544918-2025 - Résultats
France – Services de réparation et d'entretien de chauffage central – Exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, eau chaude sanitaire et de climatisation des collèges du département de Maine-et-Loire et de leurs logements de fonction
OJ S 158/2025 20/08/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de Maine-et-Loire
Adresse électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, eau chaude sanitaire et de climatisation des collèges du département de Maine-et-Loire et de leurs logements de fonction
Description: Prestations d'exploitation et de maintenance des installations de chauffage, ventilation, eau chaude sanitaire et de climatisation des collèges du département de Maine-et-Loire et de leurs logements de fonction
Identifiant de la procédure: 62b559f9-1d38-4722-acf9-8de72f2094ae
Avis précédent: 2c871d05-8094-4c20-8c73-9c01a03cc16b-02
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, eau chaude sanitaire et de climatisation des collèges du département de Maine-et-Loire et de leurs logements de fonction. - Le marché comporte deux parties : - une partie I relative à la prise en charge des installations et inventaires et aux prestations de maintenance (P2) à prix forfaitaires et traitée sous forme de marché ordinaire, - une partie II relative aux prestations de maintenance hors forfait, traitée sous forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: En cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande ou, sous réserve d'un accord, une caution personnelle et solidaire garantissant le remboursement total de cette avance - Délai maximum de paiement de 30 jours - Financement sur ressources propres de la collectivité.- Les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité - Les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité ; la mise en ligne des documents de la consultation est totale - La signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais recommandée - unité de compte : euros
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Secteur Nord-Ouest
Description: Lot 1 : Secteur Nord-Ouest
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Options: 
Description des options: En application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Partie accord-cadre conclue sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 30000 euros HT. Marché passé pour une durée initiale d'un an, reconductible trois fois, par période annuelle, par tacite reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation du critère prix sont détaillées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Département de Maine-et-Loire
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 2 : Secteur Nord-Est
Description: Lot 2 : Secteur Nord-Est
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Options: 
Description des options: En application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Partie accord-cadre conclue sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 30000 euros HT. Marché passé pour une durée initiale d'un an, reconductible trois fois, par période annuelle, par tacite reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation du critère prix sont détaillées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Département de Maine-et-Loire
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 3 : Secteur Sud-Est
Description: Lot 3 : Secteur Sud-Est
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Options: 
Description des options: En application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Partie accord-cadre conclue sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 30000 euros HT. Marché passé pour une durée initiale d'un an, reconductible trois fois, par période annuelle, par tacite reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation du critère prix sont détaillées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Département de Maine-et-Loire
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 4 : Secteur Sud-Ouest
Description: Lot 4 : Secteur Sud-Ouest
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Options: 
Description des options: En application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Partie accord-cadre conclue sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 30000 euros HT. Marché passé pour une durée initiale d'un an, reconductible trois fois, par période annuelle, par tacite reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation du critère prix sont détaillées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Département de Maine-et-Loire
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 5 : Secteur Angers
Description: Lot 5 : Secteur Angers
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Options: 
Description des options: En application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Partie accord-cadre conclue sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 30000 euros HT. Marché passé pour une durée initiale d'un an, reconductible trois fois, par période annuelle, par tacite reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Les modalités d'appréciation du critère prix sont détaillées dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Département de Maine-et-Loire
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 218 705,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 218 705,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 924,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Entreprise OUEST MAINTENANCE SERVICE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre entreprise OUEST MAINTENANCE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 43 087,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 261105-2025
Organisation qui signe le contrat: Département de Maine-et-Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 248 955,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Entreprise OUEST MAINTENANCE SERVICE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre entreprise OUEST MAINTENANCE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 41 094,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 261105-2025
Organisation qui signe le contrat: Département de Maine-et-Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 226 673,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Entreprise OUEST MAINTENANCE SERVICE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre entreprise OUEST MAINTENANCE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 35 524,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 261105-2025
Organisation qui signe le contrat: Département de Maine-et-Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 230 461,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Entreprise OUEST MAINTENANCE SERVICE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre entreprise OUEST MAINTENANCE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 36 471,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 261105-2025
Organisation qui signe le contrat: Département de Maine-et-Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 255 692,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Entreprise OUEST MAINTENANCE SERVICE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre entreprise OUEST MAINTENANCE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 42 779,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 261105-2025
Organisation qui signe le contrat: Département de Maine-et-Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0255101002
Télécopieur: 0255101003
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de Maine-et-Loire
Numéro d’enregistrement: 22490001900015
Adresse postale: Hôtel du Département - Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation - CS 94104
Ville: Angers Cedex 9
Code postal: 49941
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Adresse électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr
Téléphone: 0241814891
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Entreprise OUEST MAINTENANCE SERVICE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 53525866900147
Ville: CESSON-SEVIGNE
Code postal: 35510
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0015, LOT-0014, LOT-0013, LOT-0012
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b82bf4ad-2bc3-47f4-b825-0a1d391f8ae6  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/08/2025 09:47:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 544918-2025
Numéro de publication au JO S: 158/2025
Date de publication: 20/08/2025