Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Ville: Besançon Cedex
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25034
Pays: France
Téléphone: +33 381415533
Fax: +33 381415536
Adresse(s) internet:
Nom et adressesNom officiel: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Ville: Besançon Cedex
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25034
Pays: France
Adresse(s) internet:
Nom et adressesNom officiel: Centre Communal d'action Sociale de Besançon
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Adresse(s) internet:
Nom et adressesNom officiel: Sybert
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Ville: Besançon Cedex
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25043
Pays: France
Adresse(s) internet:
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Intitulé
Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieurs ou égaux à 3.5 tonnes
Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
Type de marché
Fournitures
Description succincte
Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieurs ou égaux à 3.5 tonnes.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 174 000,00 EUR
Intitulé
Acquisition de véhicules berlines (segment B1) — Moteur essence — 4/5 places — 5 portes
Lot nº: 1
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules berlines (segment B1) — Moteur essence — 4/5 places — 5 portes.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignement et de la documentation technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules berlines (segment B2) — Moteur essence — 4/5 places — 5 portes
Lot nº: 2
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules berlines (segment B2) — Moteur essence — 4/5 places — 5 portes.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules berlines dérivé VP (genre société, affaire...) — CU environ 400 kg — Moteur essence — 3/5 portes — 2 places
Lot nº: 3
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules berlines dérivé VP (genre société, affaire...) — CU environ 400 kg — moteur essence — 3/5 portes — 2 places.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 600 kg — volume utile de 2,5 à 3 m3 - moteur essence ou diesel — 2 places
Lot nº: 4
Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 600 kg — volume utile de 2,5 à 3 m3 - moteur essence ou diesel — 2 places.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 750 kg — Volume utile de 3 à 5 m3 — Moteur essence ou diesel — 2/3 places
Lot nº: 5
Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 750 kg — Volume utile de 3 à 5 m3 — Moteur essence ou diesel — 2/3 places.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 850 kg — Volume utile de 5 à 8 m3 — moteur essence ou diesel — 2/3 places
Lot nº: 6
Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 850 kg — Volume utile de 5 à 8 m3 — moteur essence ou diesel — 2/3 places.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules CTTE —Fourgon — Plateau — Benne — CU supérieure à 1000 kg — Volume utile de 8 à 20 m3 — Moteur essence ou diesel — 3 à 7 places
Lot nº: 7
Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules CTTE —Fourgon — Plateau — Benne — CU supérieure à 1000 kg — Volume utile de 8 à 20 m3 — Moteur essence ou diesel — 3 à 7 places.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules CTTE — Benne — CU supérieure à 600 kg — Moteur essence ou diesel — 2 places minimum
Lot nº: 8
Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules CTTE — Benne — CU supérieure à 600 kg — Moteur essence ou diesel — 2 places minimum.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B1) — Moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes
Lot nº: 9
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B1) — Moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B2) — Moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B2) — Moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules berlines (segment B1) — Moteur électrique — 4/5 places — 3/5 portes
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules berlines (segment B1) — Moteur électrique — 4/5 places — 3/5 portes.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules berlines (segment B2) — Moteur électrique — 4/5 places — 3/5 portes
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules berlines (segment B2) — Moteur électrique — 4/5 places — 3/5 portes.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules berlines (segment Ludospace) — Moteur électrique — 4/5 places — 5 portes
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules berlines (segment Ludospace) — Moteur électrique — 4/5 places — 5 portes.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 600 kg — Volume utile de 3 à 4,5 m3 — Moteur électrique — 2/3 places
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 600 kg — Volume utile de 3 à 4,5 m3 — Moteur électrique — 2/3 places.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 750 kg — volume utile de l'ordre de 4 m3 — Moteur électrique — 2/3 places
Lot nº: 15
Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 750 kg — volume utile de l'ordre de 4 m3 — Moteur électrique — 2/3 places.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B1) —Moteur électrique — 4/5 places — 3/5 portes
Lot nº: 16
Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B1) —Moteur électrique — 4/5 places — 3/5 portes.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B2) — Moteur électrique — 4/5 places — 3/5 portes
Lot nº: 17
Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
Description des prestations
Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B2) — Moteur électrique — 4/5 places — 3/5 portes.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique au regard des fiches de renseignements et de la documentation technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2017/S 193-395547 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines (segment B1) — Moteur essence — 4/5 places — 5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Automobiles Franc-Comtoises
Numéro national d'identification: 450 523 469 00028
Adresse postale: 228 route de Dole
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 30 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines (segment B2) - moteur essence - 4/5 places - 5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Auto Bernard Franche Comte Renault Besancon
Numéro national d'identification: 411 753 718 000 39
Adresse postale: 5 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 170 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines dérivé VP (genre société, affaire...) — CU environ 400 kg — Moteur essence — 3/5 portes — 2 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Millauto
Numéro national d'identification: 423 410 240 00042
