See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Le Mans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville du Mans
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de consommables et matériels d'hygiène des locaux pour les services de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole - De la notification au 23/05/2028
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole et la Ville du Mans Le coordonnateur du groupement de commandes est Le Mans Métropole. Il a en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre signe, notifie et suit l'exécution de l'accord-cadre. Cette consultation fait suite à un lot infructueux lors de la consultation n°2023_142_FCS_EM_GR. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu de la notification au 23/05/2028. Le délai maximale d'exécution des bons de commande est de 10 jours. Maxi sur la durée du contrat : en LMM : 240 000 euro(s) / en VDM : 630 000 euro(s)
Identifiant de la procédure: 5ec0a1b2-71d8-4c10-9f05-7d512091550f
Identifiant interne: 2023_142_FCS_EM_P2
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33741100 Produits nettoyants pour les mains
Nomenclature complémentaire (cpv): 33741100 Produits nettoyants pour les mains
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Mans Métropoleville du Mans
Ville: Le Mans
Code postal: 72000
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle 2 Capacités techniques et professionnelles 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : 02.43.47.37.31 Renseignements techniques : 02.43.47.46.25
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Acquisition de consommables et matériels d'hygiène des locaux pour les services de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole - De la notification au 23/05/2028
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole et la Ville du Mans Le coordonnateur du groupement de commandes est Le Mans Métropole. Il a en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre signe, notifie et suit l'exécution de l'accord-cadre. Cette consultation fait suite à un lot infructueux lors de la consultation n°2023_142_FCS_EM_GR. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu de la notification au 23/05/2028. Le délai maximale d'exécution des bons de commande est de 10 jours. Maxi sur la durée du contrat : en LMM : 240 000 euro(s) / en VDM : 630 000 euro(s)
Identifiant interne: F-PF-1520030
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33741100 Produits nettoyants pour les mains
Nomenclature complémentaire (cpv): 33741100 Produits nettoyants pour les mains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Mans Métropoleville du Mans
Ville: Le Mans
Code postal: 72000
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/11/2024
Date de fin de durée: 23/05/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Prévision de renouvellement du marché, deuxième semestre 2027
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: Voir Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: Voir Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Voir Rc
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/10/2024 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/10/2024 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de l'émission d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont unitaires et révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal de chaque entité
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement: 24720013200014
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement: 1776760
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics 16 avenue François Mitterrand
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France
Point de contact: Mme MOUSSET Erine
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 424746
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 424745
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Téléphone: 0253467983
Télécopieur: 0253467979
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 424744
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement: 1776762
Adresse postale: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France
Point de contact: Service Marchés et Achats Publics
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Ville du Mans
Numéro d’enregistrement: 1776763
Adresse postale: Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France
Point de contact: Service Marchés et Achats Publics
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b37bbc45-4e29-4b22-975e-9b4939d2fb04 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2024 15:41:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 536880-2024
Numéro de publication au JO S: 174/2024
Date de publication: 06/09/2024