2017-OJS250-526478-fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Nouveau logis meridional

Adresse postale: 2 place de la Légion d'honneur, BP 35865

Ville: Toulouse cedex 5

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31506

Pays: France

Courriel: marie.grange@nlm.sni.fr

Téléphone: +33 534252041

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nlmeridional-groupesni.fr/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM — entreprise sociale pour l'habitat

I.5.

Activité principale
Logement et équipements collectifs

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Marché de travaux de construction de 43 logements locatifs sociaux et de 14 logements en PSLA Saint-Jean de Vedas

II.1.2.

Code CPV principal
45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

II.1.3.

Type de marché
Travaux

II.1.4.

Description succincte

La présente consultation concerne un marché de travaux de construction de 43 logements locatifs sociaux et de 14 logements en PSLA.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 4 957 228,88 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Terrassements — fondations — gros œuvre

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes:

— installation et repli de chantier,

— études d’exécution,

— travaux de terrassements généraux compris parois bilames avec passes alternées,

— travaux de remblais,

— travaux de terrassements complémentaires (pour les fondations et réseaux sous dallages),

— implantation générale du bâtiment,

— ouvrages de fondations selon pré-étude BA,

— travaux d’assainissement, travaux de réseaux techniques, travaux pour raccordement des réseaux techniques,

— travaux d'exécution des infrastructures et superstructures en béton armé et béton banché: murs, dalles, planchers, poteaux, poutres, acrotères, escaliers et tous les travaux nécessaires à la parfaite finition de la structure,

— mise en œuvre d’enduit,

— travaux divers de finition tels que, seuils, appuis, réservations, rebouchages, réservations pour pissettes et trop-plein, formes de pente, renformis en pied de gaines, dés, socles, longrines en toitures, etc....

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Il est ici précisé que les variantes libres sont interdites.

Ce lot comporte une variante obligatoire:

Lot 1 go terrassements — fondations — gros œuvre.

1/ regards secs dans parking

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Isolation rapportée

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes:

— flocage thermique et coupe feu en sous face de plancher,

— soffites coupe feu et encoffrement de réseau,

— nettoyage en fin d’intervention.

Tous les isolants feront l’objet d’un certificat ACERMI.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Etancheite

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes:

— étanchéité des toitures terrasses inaccessibles compris isolant et gravillons (avec ou sans rétention d’eaux).

— étanchéité des terrasses accessibles compris isolant et protection en dalles sur plots,

— étanchéité des jardinières et terrasses jardins,

— étanchéité en débord de sous sol,

— résine sur ouvrages béton,

— mise en place de dalle sur plots sur terrasses imperméabilisée,

— étanchéité des édicules diverses en toitures,

— traitement des émergences en toiture,

— travaux divers tels que: traitements des relevés, couvertines de protection, traitement des JD, pissettes et trop pleins, lanterneaux d’accès et désenfumage, etc....

Tous les isolant feront l’objet d’un certificat ACERMI.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Il est ici précisé que les variantes libres sont interdites.

Ce lot comprends des variantes obligatoires qui sont les suivantes:

1) remplacement couvertine alu thermolaqué par couvertine acier thermolaqué;

2) suppression imperméabilisation des terrasses + ajout équerre d'imper

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Charpente bois couverture

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes:

— les études d’exécution (plans d’exécution et note de calcul),

— la réalisation des charpentes traditionnelles,

— les travaux de couverture en bacs métalliques,

— les gouttières et descentes nécessaires à l’évacuation des eaux pluviales,

— les travaux divers de couverture tels que: cheminement technique en combles, faîtage, rives, etc....

— la fourniture et pose de lanterneaux (accès et désenfumage).

Tous les isolant fera l’objet d’un certificat ACERMI.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Menuiseries exterieures PVC

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44220000 Menuiserie pour la construction

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les prestations dues par l'entreprise du présent lot comprennent la fourniture et pose, la parfaite.

