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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance curative d instruments à vent en bois et cuivre pour les conservatoires et d autres services habilités de la Ville de Paris
Description: Maintenance curative d instruments à vent en bois et cuivre pour les conservatoires et d autres services habilités de la Ville de Paris
Identifiant de la procédure: 195d42d1-6653-43bc-9073-5406b5fbac6e
Avis précédent: 88b1263b-bb17-4938-ba89-94aa80667c79-01
Identifiant interne: 2500476
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 31 rue des Francs-Bourgeois
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour chaque lot, la durée du marché est de 24 mois, reconductible une fois. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les critères de jugement des offres sont les suivants : la qualité technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique du candidat (70 %), le prix à partir du montant total TTC du DQE (30 %). Le marché comporte des clauses sociales et environnementales précisées à l'article 3 du CCTP.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance curative des hautbois des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description: Maintenance curative des hautbois des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
Nomenclature complémentaire (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 31 rue des Francs-Bourgeois
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/08/2025
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 29 300 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Le marché comporte des clauses à caractère social et environnemental, précisés à l'article 3 du CCTP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié sur la base du montant total TTC porté au DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Organisation qui exécute le paiement: Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles - Bureau de l'Action Administrative
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance curative des bassons des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description: Maintenance curative des bassons des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 31 Rue des Francs-Bourgeois
Ville: 75004
Code postal: PARIS
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 8 100 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié sur la base du montant total TTC porté au DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter aux informations précisées au lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance curative des saxophones des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description: Maintenance curative des saxophones des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 31 RUE DES FRANCS-BOURGEOIS
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 56 400 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié sur la base du montant total TTC porté au DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter aux informations précisées au lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance curative des flûtes des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description: Maintenance curative des flûtes des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 31 RUE DES FRANCS-BOURGEOIS
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 24 600 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié sur la base du montant total TTC porté au DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter aux informations précisées au lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Maintenance curative des clarinettes des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description: Maintenance curative des clarinettes des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 31 RUE DES FRANCS-BOURGEOIS
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 60 900 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié sur la base du montant total TTC porté au DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Maintenance curative des instruments à vent en cuivre des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Description: Maintenance curative des instruments à vent en cuivre des conservatoires et d'autres services habilités de la ville de Paris
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 31 RUE DES FRANCS-BOURGEOIS
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant maximum de 48 500 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 3 du CCTP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié sur la base du montant total TTC porté au DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter aux informations précisées au lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 195 100,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 300,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FABRICE ROUSSON - TOUT POUR LE HAUTBOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Maintenance curative des hautbois
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Maintenance curative des hautbois
Titre: Maintenance curative des hautbois
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 13/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MUSIQUE ET ART
Offre:
Identifiant de l’offre: Maintenance curative des saxophones
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Maintenance curative des saxophones
Titre: Maintenance curative des saxophones
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 13/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 900,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LE COIN DES BOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Maintenance curative des clarinettes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Maintenance curative des clarinettes
Titre: Maintenance curative des clarinettes
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 13/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AJ ATELIER DES CUIVRES
Offre:
Identifiant de l’offre: Maintenance curative des instruments à vent en cuivre
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Maintenance curative des instruments à vent en cuivre
Titre: Maintenance curative des instruments à vent en cuivre
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 13/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Numéro d’enregistrement: 21750011600019
Adresse postale: 31 Rue des Francs-Bourgeois
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0123456789
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: FABRICE ROUSSON - TOUT POUR LE HAUTBOIS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 79321732400037
Adresse postale: 10 PASSAGE GEFFROY DIDELOT
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MUSIQUE ET ART
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 32538179600029
Adresse postale: 47 RUE DE ROME
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LE COIN DES BOIS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 50887590300017
Adresse postale: 7 CITE RIVERIN
Ville: PARIS
Code postal: 75010
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AJ ATELIER DES CUIVRES
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 79540357500025
Adresse postale: 61 RUE ALFRED LEBLANC
Ville: BRETIGNY-SUR-ORGE
Code postal: 91220
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS Cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 571e056c-34ec-4e0e-b567-a32cde019069 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/08/2025 16:04:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 538831-2025
Numéro de publication au JO S: 157/2025
Date de publication: 19/08/2025