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531995-2018 - Mise en concurrenceFrance-Châteauroux: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
OJ S 233/2018 04/12/2018
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Châteauroux
Nom officiel: Ville de Châteauroux
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la République — CS 80509
Ville: Châteauroux Cedex
Code NUTS: FRB03 Indre
Code postal: 36012
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Courriel: marches-publics@chateauroux-metropole.fr
Téléphone: +33 254083591
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chateauroux-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Nom officiel: Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la République — CS 80509
Ville: Châteauroux Cedex
Code NUTS: FR France
Code postal: 36012
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Courriel: marches-publics@chateauroux-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr.
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Achat de denrées alimentaires pour les services de la ville de Châteauroux et de l'agglomération — relance sur appel d'offres ouvert des lots no 4/25/28/30/35/36/37
Numéro de référence: M18-084GRP
II.1.2.
Code CPV principal
03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Accord-cadre pour l'achat de denrées alimentaires et de boissons — relance de 7 lots.
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 500 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 500 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charcuterie et élaborés de volaille sans porc, frais sous vide
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15131135 Saucisses de volaille
15131135 Saucisses de volaille
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:
UPC — rue Nungesser — 36000 Châteauroux.
II.2.4.
Description des prestations
Charcuterie et élaborés de volaille sans porc, frais sous vide (14 lignes de produits à fournir - se reporter au dossier de consultation)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales et sociales / Pondération: 25 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Durée initiale d'une année, avec reconduction possible tacitement 3 fois pour la même durée. Pour la dernière année cependant, le marché s'arrêtera impérativement au 20.11.2022.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le minimum annuel de commandes est de 5 000 EUR HT. Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle, à l'exception de la présente consultation qui vaut attribution de l'accord-cadre et du 1er marché.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Desserts lactés fermiers
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15833100 Desserts
15833100 Desserts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:
UPC — rue Nungesser — 36000 Châteauroux.
II.2.4.
Description des prestations
Desserts lactés fermiers (7 lignes de produits à fournir — se reporter au dossier de consultation)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales et sociales / Pondération: 25 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Durée initiale d'une année, avec reconduction possible tacitement 3 fois pour la même durée. Pour la dernière année cependant, le marché s'arrêtera impérativement au 20.11.2022.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le minimum annuel de commandes est de 2 000 EUR HT. Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle, à l'exception de la présente consultation qui vaut attribution de l'accord-cadre et du 1er marché.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ovoproduits
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs
03142500 Œufs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:
UPC — rue Nungesser — 36000 Châteauroux.
II.2.4.
Description des prestations
Ovoproduits — oeufs et omelettes (31 lignes de produits à fournir — se reporter au dossier de consultation).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales et sociales / Pondération: 25 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 80 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Durée initiale d'une année, avec reconduction possible tacitement 3 fois pour la même durée. Pour la dernière année cependant, le marché s'arrêtera impérativement au 20.11.2022.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le minimum annuel de commandes est de 10 000 EUR HT. Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, La remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle, à l'exception de la présente consultation qui vaut attribution de l'accord-cadre et du 1er marché.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Épicerie: conserves de desserts
Lot nº: 30
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15332400 Conserves de fruits
15332400 Conserves de fruits
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:
UPC — rue Nungesser — 36000 Châteauroux.
II.2.4.
Description des prestations
Épicerie: conserves de desserts (55 lignes de produits à fournir — se reporter au dossier de consultation).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales et sociales / Pondération: 25 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Durée initiale d'une année, avec reconduction possible tacitement 3 fois pour la même durée. Pour la dernière année cependant, le marché s'arrêtera impérativement au 20.11.2022.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le minimum annuel de commandes est de 5 000 EUR HT. Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, La remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle, à l'exception de la présente consultation qui vaut attribution de l'accord-cadre et du 1er marché.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Crêpes et galettes fraîches
Lot nº: 35
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15833100 Desserts
15833100 Desserts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:
UPC — rue Nungesser — 36000 Châteauroux.
II.2.4.
Description des prestations
Crêpes et galettes fraîches (12 lignes de produits à fournir — se reporter au dossier de consultation).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales et sociales / Pondération: 25 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Durée initiale d'une année, avec reconduction possible tacitement 3 fois pour la même durée. Pour la dernière année cependant, le marché s'arrêtera impérativement au 20.11.2022.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le minimum annuel de commandes est de 2 000 EUR HT. Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle, à l'exception de la présente consultation qui vaut attribution de l'accord-cadre et du 1er marché.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Boulangerie et viennoiseries fraîches
Lot nº: 36
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:
UPC — rue Nungesser — 36000 Châteauroux.
II.2.4.
Description des prestations
Boulangerie et viennoiseries fraîches (21 lignes de produits à fournir — se reporter au dossier de consultation).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales et sociales / Pondération: 25 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Durée initiale d'une année, avec reconduction possible tacitement 3 fois pour la même durée. Pour la dernière année cependant, le marché s'arrêtera impérativement au 20.11.2022.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le minimum annuel de commandes est de 20 000 EUR HT. Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle, à l'exception de la présente consultation qui vaut attribution de l'accord-cadre et du 1er marché.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Pâtisserie fraîche
Lot nº: 37
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15833100 Desserts
15833100 Desserts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB03 Indre
Lieu principal d'exécution:
UPC — rue Nungesser — 36000 Châteauroux.
II.2.4.
Description des prestations
Pâtisserie fraîche (36 lignes de produits à fournir - se reporter au dossier de consultation)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales et sociales / Pondération: 25 %
Prix - Pondération: 50 %
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 140 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Durée initiale d'une année, avec reconduction possible tacitement 3 fois pour la même durée. Pour la dernière année cependant, le marché s'arrêtera impérativement au 20.11.2022.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le minimum annuel de commandes est de 10 000 EUR HT. Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle, à l'exception de la présente consultation qui vaut attribution de l'accord-cadre et du 1er marché.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
Accord-cadre à marchés subséquents s'exécutant par bons de commande.
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 133-302475
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 133-302475
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/01/2019 Heure locale: 12:00
Date: 09/01/2019 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/01/2019 Heure locale: 12:00
Date: 09/01/2019 Heure locale: 12:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
La présente consultation (M18-084grp) consiste en la relance de 7 lots infructueux à l'issue de la procédure initiale qui concernait 44 lots (M18-044grp). Le dossier de consultation est disponible sur le profil d'acheteur par téléchargement. Il est conseillé de s'identifier lors du retrait dématérialisé de ce dossier et d'anticiper les temps de transfert des fichiers (notamment volumineux) lors du dépôt de l'offre dématérialisée (s'effectuant obligatoirement et uniquement sur la plateforme du profil d'acheteur).
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: greffe.talimoges@juradm.fr
Téléphone: +33 555339155
Fax: +33 555339160
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692718
Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: greffe.talimoges@juradm.fr
Téléphone: +33 555339155
Fax: +33 555339160
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
29/11/2018
29/11/2018