Finition en ordre de marche des menuiseries qui comprennent:

— toutes les menuiseries extérieures en PVC, avec leur vitrerie,

— tous les volets roulants de l’opération,

— châssis de tous types (châssis fixes, ouvrants à la française, oscillo-battants, coulissants),

— habillages de façades,

— quincailleries et ferrages divers, calfeutrements, etc...,

— les études, dessins d'exécution et de détails des ouvrages par types de châssis, ainsi que le calepinage général et le repérage en plan et en élévation des ouvrages à soumettre au maître d'œuvre et aux corps d’états intéressés,

— la fourniture et la pose des ensembles menuisés, avec tous les habillages nécessaires, ainsi que le transport à pied d'œuvre, le stockage, le levage, la pose et la fixation de tous ces éléments menuisés,

— la protection des éléments sur le chantier,

— les essais permettant l'établissement des procès verbaux délivrés par un organisme officiel,

— le tracé des trous de scellement,

— les dispositifs courants et réglementaires de calfeutrement en nez-de-plancher,

— le réglage et l'ajustage des menuiseries aux jeux prescrits, tous les joints nécessaires à l'étanchéité des ouvrages,

— tous les joints d'étanchéité nécessaires à la pose des vitrages,

— la fourniture et pose des vitrages,

— la fourniture et la pose des quincailleries sous label NFQ, système de manœuvre, condamnations,

— toutes les sujétions découlant des fixations (pattes, vis, etc...),

— le réglage et la mise en jeu éventuelle, durant la période de garantie,

— le nettoyage et l'enlèvement des gravats, après chaque intervention et en fin de travaux,

— le nettoyage des ensembles menuisés, avant réception.

Enfin de chantier, dans le but d'établir le DOE (Dossier des Ouvrages Exécutés), l'entrepreneur du présent lot remettra au Maître d'Œuvre, un contre calque des plans de fabrication.

L'entreprise devra la fourniture et la pose de l’ensemble des vitrages conformes aux exigences thermiques acoustiques et règles de sécurité.

Cette liste n'est pas limitative.

D'une manière générale, tous les ouvrages vitrés, sont à la charge du présent lot.

Les supports étant exécutés par le gros œuvre, l'entreprise devra assurer la réception des supports.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Il est ici précisé que les variantes libres sont interdites.

Ce lot comporte deux variantes obligatoires:

1) suppression teinte RAL des VR des menuiseries plaxées;

2) remplacement des VR elec par des VR manuels sauf la grande baie du séjour qui reste elec

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Menuiseries extérieures aluminium

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44220000 Menuiserie pour la construction

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les prestations dues par l'entreprise du présent lot comprennent la fourniture et pose, la parfaite.

Finition en ordre de marche des menuiseries qui comprennent:

— toutes les menuiseries extérieures des halls d’entrées et SAS vitrés des étages, avec leur vitrerie,

— habillages de façades,

— quincailleries et ferrages divers, calfeutrements, etc...,

— les études, dessins d'exécution et de détails des ouvrages par types de châssis, ainsi que le calepinage général et le repérage en plan et en élévation des ouvrages à soumettre au maître d'œuvre et aux corps d’états intéressés,

— la fourniture et la pose des ensembles menuisés, avec tous les habillages nécessaires, ainsi que le transport à pied d'œuvre, le stockage, le levage, la pose et la fixation de tous ces éléments menuisés,

— la protection des éléments sur le chantier,

— les essais permettant l'établissement des procès verbaux délivrés par un organisme officiel,

— le tracé des trous de scellement,

— les dispositifs courants et réglementaires de calfeutrement en nez-de-plancher,

— le réglage et l'ajustage des menuiseries aux jeux prescrits, tous les joints nécessaires à l'étanchéité des ouvrages,

— tous les joints d'étanchéité nécessaires à la pose des vitrages,

— la fourniture et pose des vitrages,

— la fourniture et la pose des quincailleries sous label NFQ, système de manœuvre, condamnations,

— toutes les sujétions découlant des fixations (pattes, vis, etc...),

— le réglage et la mise en jeu éventuelle, durant la période de garantie,

— le nettoyage et l'enlèvement des gravats, après chaque intervention et en fin de travaux,

— le nettoyage des ensembles menuisés, avant réception.

Enfin de chantier, dans le but d'établir le DOE (Dossier des Ouvrages Exécutés), l'entrepreneur du présent lot remettra au Maître d'Œuvre, un contre calque des plans de fabrication.

L'entreprise devra la fourniture et la pose de l’ensemble des vitrages conformes aux exigences thermiques acoustiques et règles de sécurité.

Cette liste n'est pas limitative d'une manière générale, tous les ouvrages vitrés, sont à la charge du présent lot.

Les supports étant exécutés par le gros œuvre, l'entreprise devra assurer la réception des supports.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Variantes libres sont interdites.

3 variantes obligatoires:

Châssis fixes accolés à la porte d'entrée du bâtiment A en option type cibox.

