546451-2025 - Résultats
France – Électricité – ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET L' ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
OJ S 159/2025 21/08/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Fourmies (59)
Adresse électronique: ltrotin@fourmies.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET L' ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
Description: FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES pour la Commune de Fourmies et le CCAS (Commune de Fourmies - coordonnateur)
Identifiant de la procédure: a7901e2d-c0dc-4bd1-82d4-33323736ddee
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: COMMUNE DE FOURMIES PLACE DE VERDUN  
Ville: FOURMIES
Code postal: 59610
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ELECTRICITE - Patrimoine Public
Description: cf CCTP Pour le lot 1, un maximum en quantité limite le volume de consommation à 2 810 MWh LE PERIMETRE EST DISPONIBLE EN ANNEXE 1 ET 2 DU CCTP
Identifiant interne: 2025-04-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: COMMUNE DE FOURMIES PLACE DE VERDUN CCAS DE FOURMIES PLACE DE VERDUN BP49 
Ville: FOURMIES
Code postal: 59610
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 278 491,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L’accord-cadre entre en vigueur au 1er janvier 2026 et prend fin au 31 décembre 2029. La valeur de l'accord-cadre est une valeur estimée.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: valeur économique jugée sur 20% cf détail au Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique jugée sur 80% cf détail au Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 RUE GEOFFROY SAINT HILAIRE - CS 62039 - 59014 LILLE CEDEX
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Fourmies (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Fourmies (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Fourmies (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Fourmies (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Fourmies (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: Commune de Fourmies (59)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ELECTRICITE - Eclairage Public
Description: cf CCTP Pour le lot 2, un maximum en quantité limite le volume de consommation à 650 MWh LE PERIMETRE EST DISPONIBLE EN ANNEXE 1 ET 2 DU CCTP
Identifiant interne: 2025-04-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: COMMUNE DE FOURMIES PLACE DE VERDUN CCAS DE FOURMIES PLACE DE VERDUN BP49 
Ville: FOURMIES
Code postal: 59610
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 761 616,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L’accord-cadre entre en vigueur au 1er janvier 2026 et prend fin au 31 décembre 2029. la valeur de l'accord-cadre est une valeur estimée.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: valeur économique jugée sur 20% cf détail au Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique jugée sur 80% cf détail au Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 RUE GEOFFROY SAINT HILAIRE - CS 62039 - 59014 LILLE CEDEX
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Fourmies (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Fourmies (59)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Fourmies (59)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Fourmies (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Fourmies (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: Commune de Fourmies (59)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 040 107,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 040 107,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 278 491,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ENGIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 1 - ENGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 278 491,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: PATRIMOINE-PUBLIC-ENGIE
Titre: LOT N° 1 - ELECTRICITE PATRIMOINE PUBLIC - ENGIE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 277745-2025
Organisation qui signe le contrat: Commune de Fourmies (59)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 278 491,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TOTAL ENERGIES
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 1 - TOTAL ENERGIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 278 491,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: PATRIMOINE-PUBLIC- TOTAL-ENERGIES
Titre: LOT N° 1 - ELECTRICITE PATRIMOINE PUBLIC - TOTAL ENERGIES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 277745-2025
Organisation qui signe le contrat: Commune de Fourmies (59)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 278 491,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PROXELIA
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 1 - PROXELIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 278 491,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: PATRIMOINE-PUBLIC-PROXELIA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 277745-2025
Organisation qui signe le contrat: Commune de Fourmies (59)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 761 616,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ENGIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 2 - ENGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 761 616,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: ECLAIRAGE-PUBLIC-ENGIE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 277745-2025
Organisation qui signe le contrat: Commune de Fourmies (59)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 761 616,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TOTAL ENERGIES
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 2 - TOTAL ENERGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 761 616,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: ECLAIRAGE-PUBLIC-TOTAL-ENERGIES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 277745-2025
Organisation qui signe le contrat: Commune de Fourmies (59)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 761 616,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PROXELIA
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 2 - PROXELIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 761 616,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: ECLAIRAGE-PUBLIC-PROXELIA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 277745-2025
Organisation qui signe le contrat: Commune de Fourmies (59)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Fourmies (59)
Numéro d’enregistrement: 21590249500013
Adresse postale: Hôtel de Ville Place de Verdun
Ville: Fourmies
Code postal: 59610
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: ltrotin@fourmies.fr
Téléphone: +33 327596950
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.mairie-fourmies.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400018
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ENGIE
Numéro d’enregistrement: 54210765113030
Ville: COURBEVOIE
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: accueil-cellule-aop@engie.com
Téléphone: +33 232800369
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TOTAL ENERGIES
Numéro d’enregistrement: 44239544800057
Ville: PARIS
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: ao-tde@depot-ao.fr
Téléphone: +33 185730453
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PROXELIA
Numéro d’enregistrement: 49317025200024
Ville: COMPIEGNE
Code postal: 60200
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Adresse électronique: c.arquey@proxelia.fr
Téléphone: +33 365520033
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f87fe9e5-dc7c-435b-bca5-674c6a4588f4  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/08/2025 09:17:55 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 546451-2025
Numéro de publication au JO S: 159/2025
Date de publication: 21/08/2025