1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMSOPGN
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un système de gravure de plaques ou computer-to-plate
Description: Acquisition d'un système de gravure de plaques ou computer-to-plate
Identifiant de la procédure: cb7876c9-ab25-4f28-9eb1-d36b5812ca7e
Identifiant interne: 2026-BSF-DCE21689
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22520000 Matériel de gravure sèche
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE DE LA GUIGNIERE
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'un système de gravure de plaques ou computer-to-plate
Description: Acquisition d'un système de gravure de plaques ou computer-to-plate
Identifiant interne: 2026-BSF-DCE21689
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22520000 Matériel de gravure sèche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 01/01/2027
Durée: 120 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/09/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMSOPGN
Organisation chargée des procédures de recours: COMSOPGN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMSOPGN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMSOPGN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMSOPGN
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMSOPGN
Organisation qui traite les offres: COMSOPGN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMSOPGN
Numéro d’enregistrement: 13002198300015
Adresse postale: 54, rue de la guignière
Ville: Le Blanc
Code postal: 36300
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Point de contact: Nicolas LADJADJ
Téléphone: 0218272021
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 5bc17678-76c1-4e5a-a0f7-1a22e606d062 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/07/2026 11:31:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 533494-2026
Numéro de publication au JO S: 147/2026
Date de publication: 03/08/2026