Remplacement des châssis fixes accolés à la porte d'entrée du bâtiment A: remplacement du cibox par de l’ALU.

Remplacement de l’ensemble des entrées des bâtiments A, B et C donnant à l’intérieur de la résidence: remplacement du cibox par de l'ALU.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

MENUISERIES INTERIEURES BOIS

Lot nº: 7A

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44220000 Menuiserie pour la construction

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes:

— la fourniture et pose des portes palières des logements,

— la fourniture et pose des portes de distribution des logements (de tous type),

— la fourniture et pose des placards,

— la fourniture et pose des portes de gaines techniques,

— le traitement des halls d’entrées (panneaux décoratif, miroirs, boite aux lettres),

— les travaux divers de finition tels que: couvre joint, joint de calfeutrement, organigrammes.

Canons provisoires, plinthes bois, tablettes des cuisines, etc.

L'entreprise devra en outre la pose, le scellement, le calfeutrement, la mise en jeu et l'entretien des.

Travaux jusqu'à la réception.

Les supports étant exécutés par le gros œuvre et le plaquiste, l'entreprise devra assurer la réception.

Des supports.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Escaliers intérieurs bois

Lot nº: 7B

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44233000 Escaliers

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes:

— la fourniture et la pose d’escalier bois,

— la fourniture et la pose des gardes-corps et mains courantes des escaliers,

— les travaux divers tels que: protection des ouvrages.

L'entreprise devra en outre la pose, le scellement, le calfeutrement, la mise en jeu et l'entretien des travaux jusqu'à la réception.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Cloisons doublages faux plafonds

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44112300 Cloisons

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes:

— travaux de doublages thermiques et thermo-acoustiques,

— travaux de cloisons de distribution et séparation de tous types,

— travaux d’habillage de gaines et de disjoncteur,

— cloisons des gaines techniques communes,

— travaux de faux plafonds et soffites,

— travaux divers de finition tels que: traçage et pose des huisseries, joint de calfeutrement, fourrures et renforts, traitement des joints de dilatation, réservations et rebouchage, etc....

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Les variantes libres sont interdites.

Des variantes obligatoires sont prévues:

1) Suppression des joints creux des FP démontables et non démontables;

2) Remplacement des faux plafonds des halls (rigitone) et des circulations des étages(panneaux bandes) par un faux plafond 600 x 600 Armstrong Sierra OP;

3) Suppression des trappes invisibles relatives au faux plafond des halls en rigitone

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Revêtements de sols durs

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes:

— fourniture et pose de carrelage dans les logements compris plinthes,

— fourniture et pose de carrelage dans les parties communes compris plinthes assorties,

— fourniture et pose de carreaux de faïences,

— fourniture et pose d’isolant phonique,

— fourniture et pose d’isolant thermique,

— traitement des joints de dilatation, joint de fractionnement, joint de calfeutrement,

— fourniture et pose d’ouvrage divers de finition tels que: barre de seuils, tapis brosse.

Les supports étant exécutés par le gros œuvre, l'entreprise devra assurer la réception des supports.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Les variantes libres sont autorisées pour ce lot.

Des variantes obligatoires sont prévues:

1) remplacement du sol des halls et circulations 30 x 60 Pietre native par du 45 x 45 ¨Pietre estruche;

2) suppression joints epoxy des douches à l’italienne des salles d’eau en RDC

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Serrurerie

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes:

— les études d’exécution (plan et note de calculs),

— la fourniture et pose de l’ensemble des portes métalliques du projet,

— la fourniture et pose des grilles de ventilation (verticale et horizontale),

— la fourniture et pose de l’ensemble des lisses et garde corps métallique du projet,

— les grilles de clôtures et portillons,

— les habillages décoratifs divers,

— les pergolas métalliques.

Les travaux divers tels que échelles, habillage de coffrets techniques, râteliers vélos, arceaux de protections en parking etc....

L'entreprise devra en outre la pose, le scellement, le calfeutrement, la mise en jeu et l'entretien des travaux jusqu'à la réception.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Les variantes libres sont autorisées pour ce lot.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Portes de garage

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421148 Installation de portails

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes:

— la fourniture et pose du portail collectif automatique compris porte d’accès attenante et imposte,

— la fourniture et pose de portails individuels de type basculant.

