIC
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 4141694-2024
Organisation qui signe le contrat: SEMERAP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SEMERAP
Numéro d’enregistrement: 30361573600103
Département: 63
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Service Achats
Téléphone: 0473153838
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ECL - EUROPEENNE DES CHAUX ET LIANTS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34914014500013
Département: 38
Adresse postale: 2745 route du Bugey
Ville: SAINT SAVIN
Code postal: 38300
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: FERALCO ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 35378232900141
Département: 92
Adresse postale: 90 boulevard National
Ville: LA GARENNE-COLOMBES
Code postal: 92250
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: STOCKMEIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30125287000144
Département: 35
Adresse postale: 3 rue de la Buhotière - ZI de la Haie de Cognets
Ville: SAINT JACQUES DE LA LANDE
Code postal: 35136
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ADIPAP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 35222625200034
Département: 78
Adresse postale: 16 rue Champ Lagarde
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: YARA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 62204242200882
Département: 92
Adresse postale: Immeuble OPUS 12 77 Esplanade du Général de Gaulle
Ville: PARIS LA DEFENSE
Code postal: 92914
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CALDIC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 35278250100129
Département: 63
Adresse postale: 8 rue de l'Industrie
Ville: COURNON D'AUVERGNE
Code postal: 63800
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0010, LOT-0012
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GAZECHIM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 54292008700195
Département: 34
Adresse postale: 2 boulevard Bertrand Duguesclin
Ville: BEZIERS CEDEX
Code postal: 34500
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: MESSER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30056058800539
Département: 92
Adresse postale: Tour HYFIVE 1 avenue du Général de Gaulle
Ville: PARIS LA DEFENSE CEDEX
Code postal: 92074
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630111700303
Département: 63
Adresse postale: 16 place de l'Etoile
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473317700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f18d5a73-8ff7-4b6f-8bae-31728d4f0406 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/08/2025 15:51:25 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 525104-2025
Numéro de publication au JO S: 152/2025
Date de publication: 11/08/2025