535059-2018 - Mise en concurrenceFrance-Marseille: Services de nettoyage de bâtiments
OJ S 234/2018 05/12/2018
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Logirem
Adresse postale: 111 boulevard National, BP 204
Ville: Marseille Cedex 3
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13302
Pays: France
Courriel: dex.poletechnique@logirem.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.logirem.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Nettoyage des parties communes intérieures et des espaces extérieurs communs gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem
II.1.2.
Code CPV principal
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
Nettoyage des parties communes intérieurs et extérieurs gestion et collecte des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Haute-Corse Bastia
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution: Bastia
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le respect de la clause d'insertion par l'économie est une condition de régularité de l'offre et une modalité d'exécution du marché.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Haute-Corse Hors Bastia
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM02 Haute-Corse
Lieu principal d'exécution: Corte, St-Florent, Lucciana, San-Martino-di-Lota
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Corse du Sud Hors Solenzara et Prunelli-di-Fiumorbo
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: Ajaccio, Propriano
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Corse du Sud Solenzara et Prunelli-di-Fiumorbo
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM01 Corse-du-Sud
Lieu principal d'exécution: Solenzara, Prunelli-di-Fiumorbo
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Var Hors Frejus et St Raphael
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: Toulon, Saint-Cyr-sur-Mer, Sanary-sur-Mer, La Seyne-sur-Mer, Brignoles, Le Luc, Hyères, Six-Fours, Le Beausset
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le respect de la clause d'insertion par l'économie est une condition de régularité de l'offre et une modalité d'exécution du marché.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Alpes maritimes y compris Frejus et St Raphael
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: Le Cannet, Cannes La Bocca Cap d'Ail, Mandelieu, Grasse, Beausoleil, Nice, La Turbie, Pegomas, Frejus, Vallauris, Saint-Laurent-du-Var
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le respect de la clause d'insertion par l'économie est une condition de régularité de l'offre et une modalité d'exécution du marché.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Est Bouches-du-Rhône (Hors Marseille) Secteur Gardanne, Allauch, Aubagne, La Ciotat
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution: Aubagne, Gardanne, La Penne-sur-Huveaune, Auriol, Greasque, Gemenos, Moulin de Redon, La Ciotat
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bouches-du-Rhône (Hors Marseille) Secteur Aix-en-Provence, Les Pennes-Mirabeau, Marignane, Vitrolles
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution: Aix-en-Provence, Marignane, Vitrolles, Les Pennes-Mirabeau
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le respect de la clause d'insertion par l'économie est une condition de régularité de l'offre et une modalité d'exécution du marché.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bouches-du-Rhône Sud Ouest (Hors Marseille) Secteur Étang de Berre — Port-de-Bouc — Martigues — Port-Saint-Louis
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution: Martigues, Port-Saint-Louis, Port-de-Bouc, Martigues — Port-Saint-Louis
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le respect de la clause d'insertion par l'économie est une condition de régularité de l'offre et une modalité d'exécution du marché. Les modalités d'application de cette clause constituent également un critère d'attribution.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bouches-du-Rhône Nord Ouest (Hors Marseille) Secteur Étang de Berre — Berre — Pertuis — La Fare-les-Oliviers — Salon-de-Provence — Mallemort — Charleval — Eyguières — Pelissane — Istre — Miramas — St Chamas
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution: Berre — Pertuis — La Fare-les-Oliviers — Salon-de-Provence — Mallemort — Charleval — Eyguières — Pelissane — Istres — Miramas — St Chamas.
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Marseille du 1er au 11e arrondissements
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution: Marseille 1er au 11e arrondissements
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le respect de la clause d'insertion par l'économie est une condition de régularité de l'offre et une modalité d'exécution du marché.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Marseille 13e et 14e arrondissements hors résidences Busserine 1 et 2, Mattei, Picon, Solaris et cœur d'îlot
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution: Marseille 13e et 14e arrondissements hors résidences Busserine 1 et 2, Mattei, Picon, Solaris et cœur d'îlot
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Marseille 14e arrondissement résidences Busserine 1 et 2, Mattei, Picon, Solaris et cœur d'îlot
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution: Marseille 14e arrondissement résidences Busserine 1 et 2, Mattei, Picon, Solaris et cœur d'îlot
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Marseille 15e et 16e arrondissements hors résidences Bricarde, Galion et Corvette
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution: Marseille 15e et 16e arrondissements hors résidences Bricarde, Galion et Corvette
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le respect de la clause d'insertion par l'économie est une condition de régularité de l'offre et une modalité d'exécution du marché.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Marseille 15e arrondissement résidences Bricarde, Galion et Corvette
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution: Marseille 15e arrondissement résidences Bricarde, Galion et Corvette
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage des parties communes intérieures;
Nettoyage des espaces communs extérieurs;
Gestion des ordures ménagères du patrimoine Logirem.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Après cette 1re période, le marché sera renouvelable 4 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31.12.2023. Conformément à l’article 16 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/01/2019 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/01/2019 Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
1er semestre 2023.
VI.3.
Informations complémentaires
Les candidats pourront télécharger le DCE sur le site www.marches-securises.fr
Pour ce faire, une personne physique doit impérativement s’inscrire en ligne en renseignant un identifiant et un mot de passe, seuls les champs comportant un astérisque sont à renseigner. Cette inscription est gratuite et lors de vos prochaines connections, seul votre identifiant et votre mot de passe vous seront demandés.
Une adresse courrier électronique valide est indispensable pour l'inscription. Un courrier électronique de confirmation vous sera adressé. Il contiendra un lien sur lequel il vous faudra cliquer pour valider votre inscription et pouvoir vous connecter au site.
Ultérieurement, les messages concernant les DCE retirés sur le serveur (par exemple, pour vous informer d'une modification importante), seront envoyés à l'adresse courrier électronique que vous aurez spécifiée. Si le candidat ne s’inscrit pas, il prend donc le risque de ne pas avoir les informations éventuellement communiquées à l’ensemble des opérateurs économiques pendant la durée de la consultation.
Dans le cas où un candidat rencontrerait des difficultés lors du téléchargement, il pourra contacter l’assistance hotline du site au +33 492909327 ou à l’adresse mail suivante: technique@interbat.com
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Audran
Ville: Marseille
Code postal: 13281 Cedex 6
Pays: France
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Audran
Ville: Marseille
Code postal: 13281 Cedex 6
Pays: France
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Audran
Ville: Marseille
Code postal: 13281 Cedex 6
Pays: France
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
30/11/2018