L'entreprise devra en outre la pose, le scellement, le calfeutrement, la mise en jeu et l'entretien des travaux jusqu'à la réception.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Electricité — courants forts – courants faibles

Lot nº: 12

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
09310000 Électricité

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les travaux à réaliser comprennent la fourniture et la pose de l'ensemble des installations électriques.

Courants forts et courants faibles, à savoir:

— le réseau de terre,

— le poste de transformation,

— les colonnes montantes,

— la distribution principale,

— la distribution secondaire,

— les coffrets de distribution terminale,

— la distribution terminale,

— les appareils d'éclairage,

— l’appareillage,

— la sonnerie,

— l’éclairage de sécurité,

— le réseau TV-FM,

— les installations de la distribution de la télévision TNT,

— l'alimentation électrique des groupes extracteurs de VMC,

— l'alimentation électrique des ventilateurs de désenfumage,

— l’alimentation et l'installation du réseau téléphone,

— l'alimentation et l'installation du réseau télévision,

— l’alimentation de l’éclairage extérieur,

— l’alimentation en parking pour les voitures électriques,

— l’alimentation de l’armoire électrique du local sous stations,

— l’alimentation portails, portes,

— équipement électrique complet des logements, parkings et parties communes,

— les plans d’exécution, synoptiques EDF, téléphone et notes de calcul, fiches équipements.

Cette liste n'est pas limitative.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Chauffage — ECS — VMC– plomberie — sanitaires

Lot nº: 13

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les prestations du présent lot comprennent:

— adduction d'eau potable (EF) depuis les attentes dans un coffret avec bouche à clé jusqu'à tous les appareils d'utilisation, y compris tous les accessoires nécessaires au bon fonctionnement,

— production collective pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire par une chaufferie gaz,

— production individuelle pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire par des pompes à chaleur i,

— distribution d’eau chaude sanitaire (ECS, y compris tous les accessoires nécessaires au bon fonctionnement,

— distribution d’eau chaude pour le chauffage jusqu'à tous les émetteurs, y compris tous les accessoires nécessaires au bon fonctionnement,

— évacuation des eaux usées (EU) et eaux vannes (EV) depuis chacun des appareils jusqu’aux raccordements sur les attentes en pied du bâtiment,

— évacuation des eaux pluviales (EP), depuis les descentes en toiture et terrasses, jusqu’au raccordement sur les attentes VRD en pied de bâtiment,

— appareils sanitaires de toutes sortes: lavabos, vasques et meubles vasques, baignoires, bacs à douche, WC, éviers, postes d'eau,

— relevage des eaux hydrocarbures et drain/EP,

— réseaux VMC complets, y compris support extracteurs et supports réseaux,

— plans d’exécution, dimensionnement des ouvrages,

— plans de récolement, essais et essais COPREC.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Les variantes libres sont autorisées pour ce lot.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Ascenseurs

Lot nº: 14

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
42416100 Ascenseurs

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

a) Les études avec notes de calcul, étude de trafic, plans et détails d'exécution établis d'après le dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.), prescriptions pour les autres lots;

b) La fourniture, le transport à pied d'œuvre, le montage et le réglage des appareils élévateurs qui sont tous accessibles aux handicapés (Norme NF P 91-201);

c) La protection efficace pendant les travaux, dont principalement les portes palières;

d) La garantie totale de toute l'installation pendant un an à dater de la réception des travaux;

e) L'entretien de l'installation pendant 6 mois, après la réception des travaux: Contrat type «COMPLET»;

f) Les raccordements électriques laissés en attente dans la gaine, fournis et posés par l'entrepreneur du lot «Génie électrique»;

g) L'installation complète des cabines;

h) L’allumage automatique des paliers d’ascenseur à l’arrivée de la cabine au niveau;

i) La mise à la terre des masses métalliques de l'installation;

j) Les circuits d'alarmes par interphone, propres aux cabines et raccordés à l'arrivée laissée en attente sur les tableaux en machinerie;

k) Les armoires des commandes et protection des installations;

l) Les verrouillages électriques et mécaniques;

m) Les tranchées, percements et scellements nécessaires à la fixation des canalisations électriques et de l'appareillage;

n) Tous les supports dans les gaines, nécessaires pour les attaches de guides de cabines et contrepoids et leur protection par deux couches de peinture antirouille;

o) Tous les supports au-dessus des gaines pour les renvoies de poulie qui doivent être calculés pour les charges dynamiques mises en jeu;

p) Les protections antirouilles des ouvrages de serrurerie;

q) La fourniture et la pose des façades et portes palières;

