2023-OJS174-545511-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: conseil Général de la Loire

Numéro national d'identification: 22420001400013

Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle

Ville: Saint-Etienne

Code NUTS: FRK25 Loire

Code postal: 42022

Pays: France

Courriel: retraitmarche@cg42.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.loire.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

acquisition de chaussures, de petits articles équipement de protection individuelle (Epi), d'articles pour activités spécifiques et de vêtements de travail - relance Lots 1, 2, 3

Numéro de référence: 23ff-Dajcp-2023-A

II.1.2.

Code CPV principal
18110000 Vêtements professionnels

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Description : La présente consultation a pour objet la conclusion d'accords-cadres pour la fourniture et la livraison de vêtements de travail et articles avec logo pour les agents du Département.Accords-Cadres mono-attributaires, avec minimum et maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations est le 2 mai 2023

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 293 405,92 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

chaussures de sécurité

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
18143000 Équipements de protection, 18143000 Équipements de protection

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

Lieu principal d'exécution: parc Routier Departemental 42000 Saint Etienne

II.2.4.

Description des prestations

chaussures de sécurité y compris bottes, cuissardes et wadersmontant minimum annuel : 15 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 45 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 30

Coût - Nom: Délai de livraison (noté sur 20 points) / Pondération: 10

Coût - Nom: Qualité environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

petits articles Epi et articles pour activités spécifiques

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
18110000 Vêtements professionnels, 18143000 Équipements de protection

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

Lieu principal d'exécution: parc Routier Departemental 42000 Saint Etienne

II.2.4.

Description des prestations

petits articles Epi comme les combinaisons jetables, les casques, les protections yeux et oreilles, les masques pour la protection des poussières, les gants, les protections pour électricien, etc.Montant minimum annuel : 7 500 euro(s) HtMontant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 30

Coût - Nom: Délai de livraison (noté sur 20 points) / Pondération: 10

Coût - Nom: Qualité environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

vêtements de travail et articles avec logo

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
18110000 Vêtements professionnels, 18143000 Équipements de protection

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK25 Loire

Lieu principal d'exécution: parc Routier Departemental 42000 Saint Etienne

II.2.4.

Description des prestations

vêtements de travail autres qu'epi : articles avec logo, articles pour activités spécifiques comme le bûcheronnage, pulls, tee-shirt, gilets de sécurité, jambières, sur pantalons etc.Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 45 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 30

Coût - Nom: Délai de livraison (noté sur 20 points) / Pondération: 10

Coût - Nom: Qualité environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 051-150216

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0073-1

Lot nº: 1

Intitulé:

chaussures de sécurité

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
07/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mabeo Industries

Adresse postale: 18 Av Arsene D Arsonval

Ville: Bourg-en-Bresse

Code NUTS: FRK25 Loire

Code postal: 42000

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 128 724,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0074-1

Lot nº: 2

Intitulé:

petits articles Epi et articles pour activités spécifiques

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: trenois Decamps

Adresse postale: 5 Rue Du Centre

Ville: Wasquehal

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59290

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 67 082,60 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0075-1

Lot nº: 3

Intitulé:

vêtements de travail et articles avec logo

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
07/07/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: etablissements Descours Et Cabaud Rhone Alpes Auvergne

Adresse postale: 176 Av Francis De Pressense

Ville: Venissieux

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69200

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 97 599,32 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

accords-Cadres mono attributaires exécutés par bons de commande.Montants min. Annuel en euro(s) Htmontants max. Annuel en euro(s) Ht :Lot 1 15 000 45 000lot 27 500 30 000lot 315 000 45 000les montants indiqués pour chaque attributaire correspondent aux commandes indicatives types (pour la durée des accords-cadres).Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon

Adresse postale: 184, rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69433

Pays: France

Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: +33 478141010

Fax: +33 478141065

Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique

Adresse postale: pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle

Ville: Saint-Etienne

Code postal: 42022

Pays: France

Téléphone: +33 477484320

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
06/09/2023