530913-2023 - RésultatsFrance-Annecy: Boissons, tabac et produits connexes
OJ S 169/2023 04/09/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville d'annecy
Numéro national d'identification: 20006340200016
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74011
Pays: France
Courriel: marchespublics@annecy.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.annecy.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.annecy.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de boissons
Numéro de référence: 23ff-Cp-0572-Q
II.1.2.
Code CPV principal
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
le présent marché porte sur La Fourniture De Boissons destinées principalement à la Direction de Restauration Municipale de la commande nouvelle d'annecy, de l'arcadium et le service du Protocole.La Personne Publique invitera tous les candidats ayant présenté une offre à fournir les échantillons de chacune des boissons dont la liste figure au bordereau de prix et dans le mémoire justificatif de chaque lot.Lot no1: Boissons sans alcool, vins ordinaires:mini annuel 60 000 euro(s) Ht / Maxi annuel 326 000 euro(s) HtLot no2: Boissons alcoolisées, spiritueux, vins de réception:mini annuel 15000 euro(s) Ht / Maxi 60 000 euro(s) HtLot no3: Fourniture de futs 20l de bières et mise à disposition de tireuses:mini annuel 3000 euro(s) Ht/Maxi annuel 15000 euro(s) HtLot no4 : Jus de fruits bouteille en verremini annuel 6000 euro(s) Ht / Maxi annuel 20000 euro(s) (H.T.).
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 684 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
boissons sans alcool, vins ordinaires
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15980000 Boissons sans alcool
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4.
Description des prestations
boissons sans alcool, vins ordinaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent lot no1 comporte deux prestations éventuelles supplémentaires non obligatoireselles concernent pour le candidat :La fourniture de jus de pruneau en brique de 1lla fourniture d'eau aromatisée en bouteille en verre de 1l
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
boissons alcoolisées, spiritueux et vins de réception
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15911000 Boissons spiritueuses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4.
Description des prestations
boissons alcoolisées, spiritueux et vins de réception
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de futs de bières 20l et mise à disposition de tireuses
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15960000 Bière de malt
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de futs de bières de 20l et mise à disposition de tireuses
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre, jugée à partir du mémoire justificatif et des échantillons fournis / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des fournitures / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
jus de fruits bouteille en verre
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15320000 Jus de fruits et de légumes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4.
Description des prestations
jus de fruits bio bouteille en verre
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 065-191110
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023f0801
Lot nº: 1
Intitulé:
boissons sans alcool, vins ordinaires
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vins Henri Grumel
Adresse postale: av Du Mas Rolland
Ville: Saint-Maurice-de-Beynost
Code NUTS: FRK21 Ain
Code postal: 01700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 304 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023f0802
Lot nº: 2
Intitulé:
boissons alcoolisées, spiritueux et vins de réception
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vins Henri Grumel
Adresse postale: av Du Mas Rolland
Ville: Saint-Maurice-de-Beynost
Code NUTS: FRK21 Ain
Code postal: 01700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 240 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
fourniture de futs de bières 20l et mise à disposition de tireuses
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023f0804
Lot nº: 4
Intitulé:
jus de fruits bouteille en verre
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vergers Tissot
Adresse postale: 23 route des plantations
Ville: Copponex
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74350
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande passé avec les montants annuels minimum et maximum suivants :Lot 1 :- montant minimum : 60 000 euro(s) Ht- montant maximum : 326 000 euro(s) HtLot 2 :- montant minimum : 15 000 euro(s) Ht- montant maximum : 60 000 euro(s) HtLot 3 :- montant minimum : 3 000 euro(s) Ht- montant maximum : 15 000 euro(s) HtLot 4 :- montant minimum : 6 000 euro(s) Ht- montant maximum : 20 000 euro(s) HtLes pièces relatives au marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique - 27 rue de la Paix - 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence.Date de signature du marché lot no 1 et 2 : 27/06/2023date de signature du marché lot no4 : 24/07/2023
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
30/08/2023