r) L’isolation des massifs en machinerie;

s) La fourniture et la pose des ouvrages de serrurerie pour l'équipement des cuvettes, des gaines et des machineries: crochets, échelons, garde-corps, rails IPN pour palan, etc;

t) L'établissement des points d'appui pour guides et amortisseur y compris tous travaux de trous, scellements, etc;

u) La fourniture et la mise en œuvre des charges en cabines (gueuses en fonte) nécessaires aux essais de réception y compris toute main-d'œuvre et encadrement pendant ces essais;

v) La fourniture et la mise en place des appareils de levage et échafaudage nécessaire à l'installation des appareils et de leurs organes;

w) Tous calfeutrements entre huisseries et murs pour la terminaison des baies palières après pose des portes;

x) La fourniture et la mise en place des fourreaux nécessaires à ses ouvrages;

y) Toutes les fournitures et mises en service de ces installations conformément aux normes et règles de l'Art;

z) Les plans de récolement et notices d'entretien y compris un exemplaire plastifié mural dans le local machinerie;

Aa) L'établissement du formulaire de demande de lignes Télécom pour la télésurveillance et liaison phonique;

L'entreprise devra en outre la pose, le scellement, le calfeutrement, la mise en jeu et l'entretien des travaux jusqu'à la réception.

Cette liste n'est pas limitative.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Peinture — nettoyage

Lot nº: 15

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
42416100 Ascenseurs

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes:

— peinture ou gouttelette de l’ensemble des subjectiles plâtre et béton de l’opération (murs cloisons, doublages, plafonds) – hors façades,

— traitement de l’ensemble des subjectiles bois à peindre ou à vernir,

— traitement de l’ensemble des subjectiles métalliques non thermolaqués,

— traitement de l’ensembles de subjectiles PVC,

— gestion des clés,

— nettoyage complet des bâtiments (logements, parties communes, parkings, abords, etc...).

D’ une manière générale, toutes les parties vues et non vues du bâtiment recevront une peinture de finition.

Les travaux du présent lot comprennent toutes les sujétions d’échafaudage.

Les supports étant exécutés par le gros œuvre et le plaquiste, l'entreprise devra assurer la réception des supports.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Les variantes libres sont interdites.

Ce lot comporte deux variantes obligatoires:

1) remplacement de la gouttelette des murs et plafonds des logements locatifs sociaux par une peinture lisse;

2) suppression peinture lisse des faux plafonds en rigitone suite à l’option de remplacement par du démontable 600 x 600.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Enduit de façades

Lot nº: 16

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes:

— échafaudage,

— préparation des supports conforme au DTU,

— revêtement de façades RPE,

— travaux divers tels que: traitements des tableaux de baies et voussures, sous faces modénature béton (bandeau, casquette, pergolas), couvre joints de dilatation,

— enduit mono-couche sur mur de façades en agglos et murets de clôtures,

— enduit mono-couche sur muret de clôture existant.

Les travaux du présent lot comprennent toutes les sujétions d’échafaudage.

La prestation sera étendue à tous les éléments de façade sans exception (retours, sous-faces, acrotères 2 faces compris arase, jardinière 2 faces compris arase).

Aucun élément de façade ne demeurera non-enduit ou peint.

Les supports étant exécutés par le gros œuvre, l'entreprise devra assurer la réception des supports.

La prestation comprend toutes les sujétions de traitement des locaux extérieurs (vélos et OM) ainsi que les divers murets de clôtures et ouvrages bétons extérieurs.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Habillage Pierres

Lot nº: 17

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Les travaux du présent lot comprennent les prestations suivantes:

— échafaudage,

— les habillages en pierre type Stone Panel compris becquet support de pose, cornière métallique de finition et ouvrage de couronnement.

Les travaux du présent lot comprennent toutes les sujétions d’échafaudage.

