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534690-2022 - Mise en concurrenceFrance-Caen: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
OJ S 189/2022 30/09/2022
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier universitaire
Nom officiel: centre hospitalier universitaire
Adresse postale: avenue de la cote de nacre
Ville: Caen
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14033
Pays: France
Courriel: hardy-h@chu-caen.fr
Téléphone: +33 231064885
Fax: +33 231064913
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-caen.fr/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2096881&orgAcronyme=x7c
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2096881&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2096881&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
Autre type: Santé
I.5.
Activité principale
Santé
Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes pour les établissements du GHT Normandie Centre
Numéro de référence: 2022-155
II.1.2.
Code CPV principal
50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes pour les établissements du GHT Normandie Centre
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 420 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 420 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
néant
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
chu de Caen
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4.
Description des prestations
chu de Caen
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2025
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre sera tacitement reconduit 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum, avec un montant maximum de 45 000,00 euro(s) HT par période de 12 mois en ce qui concerne les interventions de maintenance corrective et les prestations de location
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
centre Hospitalier d'aunay-bayeux
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4.
Description des prestations
centre Hospitalier d'aunay-bayeux
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2025
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum, avec un montant maximum de 11 000,00 euro(s) HT par période de 12 mois en ce qui concerne les interventions de maintenance corrective et les prestations de location
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
epsm de Caen
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4.
Description des prestations
epsm de Caen
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2025
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum, avec un montant maximum de 3 000,00 euro(s) HT par période de 12 mois en ce qui concerne les interventions de maintenance corrective et les prestations de location
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
centre Hospitalier de Falaise
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4.
Description des prestations
centre Hospitalier de Falaise
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2025
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum, avec un montant maximum de 12 000,00 euro(s) HT par période de 12 mois en ce qui concerne les interventions de maintenance corrective et les prestations de location
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
centre Hospitalier d'argentan
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
II.2.4.
Description des prestations
centre Hospitalier d'argentan
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2025
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum, avec un montant maximum de 5 000,00 euro(s) HT par période de 12 mois en ce qui concerne les interventions de maintenance corrective et les prestations de location
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
centre Hospitalier de Vimoutiers
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13 Orne
II.2.4.
Description des prestations
centre Hospitalier de Vimoutiers
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2025
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum, avec un montant maximum de 2 500,00 euro(s) HT par période de 12 mois en ce qui concerne les interventions de maintenance corrective et les prestations de location
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
références similaires demandées
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
habilitations électriques de type H0/Br/B2v/Bc minimum
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/11/2022 Heure locale: 12:00
Date: 04/11/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/11/2022 Heure locale: 14:00
Date: 04/11/2022 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
des visites facultatives auront lieu les 17 et 18 octobre 2022 :Lundi 17 octobre- 9h00 EPSM : Rendez-Vous à l'accueil de l'établissement avec Dorian Lebarbenchon - tél : 02.31.30.50.07, courriel : dorian.lebarbenchon@epsm-caen.fr- 11h00 CHU Caen : Rendez-Vous au poste 20 avec Stéphane Bourin - tél : 02.31.06.51.87, courriel : bourin-s@chu-caen.fr- 15h CH Aunay-Bayeux : Rendez-Vous à l'accueil de l'établissement avec Eric Leconte - tél : 07.88.39.00.77, courriel : le.leconte@ch-ab.fr Mardi 18 octobre- 9h00 CH Falaise : Rendez-Vous à l'accueil de l'établissement avec Simon Gadek - tél : 02.31.40.40.53, courriel : simon.gadek@ch-falaise.fr- 11h00 CH Argentan : Rendez-Vous à l'accueil de l'établissement avec Dominique Fouilleul - tél : 02.33.12.32.59, courriel : d.fouilleul@ch-argentan.fr- 15h00 CH Vimoutiers : Rendez-Vous à l'accueil de l'établissement avec Maxence Drouin - tél : 02.33.12.21.06, courriel : technique@ch-vimoutiers.frdes questions pourront être posés au plus tard le jeudi 20 octobre 2022 à 12 heures 00 - réponses apportées pour le vendredi 28 octobre 2022
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Caen
Nom officiel: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: ccira de Nantes - dREETS des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
27/09/2022
27/09/2022