1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Outil d'organisation, de planification, de suivi des formations en alternance des apprenants du BTP
Description: Dans le cadre de son offre de service «¿Numérique éducatif¿», le CCCA-BTP souhaite mettre à disposition des organismes de formation par apprentissage (OF-A) du BTP, un outil qui permette aux acteurs du contrat d'une formation en alternance¿d'organiser, de planifier et de suivre l'apprentissage des apprenants du BTP. Cet outil est à destination des équipes pédagogiques des CFA (centre de formation d'apprentis) du BTP, des maîtres d'apprentissage des entreprises d'accueil et des apprenants qui suivent une formation initiale ou continue en BTP par la voie de l'alternance
Identifiant de la procédure: 431d2077-30af-4060-8aad-45cb13902ac1
Identifiant interne: P2025.086
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72212330 Services de développement de logiciels de planification et de productivité
Nomenclature complémentaire (cpv): 72212330 Services de développement de logiciels de planification et de productivité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14 rue du Père Corentin
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 310 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Outil d'organisation, de planification, de suivi des formations en alternance des apprenants du BTP
Description: Dans le cadre de son offre de service «¿Numérique éducatif¿», le CCCA-BTP souhaite mettre à disposition des organismes de formation par apprentissage (OF-A) du BTP, un outil qui permette aux acteurs du contrat d'une formation en alternance¿d'organiser, de planifier et de suivre l'apprentissage des apprenants du BTP. Cet outil est à destination des équipes pédagogiques des CFA (centre de formation d'apprentis) du BTP, des maîtres d'apprentissage des entreprises d'accueil et des apprenants qui suivent une formation initiale ou continue en BTP par la voie de l'alternance
Identifiant interne: S-PF-1693904
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72212330 Services de développement de logiciels de planification et de productivité
Nomenclature complémentaire (cpv): 72212330 Services de développement de logiciels de planification et de productivité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14 rue du Père Corentin
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 1 an ferme + un 1er renouvellement d'1 an + un 2eme renouvellement de 2 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 310 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 01/10/2025
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9949E473-93F6-C3AF-A01A8A34819BAD68
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Numéro d’enregistrement: 81709
Adresse postale: 19 rue du Père Corentin
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Téléphone: 0140642600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 9949E4B9-954D-C1AA-24FD28539D204F5C
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 9949E4D9-DF17-4AB2-703C2464B83472E0
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 7d593bb2-e040-4845-9e83-1da5a92cb2e7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/08/2025 16:13:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 539789-2025
Numéro de publication au JO S: 157/2025
Date de publication: 19/08/2025