2023-OJS168-529777-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Habitat Eurelien

Adresse postale: 6 rue Jean Perrin

Ville: Mainvilliers

Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir

Code postal: 28300

Pays: France

Courriel: marches-publics@habitat-eurelien.fr

Téléphone: +33 237203774

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.habitat-eurelien.com

Adresse du profil d’acheteur: https://habitateurelien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26131_936548.html

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: OPH

I.5.

Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Accord Cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures d'atelier

II.1.2.

Code CPV principal
44316000 Quincaillerie

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Accord Cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures d'atelier

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 204 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Peinture

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
43800000 Équipement d'atelier

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir

II.2.4.

Description des prestations

Mini: 6 000eurosHT /Maxi:36 000eurosHT

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Contenu du catalogue de l'entreprise et fiches techniques de produits / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Remise accordée sur le catalogue / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Vitrerie

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
43800000 Équipement d'atelier

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir

II.2.4.

Description des prestations

Mini : 3 000eurosHT / Maxi : 18 000eurosHT

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Contenu du catalogue de l'entreprise et fiches techniques de produits / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Remise accordée sur le catalogue / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Electricité

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
43800000 Équipement d'atelier

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir

II.2.4.

Description des prestations

Mini : 20 000eurosHT / Maxi : 120 000eurosHT

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Contenu du catalogue de l'entreprise et fiches techniques de produits / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Remise accordée sur le catalogue / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Outillage divers

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
43800000 Équipement d'atelier

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir

II.2.4.

Description des prestations

Mini : 20 000eurosHT / Maxi : 120 000eurosHT

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Contenu du catalogue de l'entreprise et fiches techniques de produits / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Remise accordée sur le catalogue / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 089-271358

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1

Intitulé:

Peinture

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
24/08/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: NUANCES

Ville: Saint André les Vergers

Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 36 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2

Intitulé:

Electricité

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
24/08/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: REXEL FRANCE

Ville: Paris

Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3

Intitulé:

Quincaillerie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
24/08/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Quincaillerie Beauceronne

Ville: Martot

Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 48 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orleans

Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie

Ville: Orleans

Code postal: 45000

Pays: France

Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
28/08/2023