Les supports étant exécutés par le gros œuvre, l'entreprise devra assurer la réception des supports.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

VRD — espaces verts

Lot nº: 18

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45111290 Travaux préparatoires de viabilité

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Ce lot comporte notamment les prestations suivantes:

débroussaillage, démolition, installation de chantier, installation de chantier, terrassements, terrassements en remblais, terrassements en deblais, tranchées pour réseaux divers, structures, revêtement, murs, ouvrages, bordures, murs de soutènement, fourreaux pour réseaux divers, plan de recollement, réseau pluvial, canalisations, canalisations pour drains périphérique, fosse, regards, raccordements, essais, plan de recollement, réseau eaux usées:

a) canalisations;

b) regards, branchement particulier;

c) branchement sur regard, raccordement, essais, plan de recollement, réseau eau potable, canalisations, branchement particulier, essais

d) raccordements, plan de recollement, réseau basse tension, câbles, coffrets, raccordement au poste ou au réseau existant, plan de recollement, réseau éclairage public, câbles, candelabres;

e) plan de recollement, réseau télé-communications, fourreaux, ouvrages, raccordement, plan de recollement, réseau vidéo-phonie — télé-distribution, fourreaux, ouvrages, raccordement, plan de recollement, aménagement, espaces verts, sols espaces verts, plantations, entretien, garantie – arrosage, raccordement, commande et programmation, conduite de distribution, plan de recollement.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 111-222661

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Marché nº: 100/17/NLM

Lot nº: 1

Intitulé:

Terrassements — fondations — gros œuvre

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Galmam

Ville: Montredon des corbieres

Code NUTS: FRJ11 Aude

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 119 679,01 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 101/17/NLM

Lot nº: 2

Intitulé:

Isolation rapportée

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Dauphine isolation projection

Ville: Vendargues

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 35 053,80 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 102/17/NLM

Lot nº: 3

Intitulé:

Etanchéité

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PBP

Ville: Nimes

Code NUTS: FRJ12 Gard

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 151 850,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 103/17/NLM

Lot nº: 4

Intitulé:

Charpente bois couverture

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Techni bois

Ville: Vendargues

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 193 659,29 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 104/17/NLM

Lot nº: 5

Intitulé:

Menuiseries extérieures PVC

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
18/12/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Zelles

Ville: Narbonne

Code NUTS: FRJ11 Aude

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 175 807,81 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 105/17/NLM

Lot nº: 6

Intitulé:

Menuiseries extérieures lAuminium

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Zonca

Ville: Fabregues

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 50 476,05 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 106/17/NLM

Lot nº: 7A

Intitulé:

Menuiseries intérieures bois

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 03

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Menuiserie CHINAPPI

Ville: Sete

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 115 282,07 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 107/17/NLM

Lot nº: 7B

Intitulé:

Escaliers intérieurs bois

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Menuiserie Chinappi

Ville: Sete

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 22 258,73 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 108/17/NLM

Lot nº: 8

Intitulé:

Cloisons doublages faux plafonds

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société héraultaise d'isolation

Ville: Mauguio

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 239 997,32 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 109/17/NLM

Lot nº: 9

Intitulé:

Revêtements de sols durs

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Jolisol

Ville: Marseille

Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 243 549,42 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 110/17/NLM

Lot nº: 10

Intitulé:

Serrurerie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Delmas

Ville: Meze

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 205 841,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 111/17/NLM

Lot nº: 11

Intitulé:

Portes de garage

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sofernim

Ville: Caissargues

Code NUTS: FRJ12 Gard

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 37 976,30 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 112/17/NLM

Lot nº: 12

Intitulé:

Eléctricité — courants forts – courants faibles

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alcium

Ville: Castelnau Le Lez

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 283 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 113/17/NLM

Lot nº: 13

Intitulé:

Chauffage – ECS — VMC– plomberie — sanitaires

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Thermie

Ville: Montpellier

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 578 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 114/17/NLM

Lot nº: 14

Intitulé:

Ascenseurs

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CFA

Ville: Saint Benoit

Code NUTS: FRI34 Vienne

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 69 700,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 115/17/NLM

Lot nº: 15

Intitulé:

Peinture — nettoyage

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Zetoni

Ville: Vergeze

Code NUTS: FRJ12 Gard

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 87 303,48 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 116/17/NLM

Lot nº: 16

Intitulé:

Enduit de façades

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Epibat

Ville: Montpellier

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 70 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 117/17/NLM

Lot nº: 17

Intitulé:

Habillage Pierres

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ISO Therm habitat

Ville: Vendargues

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 47 118,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Marché nº: 118/17/NLM

Lot nº: 18

Intitulé:

VRD — espaces verts

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/10/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Solive

Ville: Pignan

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 230 676,60 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Toulouse

Adresse postale: 2 allée Jules Guesde

Ville: Toulouse

Code postal: 31000

Pays: France

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Toulouse

Adresse postale: 2 allée Jules Guesde

Ville: Toulouse

Code postal: 31000

Pays: France

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
28/12/2017