537570-2022 - Mise en concurrenceFrance-Faverges-Seythenex: Produits alimentaires divers
OJ S 190/2022 03/10/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de Faverges
Numéro national d'identification: 20005413800017
Adresse postale: 98 Rue de la République, Faverges
Ville: Faverges Seythenex
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74210
Pays: France
Courriel: st.mairie@faverges.fr
Téléphone: +33 450325770
Fax: +33 450325758
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.faverges-seythenex.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
achats de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Viuz - groupe scolaire Ginette Kolinka -Commune de Faverges-Seythenex (74210)
Numéro de référence: 2022 / 22
II.1.2.
Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
epicerie - conserves - boissons
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
epicerie - conserves - boissons issues de l'agriculture bioloique
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15900000 Boissons, tabac et produits connexes, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
poisson frais
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03311000 Poissons, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
charcuterie
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viande de porc et Charcuterie circuit-court
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viande de boeuf, veau, agneau en circuit-court
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viande de boucherie et charcuterie labellisée
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viande de volaille et lapin
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
beurre - oeufs - fromages
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits laitiers issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits laitiers en circuit-courts
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fromages coupés
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits surgelés conventionnels et labellisés
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fruits et légumes 4/5ème gamme circuit-court
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15330000 Fruits et légumes transformés, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fruits et légumes frais
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pommes poires en circuit-courts
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits pour la petite enfance issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15884000 Aliments pour nourrissons, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution: restaurant scolaire de Viuz - groupe Scolaire Ginette Kolinka - 333 route de Viuz - faverges 74210 - faverges-Seythenex
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de denrées alimentaires en vue d'assurer le service de restauration par le Service de Restauration de la Commune de Faverges-Seythenex
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre des reconductions : 3durée des reconductions : 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/11/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/11/2022 Heure locale: 13:00
Lieu:
faverges-Seythenex

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com -
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
28/09/2022