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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC Massif du Vercors
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FABRICATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES CANTINES SCOLAIRES, LES ACCUEILS DE LOISIRS ET LES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
Description: Le marché a pour objet la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour les cantines scolaires, les accueils de loisirs et les établissements d'accueil du jeune enfant des communes et associations du groupement de commande Vercors Nord. Niveau de qualité : 80% de produits de qualité et durables dont au moins 25% bio et 30% circuits courts pour les aliments entrant dans la composition des menus
Identifiant de la procédure: 7e9c0e83-2130-4031-9ba3-6e7ffb72aaf9
Identifiant interne: 2025-37fPPL
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature complémentaire (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Repas scolaires et accueils de loisirs
Description: Repas enfants/adultes encadrants et goûters préparés et livrés dans les restaurants scolaires maternelles et élémentaires et les accueils de loisirs
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature complémentaire (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire, 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Cet accord-cadre est conclu pour une période d'exécution initiale d'un an à compter du 1er septembre 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans soit jusqu'au 31 août 2029 maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 172333-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Repas Petite Enfance
Description: Repas enfants/adultes encadrants et goûters préparés et livrés dans les structures multi-accueils petite enfance
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature complémentaire (cpv): 55521200 Services de livraison de repas, 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Cet accord-cadre est conclu pour une période d'exécution initiale d'un an à compter du 1er septembre 2025. L'accord-cadre est reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans soit jusqu'au 31 août 2029 maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 172333-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 765 268,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 765 268,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GUILLAUD TRAITEUR
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 477 103,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-37fppl
Titre: Fabrication Et Livraison De Repas En Liaison Froide Pour Les Cantines Scolaires, Les Accueils De Loisirs Et Les Etablissements D'Accueil Du Jeune Enfant
Date de conclusion du marché/concession: 31/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 765 268,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GUILLAUD TRAITEUR
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 288 165,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-37fppl
Titre: Fabrication Et Livraison De Repas En Liaison Froide Pour Les Cantines Scolaires, Les Accueils De Loisirs Et Les Etablissements D'Accueil Du Jeune Enfant
Date de conclusion du marché/concession: 31/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9664D603-0642-5C6A-E4BEE598B2CD10AA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CC Massif du Vercors
Numéro d’enregistrement: 4430
Adresse postale: 19 chemin de la Croix Margot Station de traitement des eaux usées, Ecosite du Vercors, route des Jarrands
Ville: Villard de Lans
Code postal: 38250
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Girard Franck
Téléphone: 0476950896
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 9664D623-C11C-505E-0F975E9953EA4870
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 9664D632-98A8-34B8-134F4EC2F770279B
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GUILLAUD TRAITEUR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 70191-2-1-1
Adresse postale: 2110 Che De La Voie Ferree
Ville: La Cote-Saint-Andre
Code postal: 38260
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GUILLAUD TRAITEUR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 70191-2-2-1
Adresse postale: 2110 Che De La Voie Ferree
Ville: La Cote-Saint-Andre
Code postal: 38260
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 15a95a58-eee3-4afb-9591-5e34c4cc635c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/08/2025 14:10:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 543693-2025
Numéro de publication au JO S: 158/2025
Date de publication: 20/08/2025