Adresse postale: 4 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 90 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 600 kg — Volume utile de 2,5 à 3 m3 — Moteur essence ou diesel — 2 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Auto Bernard Franche Comte Renault Besancon
Numéro national d'identification: 411 753 718 000 39
Adresse postale: 5 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 750 kg — Volume utile de 3 à 5 m3 — Moteur essence ou diesel — 2/3 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Auto Bernard Franche Comte Renault Besancon
Numéro national d'identification: 411 753 718 000 39
Adresse postale: 5 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 850 kg — Volume utile de 5 à 8 m3 — Moteur essence ou diesel — 2/3 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Automobiles franc-comtoises
Numéro national d'identification: 450 523 469 00028
Adresse postale: 228 route de Dole
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 250 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — Plateau — Benne — CU supérieure à 1000 kg — volume utile de 8 à 20 m3 — moteur essence ou diesel — 3 à 7 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Franche automobiles
Numéro national d'identification: 404 222 556 00031
Adresse postale: 1 impasse Gougeot
Ville: Franois
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25770
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 340 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Benne — cU supérieure à 600 kg — moteur essence ou diesel — 2 places minimum
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Besancon poids lourds
Numéro national d'identification: 627 080 047 00046
Adresse postale: rue Dennis Gabor
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 370 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B1) — Moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SIAB
Numéro national d'identification: 552 821 092 00046
Adresse postale: 8/10 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 27 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B2) — Moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SIAB
Numéro national d'identification: 552 821 092 00046
Adresse postale: 8/10 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 67 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines (segment B1) — Moteur électrique — 4/5 places — 3/5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Automobiles franc-comtoises
Numéro national d'identification: 450 523 469 00028
Adresse postale: 228 route de Dole
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 25 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines (segment B2) — Moteur électrique — 4/5 places — 3/5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Auto Bernard franche comte Renault Besancon
Numéro national d'identification: 411 753 718 000 39
Adresse postale: 5 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: DIAC location SA
Numéro national d'identification: 329 892 368 00021
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Ville: Noisy-le-Grand
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 200 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines (segment Ludospace) — Moteur électrique — 4/5 places — 5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Automobiles franc-comtoises
Numéro national d'identification: 450 523 469 00028
Adresse postale: 228 route de Dole
Ville: Franois
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25770
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 170 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 600 kg — Volume utile de 3 à 4,5 m3 — Moteur électrique — 2/3 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Automobiles franc-comtoises
Numéro national d'identification: 450 523 469 00028
Adresse postale: 228 route de Dole
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 750kg — Volume utile de l'ordre de 4 m3 — Moteur électrique — 2/3 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Millauto
Numéro national d'identification: 423 410 240 00042
Adresse postale: 4 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: DIAC location SA
Numéro national d'identification: 329 892 368 00021
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Ville: Noisy-le-Grand
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 93168
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B1) — Moteur électrique — 4/5 places — 3/5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SIAB
Numéro national d'identification: 552 821 092 00046
Adresse postale: 8/10 Boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 10 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B2) — moteur électrique — 4/5 places — 3/5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Auto Bernard Franche Comte Renault Besancon
Numéro national d'identification: 411 753 718 000 39
Adresse postale: 5 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: DIAC location SA
Numéro national d'identification: 329 892 368 00021
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Ville: Noisy-le-Grand
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 93000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 45 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines (segment B1) — Moteur essence — 4/5 places — 5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SIAB
Numéro national d'identification: 552 821 092 00046
Adresse postale: 8/10 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 30 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines (segment B1) — Moteur essence — 4/5 places — 5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Franche automobiles
Numéro national d'identification: 404 222 556 00031
Adresse postale: 1 impasse Gougeot
Ville: Franois
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 30 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines (segment B2) — Moteur essence — 4/5 places — 5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Millauto
Numéro national d'identification: 423 410 240 00042
Adresse postale: 4 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 170 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines (segment B2) — Moteur essence — 4/5 places — 5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Automobiles franc-comtoises
Numéro national d'identification: 450 523 469 00028
Adresse postale: 228 route de Dole
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 170 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines dérivé VP (genre société, affaire...) — CU environ 400 kg — moteur essence — 3/5 portes — 2 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: EST auto
Numéro national d'identification: 33480783100048
Adresse postale: 6 rue Paul Eluard
