536701-2020 - Mise en concurrenceFrance-Lannion: Travaux de construction
OJ S 219/2020 10/11/2020
Avis de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Lannion-Trégor Communauté
Numéro national d'identification: 20006592800018
Adresse postale: 1 rue Gaspard Monge
Ville: Lannion
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Code postal: 22300
Pays: France
Courriel: commandepublique@lannion-tregor.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lannion-tregor.com/
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.megalis.bretagne.bzh/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Travaux d'aménagement du bâtiment W de l'espace Corinne Erhel — parc des expositions — maison de l'entreprise — seize lots
II.1.2.
Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Travaux tous corps d'état pour l'aménagement du bâtiment W de l'espace Corinne Erhel — parc des expositions — maison de l'entreprise — seize lots.
La présente consultation en appel d'offres ouvert pour onze lots de travaux est complétée par une consultation en procédure adaptée selon la procédure dite des «Petits-Lots» pour cinq lots. Ces seize lots sont précisés dans le présent avis de marché.
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 7 486 644,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
VRD Espaces verts
Lot nº: 1A
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement, 45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
VRD Espaces verts.
Lot passé par appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 650 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Clauses insertion sociale en application des dispositions des articles L. 2112-2 à L. 2112-4, L. 2312-1 et L. 2312-2 du code de la commande publique, nombre d'heures d'insertion minimal 175 h.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Réseaux EU et AEP
Lot nº: 1B
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau, 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Réseaux EU et AEP.
Lot passé en appel d'offres ouverts selon les dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 97 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Gros-œuvre démolition
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre, 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier, 45262660 Travaux de désamiantage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Gros-œuvre démolition désamiantage.
Lot passé en appel d'offres ouverts selon les dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 059 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Clauses insertion sociale en application des dispositions des articles L. 2112-2 à L. 2112-4, L. 2312-1 et L. 2312-2 du code de la commande publique, nombre d'heures d'insertion minimal 805 h. L'entrepreneur ou son groupement doit pouvoir présenter les certificats de qualifications suivants: Qualibat 1111 et Qualibat 1552 ou équivalent.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charpente bois métal
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Charpente bois métal.
Lot passé en appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 118 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
PSE 03-01 — remplacement de la charpente existante R+1 (parc expo).
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Clauses insertion sociale en application des dispositions des articles L. 2112-2 à L. 2112-4, L. 2312-1 et L. 2312-2 du code de la commande publique, nombre d'heures d'insertion minimal 210 h.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Couverture étanchéité
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification, 45261210 Travaux de couverture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Couverture étanchéité.
Lot passé en procédure adaptée selon les dispositions des articles L. 2123-2 et R. 2123-1 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 757 580,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— PSE 04-01 complexe étanchéité parc des expositions existant (parc expo);
— PSE 04-02 dépose et comblement des voûtes polycarbonate sur locaux plafonnés (parc expo: zone loge et administration).
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Clauses insertion sociale en application des dispositions des articles L. 2112-2 à L. 2112-4, L. 2312-1 et L. 2312-2 du code de la commande publique, nombre d'heures d'insertion minimal 175 h.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bardage isolation
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Bardage isolation.
Lot passé par appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 275 450,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— PSE 05-01 dépose-repose bardage cassette existant (MDE et parc expo),
— PSE 05-02 ventilation des combles (MDE et parc expo).
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Clauses insertion sociale en application des dispositions des articles L. 2112-2 à L. 2112-4, L. 2312-1 et L. 2312-2 du code de la commande publique, nombre d'heures d'insertion minimal 70 h.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries extérieures
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries extérieures.
Lot passé par appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 548 545,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Clauses insertion sociale en application des dispositions des articles L. 2112-2 à L. 2112-4, L. 2312-1 et L. 2312-2 du code de la commande publique, nombre d'heures d'insertion minimal 105 h.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Cloisons sèches
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Cloisons sèches.
