2023-OJS168-525745-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: clermont Auvergne Métropole

Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique 1

Ville: Clermont Ferrand

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Code postal: 63007

Pays: France

Courriel: service-commande-publique@clermontmetropole.eu

Téléphone: +33 473983400

Fax: +33 473983625

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://clermontmetropole.eu

Adresse du profil d’acheteur: https://marches-securises.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fournitures pour l'éclairage public et la signalisation lumineuse

II.1.2.

Code CPV principal
31527200 Éclairage extérieur

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

fournitures pour l'éclairage public et la signalisation lumineuse

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 840 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

boîtiers classe 2 et boîtiers de raccordement

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
31213300 Boîtiers de distribution par câble

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Lieu principal d'exécution: territoire métropolitain

II.2.4.

Description des prestations

boîtiers classe 2 et boîtiers de raccordement

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

lot 01 - boîtiers classe 2 et boîtiers de raccordement : Montant minimum : 10 000.00 eur ht Montant maximum : 60 000.00 eur ht - accord cadre à bons de commande d'une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois.le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans uniquement dans les documents du marché

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

armoires de commandes

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
31224300 Boîtes de raccordement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Lieu principal d'exécution: territoire métropolitain

II.2.4.

Description des prestations

armoires de commandes

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

lot 02 - armoires de commandes : Montant minimum : 10 000.00 eur ht et Montant maximum : 60 000.00 EUR (H.T.).Accord cadre à bons de commande d'une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois.le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans uniquement dans les documents du marché

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

fontes de voirie pour la construction des réseaux d'éclairage

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44470000 Produits en fonte

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Lieu principal d'exécution: territoire métropolitain

II.2.4.

Description des prestations

fontes de voirie pour la construction des réseaux d'éclairage

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

lot 03 - fontes de voirie pour la construction des réseaux d'éclairage : Montant minimum : 10 000.00 eur ht et Montant maximum : 60 000.00 EUR (H.T.).Accord cadre à bons de commande d'une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois.le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans uniquement dans les documents du marché

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

fourreaux et gaines plastiques pour la construction des réseaux

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44322300 Gaines de câble

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Lieu principal d'exécution: territoire métropolitain

II.2.4.

Description des prestations

fourreaux et gaines plastiques pour la construction des réseaux

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

lot 04 - fourreaux et gaines plastiques pour la construction des réseaux : Montant minimum : 5 000.00 eur ht et Montant maximum : 30 000.00 EUR (H.T.).Accord cadre à bons de commande d'une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois.le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans uniquement dans les documents du marché

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

câbles électriques

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
31320000 Câbles de distribution électrique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Lieu principal d'exécution: territoire métropolitain

II.2.4.

Description des prestations

câbles électriques

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

lot 05 - câbles électriques : Montant minimum : 30 000.00 eur ht et Montant maximum : 150 000.00 EUR (H.T.).Accord cadre à bons de commande d'une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois.le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans uniquement dans les documents du marché

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 107-334794

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23105

Lot nº: 1

Intitulé:

marché no23ff105-01 - boîtiers classe 2 et boîtiers de raccordement

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
28/08/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lacroix sogexi

Adresse postale: 1, rue de Maupas

Ville: Les Chere

Code NUTS: FR France

Code postal: 69380

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 240 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2

Intitulé:

armoires de commandes

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3

Intitulé:

fontes de voirie pour la construction des réseaux d'éclairage

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4

Intitulé:

fourreaux et gaines plastiques pour la construction des réseaux

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23105

Lot nº: 5

Intitulé:

marché no23ff105-05 - câbles électriques

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
28/08/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: selecom et avgeve

Adresse postale: 52, rue Georges Besse

Ville: Clermont Ferrand

Code NUTS: FR France

Code postal: 63000

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 600 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Adresse postale: 6 Cours Sablon

Ville: Clermont Ferrand

Code postal: 63000

Pays: France

Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr

Téléphone: +33 473146100

Fax: +33 473146100

Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics

Adresse postale: 79 cours Charlemagne

Ville: Lyon

Code postal: 69002

Pays: France

Courriel: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr

Téléphone: +33 345218243

Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
28/08/2023