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 90 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines dérivé VP (genre société, affaire...) — CU environ 400 kg — Moteur essence — 3/5 portes — 2 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Franche automobiles
Numéro national d'identification: 404 222 556 00031
Adresse postale: 1 impasse Gougeot
Ville: Franois
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25770
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 90 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 600 kg — Volume utile de 2,5 à 3 m3 — Moteur essence ou diesel — 2 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: EST auto
Numéro national d'identification: 33480783100048
Adresse postale: 6 rue Paul Eluard
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 600kg — Volume utile de 2,5 à 3 m3 — Moteur essence ou diesel — 2 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Franche automobiles
Numéro national d'identification: 404 222 556 00031
Adresse postale: 1 impasse Gougeot
Ville: Franois
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25770
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — fourgon — CU environ 750 kg —Volume utile de 3 à 5 m3 — Moteur essence ou diesel — 2/3 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: EST auto
Numéro national d'identification: 33480783100048
Adresse postale: 6 rue Paul Eluard
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — cU environ 750 kg —Volume utile de 3 à 5 m3 — Moteur essence ou diesel — 2/3 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Franche automobiles
Numéro national d'identification: 404 222 556 00031
Adresse postale: 1 impasse Gougeot
Ville: Franois
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25770
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 850 kg — Volume utile de 5 à 8 m3 — Moteur essence ou diesel — 2/3 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Auto Bernard Franche Comte Renault Besancon
Numéro national d'identification: 411 753 718 000 39
Adresse postale: 5 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 250 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — CU environ 850kg — Volume utile de 5 à 8 m3 — Moteur essence ou diesel — 2/3 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Franche automobiles
Numéro national d'identification: 404 222 556 00031
Adresse postale: 1 impasse Gougeot
Ville: Franois
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25770
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 250 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — Plateau — Benne — CU supérieure à 1000 kg — Volume utile de 8 à 20 m3 — Moteur essence ou diesel — 3 à 7 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Automobiles franc-comtoises
Numéro national d'identification: 450 523 469 00028
Adresse postale: 228 route de Dole
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 340 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Fourgon — Plateau — Benne — CU supérieure à 1000kg — Volume utile de 8 à 20 m3 — Moteur essence ou diesel — 3 à 7 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SIAB
Numéro national d'identification: 552 821 092 00046
Adresse postale: 8/10 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 340 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE — Benne — CU supérieure à 600 kg — Moteur essence ou diesel — 2 places minimum
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
23/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Materiel et appareillage mécanique
Numéro national d'identification: 61980394300015
Adresse postale: 23 avenue de L'armée Leclerc
Ville: Trappes
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 93000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 370 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B1) — moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Auto Bernard Franche Comte Renault Besancon
Numéro national d'identification: 411 753 718 000 39
Adresse postale: 5 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 27 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines d'occasion (segment B2) — moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Auto Bernard Franche Comte Renault Besancon
Numéro national d'identification: 411 753 718 000 39
Adresse postale: 5 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 67 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines (segment B1) — Moteur electrique — 4/5 places — 3/5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SIAB
Numéro national d'identification: 552 821 092 00046
Adresse postale: 8/10 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 25 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines (segment B2) — moteur electrique — 4/5 places — 3/5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Millauto
Numéro national d'identification: 423 410 240 00042
Adresse postale: 4 boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: diac location sa
Numéro national d'identification: 3298923680021
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Ville: Noisy-le-Grand
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 93000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 200 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules berlines (segment Ludospace) - moteur electrique - 4/5 places - 5 portes
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: siab
Numéro national d'identification: 552 821 092 00046
Adresse postale: 8/10 Boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 170 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 600kg - volume utile de 3 à 4,5 m3 - moteur électrique - 2/3 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: siab
Numéro national d'identification: 552 821 092 00046
Adresse postale: 8/10 Boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Acquisition de véhicules CTTE - fourgon - cU environ 600kg - volume utile de 3 à 4,5 m3 - moteur électrique - 2/3 places
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
22/01/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: auto bernard franche comte renault besancon
Numéro national d'identification: 411 753 718 000 39
Adresse postale: 5,boulevard Kennedy
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Nom et adresse du titulaireNom officiel: diac location sa
Numéro national d'identification: 3298923680021
Adresse postale: 14,avenue du Pavé Neuf
Ville: Noisy-le-Grand
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 93000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents.
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Comité consultatif interrégional de Nancy, Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: A l'attention de: Mme Thérèse HERRY — 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
Date d’envoi du présent avis
05/02/2018