533118-2024 - Résultats
France – Services de livraison de colis – Prestation de livraisons, manutention et de petits déménagements pour les Hôpitaux Universitaires Paris-Seine-Saint Denis
OJ S 173/2024 05/09/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis
Adresse électronique: avc-cellule.marches@aphp.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de livraisons, manutention et de petits déménagements pour les Hôpitaux Universitaires Paris-Seine-Saint Denis
Description: Prestation de livraisons, manutention et de petits déménagements pour les Hôpitaux Universitaires Paris-Seine-Saint Denis
Identifiant de la procédure: a203a8df-be15-4754-9038-9c526169ed35
Avis précédent: ea91461c-6525-4d7d-8e26-c1d7a801d43e-01
Identifiant interne: 24GH9313ECO
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre à bons de commande avec montants minimums et maximums. Lot 1 - Prestations de livraison pour l'hôpital AVICENNE Mini : 400.000 € HT Maxi : 1.200.000 € HT Lot 2 - Prestations de manutention, petits déménagements pour les HUPSSD 250.000 € HT 800.000 € HT
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64121200 Services de livraison de colis
Nomenclature complémentaire (cpv): 63110000 Services de manutention de cargaisons, 60161000 Services de transport de colis, 63710000 Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital Avicenne 125, rue de Stalingrad 
Ville: BOBIGNY, CEDEX
Code postal: 93009
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital Jean Verdier Avenue du 14 Juillet 
Ville: BONDY
Code postal: 93143
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital René Muret 52 avenue du docteur Schaeffner 
Ville: SEVRAN
Code postal: 93270
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de livraison pour l'hôpital AVICENNE
Description: Prestations de livraison pour l'hôpital AVICENNE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60161000 Services de transport de colis
Nomenclature complémentaire (cpv): 64121200 Services de livraison de colis
Options: 
Description des options: L'accord cadre est conclu pour une période de deux (2) ans renouvelable deux fois pour une période d'un an à compter du 1er septembre 2024 ou de la date de notification si celle-ci intervient postérieurement.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite du site est obligatoire pour le lot 1. Il vous appartient de contacter M. Lionel PEAN au 01.48.95.51.65 ou par mail à l'adresse lionel.pean@aphp.fr Il vous appartient également de vous munir, pour la visite de la fiche jointe en annexe 2 du CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 55%
Critère: 
Type: Qualité
Description: 45% (valeur technique)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la république
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de manutention, petits déménagements pour les HUPSSD
Description: Prestations de manutention, petits déménagements pour les HUPSSD
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63110000 Services de manutention de cargaisons
Nomenclature complémentaire (cpv): 63710000 Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Options: 
Description des options: L'accord cadre est conclu pour une période de deux (2) ans renouvelable deux fois pour une période d'un an à compter du 1er septembre 2024 ou de la date de notification si celle-ci intervient postérieurement.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 55%
Critère: 
Type: Qualité
Description: 45% (valeur technique)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la république
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ESAT DE L'ELAN RETROUVE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ESAT DE L'ELAN RETROUVE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/08/2024
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ESAT DE L'ELAN RETROUVE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ESAT DE L'ELAN RETROUVE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/08/2024
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement: 267 500 452 00565
Adresse postale: 125, route de Stalingrad
Ville: Bobigny
Code postal: 93009
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: avc-cellule.marches@aphp.fr
Téléphone: 0148955522
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Médiateur de la république
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy Paris cedex 04
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ESAT DE L'ELAN RETROUVE
Numéro d’enregistrement: 775 676 349 00043
Adresse postale: 20-26 Passage Trubert Bellier
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 58438465-6517-4d75-a51e-f52a1a9c7d8f  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2024 10:57:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 533118-2024
Numéro de publication au JO S: 173/2024
Date de publication: 05/09/2024