543863-2020 - RésultatsFrance-Besançon: Équipement d'éclairage public
OJ S 222/2020 13/11/2020
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat mixte d'énergies du Doubs
Numéro national d'identification: 25250828800047
Adresse postale: 33 rue Clément Marot
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Courriel: technique@syded.fr
Téléphone: +33 381817303
Fax: +33 381817307
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.syded.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat d'énergie
I.5.
Activité principale
Autre activité: Équipements publics

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de mâts, de crosses, de luminaires (et de projecteurs) et d'accessoires d'éclairage public
II.1.2.
Code CPV principal
34928500 Équipement d'éclairage public
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Accord-cadre à bons de commande suivant les articles R. 2124-1 et 2, R. 2161-1 à 5, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique: fourniture de mâts, de crosses, de luminaires (et de projecteurs) et d'accessoires d'éclairage public.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 250 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº 1 «fourniture de mâts et de crosses»: mono-attributaire (un titulaire)
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34928500 Équipement d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
Lieu principal d'exécution: La livraison par le titulaire se fait principalement dans le Doubs (excepté les dix communes situées au sud du département) mais aussi dans d'autres départements limitrophes.
II.2.4.
Description des prestations
À titre indicatif, le nombre d'opérations réalisées sur la totalité du territoire et nécessitant l'acquisition de ces fournitures d'éclairage public est annuellement compris entre 40 et 60 avec une moyenne d'une quinzaine de points lumineux (mâts, crosses, luminaire et accessoires) par opération.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisationnel / Pondération: 30
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº 2 «fourniture de luminaires et projecteurs»: multi-attributaires (cinq titulaires maximum)
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34928510 Lampadaires d'éclairage public, 34928530 Lampes d'éclairage public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
Lieu principal d'exécution: La livraison par le titulaire se fait principalement dans le Doubs (excepté les dix communes situées au sud du département) mais aussi dans d'autres départements limitrophes.
II.2.4.
Description des prestations
À titre indicatif, le nombre d'opérations réalisées sur la totalité du territoire et nécessitant l'acquisition de ces fournitures d'éclairage public est annuellement compris entre 40 et 60 avec une moyenne d'une quinzaine de points lumineux (mâts, crosses, luminaire et accessoires) par opération.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisationnel / Pondération: 30
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº 3 «Fourniture d'accessoires d'éclairage public»: mono-attributaire (un titulaire)
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
31680000 Fournitures et accessoires électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
Lieu principal d'exécution: La livraison par le titulaire se fait principalement dans le Doubs (excepté les dix communes situées au sud du département) mais aussi dans d'autres départements limitrophes.
II.2.4.
Description des prestations
À titre indicatif, le nombre d'opérations réalisées sur la totalité du territoire et nécessitant l'acquisition de ces fournitures d'éclairage public est annuellement compris entre 40 et 60 avec une moyenne d'une quinzaine de points lumineux (mâts, crosses, luminaire et accessoires) par opération.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Organisationnel / Pondération: 30
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 131-320783
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 101
Lot nº: 1
Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande: fourniture de mâts, de crosses (mono-attributaire)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/11/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Conimast
Numéro national d'identification: 34276109500013
Adresse postale: Zone industrielle «La Saunière»
Ville: Saint-Florentin
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code postal: 89600
Pays: France
Courriel: kdebza@conimast.com
Téléphone: +33 386438200
Fax: +33 386434108
Adresse internet: http://www.conimast.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201
Lot nº: 2
Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande: fourniture de luminaires et projecteurs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/11/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eclatec
Numéro national d'identification: 35203184300035
Adresse postale: 41 rue Lafayette, CS 20069 Maxeville
Ville: Laxou Cedex
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54528
Pays: France
Courriel: marchespublics@eclatec.com
Téléphone: +33 383393800
Fax: +33 383371616
Adresse internet: http://www.eclatec.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202
Lot nº: 2
Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande: fourniture de luminaires et projecteurs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/11/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Comatelec Schreder
Numéro national d'identification: 57820069300047
Adresse postale: 9-11 rue Fernand Léger
Ville: Saint-Florent-sur-Cher
Code NUTS: FRB01 Cher
Code postal: 18400
Pays: France
Courriel: marches@comatelec.fr
Téléphone: +33 248231723
Adresse internet: http://www.schreder.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 203
Lot nº: 2
Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande: fourniture de luminaires et projecteurs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/11/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rohl SAS
Numéro national d'identification: 67850244400030
Adresse postale: 1 rue de Bruxelles, BP 50048, ZA de Krafft
Ville: Erstein Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67151
Pays: France
Courriel: v.philipp@rohl.com
Adresse internet: http://www.rohl.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 301
Lot nº: 3
Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande: fourniture d'accessoires d'éclairage public
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/11/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Lacroix Sogexi
Numéro national d'identification: 32126244600032
Adresse postale: 1 rue de Maupas
Ville: Les Chères
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69380
Pays: France
Courriel: c.patoux@lacroix-city.com
Téléphone: +33 478473355
Fax: +33 478470698
Adresse internet: http://www.lacroix-city.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 250 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 250 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
10/11/2020