Lot passé par appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 506 628,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Clauses insertion sociale en application des dispositions des articles L. 2112-2 à L. 2112-4, L. 2312-1 et L. 2312-2 du code de la commande publique, nombre d'heures d'insertion minimal 315 h.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries intérieures — agencement — plancher thermique — mur mobile
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie, 45432120 Travaux d'installation de faux plancher, 45421152 Installation de cloisons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries intérieures — agencement — plancher thermique — mur mobile.
Lot passé en procédure adaptée selon les dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 393 653,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
PSE 08-01: mobilier stratifié «La Place».
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Clauses insertion sociale en application des dispositions des articles L. 2112-2 à L. 2112-4, L. 2312-1 et L. 2312-2 du code de la commande publique, nombre d'heures d'insertion minimal 175 h.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Faux plafonds
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Faux plafonds.
Lot passé en procédure adaptée selon les dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 141 713,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— PSE 09-01 isolation plafonds 01 (MDE),
— PSE 09-02 isolation plafonds 02 (parc expo).
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Serrurerie
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Serrurerie.
Lot lancé en procédure adaptée selon les dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 129 510,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peinture
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Peinture.
Lot passé par appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 108 544,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Clauses insertion sociale en application des dispositions des articles L. 2112-2 à L. 2112-4, L. 2312-1 et L. 2312-2 du code de la commande publique, nombre d'heures d'insertion minimal 140 h.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Revêtement de sols
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Revêtement de sols.
Lot lancé en appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 315 520,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
PSE 12-01 remplacement des sols souples MDE.
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Clauses insertion sociale en application des dispositions des articles L. 2112-2 à L. 2112-4, L. 2312-1 et L. 2312-2 du code de la commande publique, nombre d'heures d'insertion minimal 140 h.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Électricité.
Lot lancé par appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 700 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— PSE 13-01 dépose-repose des terminaux en plafonds de la MDE,
— PSE 13-02 mise en place d'un écran numérique.
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Clauses insertion sociale en application des dispositions des articles L. 2112-2 à L. 2112-4, L. 2312-1 et L. 2312-2 du code de la commande publique, nombre d'heures d'insertion minimal 140 h.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Chauffage ventilation plomberie
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45315000 Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment, 45330000 Travaux de plomberie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Chauffage ventilation plomberie.
Lot lancé par appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 663 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
PSE 14-01 remplacement des convecteurs électriques de la MDE.
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ascenseur
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution: Espace Corinne Erhel, Lannion.
II.2.4.
Description des prestations
Ascenseur.
Lot lancé en procédure adaptée selon les dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1º du code de la commande publique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Avenants, possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Pour le lot 2 gros-œuvre — démolition.
L'entrepreneur ou son groupement doit pouvoir présenter les certificats de qualifications suivants:
— Qualibat 1111 «Démolition technicité courante» ou tout moyen de preuve équivalent,
— Qualibat 1552 «Traitement de l'amiante» ou certification AFNOR/Global équivalente relative au retrait de produits amiantés, comportant a minima les secteurs d'activités suivants:
1) ouvrages extérieurs de bâtiment,
2) ouvrages intérieurs de bâtiment.
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
— chiffre d'affaires annuel général sur les trois derniers exercices;
— chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité sur les trois derniers exercices.
Assurance contre les risques professionnels.
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
— description des principaux travaux exécutés antérieurement sur le trois derniers exercices: titres d'études et professionnels;
— description des mesures de gestion environnementale qui seront mises en œuvre lors de l'exécution du marché;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique qui seront utilisés pour l'exécution du marché.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/12/2020 Heure locale: 14:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/12/2020 Heure locale: 15:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel introduit du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché laquelle ne peut intervenir au plus tôt qu'après un délai d'au moins 16 jours à compter de la date d'envoi de l'information aux candidats évincés — (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: dans un délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution (article R. 551-7 du code de justice administrative);
— recours gracieux ou recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R. 421 8722.2 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux à l'encontre du marché: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant son attribution, pouvant être assorti d'une demande de suspension de l'exécution du marché (article L. 521-8722.1 du code de justice administrative).
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
05/11/2020