526118-2023 - RésultatsFrance-Mauves: Services d'abattage d'arbres
OJ S 168/2023 01/09/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: arche agglo
Numéro national d'identification: 20009457100011
Adresse postale: 3 Rue Des Condamines
Ville: Mauves
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07300
Pays: France
Courriel: correspondre@aws.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.archeagglo.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
entretien de la végétation du lit et des berges du bassin versant du Doux - 5 lots
Numéro de référence: 2023-001a
II.1.2.
Code CPV principal
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
la consultation concerne les travaux d'entretien de la végétation du lit et des berges sur le bassin versant du Doux
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 880 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
petits affluents Doux aval
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77211400 Services d'abattage d'arbres, 77341000 Élagage des arbres, 45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution: territoire du Smbvd, bassin versant du Doux 07300 Mauves
II.2.4.
Description des prestations
petits affluents Doux aval. Ce lot comprend les cours d'eau affluents du Doux situés sur les communes de Tournon sur Rhône et Saint Jean de Muzols.Mini annuel : 3 000 euro(s) HtMaxi annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
secteur du Doux
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77211400 Services d'abattage d'arbres, 77341000 Élagage des arbres, 45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution: territoire du Smbvd, bassin versant du Doux 07300 Mauves
II.2.4.
Description des prestations
secteur du DouxMini annuel : 6 000 euro(s) HtMaxi annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
daronne
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77211400 Services d'abattage d'arbres, 77341000 Élagage des arbres, 45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution: territoire du Smbvd, bassin versant du Doux 07300 Mauves
II.2.4.
Description des prestations
secteur de la DaronneMini annuel : 0 000 euro(s) HtMaxi annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
duzon
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77211400 Services d'abattage d'arbres, 77341000 Élagage des arbres, 45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution: territoire du Smbvd, bassin versant du Doux 07300 Mauves
II.2.4.
Description des prestations
secteur du DuzonMini annuel : 0 euro(s) HtMaxi annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
autres affluents
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77211400 Services d'abattage d'arbres, 77341000 Élagage des arbres, 45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution: territoire du Smbvd, bassin versant du Doux 07300 Mauves
II.2.4.
Description des prestations
autres affluents.La prestation consiste en l'entretien de la végétation du lit et berges sur les autres affluents du bassin versant du Doux (hors lots 1, 2, 3 et 4).Mini annuel : 0 euro(s) HtMaxi annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 079-238847
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-001-F
Lot nº: 1
Intitulé:
petits affluents Doux aval
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
22/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ass Tremplin Insertion Chantier
Adresse postale: 20 Rue Du Repose
Ville: Tournon
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-001-F
Lot nº: 2
Intitulé:
secteur du Doux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: eurl Entreprise Rieu
Adresse postale: 1783 Av John F Kennedy
Ville: Carpentras
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 240 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-001-F
Lot nº: 3
Intitulé:
daronne
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
22/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ass Tremplin Insertion Chantier
Adresse postale: 20 Rue Du Repose
Ville: Tournon
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-001-F
Lot nº: 4
Intitulé:
duzon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
22/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ass Tremplin Insertion Chantier
Adresse postale: 20 Rue Du Repos
Ville: Tournon
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-001-F
Lot nº: 5
Intitulé:
autres affluents
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
22/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ass Tremplin Insertion Chantier
Adresse postale: 20 Rue Du Repose
Ville: Tournon
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour les montants annuels suivant:lot 1 : petits affluents Doux avalmontant minimum annuel : 3 000 euros HtMontant maximum annuel : 30 000 euros HtLot 2 : DouxMontant minimum annuel : 6 000 euros HtMontant maximum annuel : 60 000 euros HtLot 3 : daronnesans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 40 000 euros HtLot 4 : duzonsans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 40 000 euros HtLot 5 : autres affluentssans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 50 000 euros HtMontant du DqeLot 1 : Dqe montant de 15 470 euro(s) HtLot 2 : Dqe montant de 14 120 euro(s) HtLot 3 : Dqe montant de 11 805 euro(s) HtLot 4 : Dqe montant de 11 805 euro(s) HtLot 5 : Dqe montant de 11 805 euro(s) (H.T.).
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
29/08/2023