546832-2022 - Mise en concurrenceFrance-Toulouse: Chromatographes
OJ S 194/2022 07/10/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: insa de Toulouse
Adresse postale: 135 avenue de rangueil
Ville: Toulouse Cedex 4
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31077
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle Marchés
Courriel: Pole-marches@insa-toulouse.fr
Téléphone: +33 561559505
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.insa-toulouse.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2104152&orgAcronyme=f2h
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de l'enseignement et de la recherche
I.5.
Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
marche no2022-028 : fourniture et installation de plusieurs equipements scientifiques dans le cadre du cper
Numéro de référence: 2022-028
II.1.2.
Code CPV principal
38432200 Chromatographes
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation de plusieurs équipements scientifiques dans le cadre du contrat plan Etat-Region 2021-027 et du projet " Biotechpro-31 ". Le marché est de type forfaitaire. La prestation est financée par le contrat plan Etat-Région 2021-027 dans le cadre du projet " Biotechpro-31 "
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et installation d'un système modulaire de quatre bioréacteurs à pression élevée et à haut débit de substrats gazeux
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure, 44615000 Cuves sous pression
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
le présent marché a pour objet :1. La fourniture, la livraison et l'installation d'un système modulaire de 4 bioréacteurs à pression élevée et à haut débit de substrats gazeux2. La formation de base du personnel pour l'utilisation, la calibration, l'utilisation du logiciel de pilotage et de traitement des données
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il y a une prestation supplémentaire éventuelle facultative pour ce lot
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et installation d'un spectromètre de masse
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38433100 Spectromètre de masse
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
le présent marché a pour objet :1. La fourniture, la livraison et l'installation d'un spectromètre de masse pour l'analyse des gaz permettant l'analyse rapide d'un flux de gaz (temps de réponse de l'ordre de quelques secondes) multi-composants2. La formation de base du personnel pour l'utilisation, la calibration, l'utilisation du logiciel de pilotage et de traitement des données
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et installation d'un HPLC (Chromatographie en phase liquide à haute performance) couplé à un spectromètre de masses
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38432200 Chromatographes, 38433100 Spectromètre de masse
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
le présent marché a pour objet :1. La fourniture, la livraison et l'installation d'un Système HPLC (chromatographie en phase liquide à haute performance) couplé à un spectromètre de Masse dans le cadre de l'achat d'un Pilote de chromatographie fonctionnant à haut débit et environnement analytique.2. La formation de base du personnel pour l'utilisation, la calibration, l'utilisation du logiciel de pilotage et de traitement des données
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et installation d'un HPLC (Chromatographie en phase liquide à haute performance) d'exclusion de taille à l'échelle préparative
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38432200 Chromatographes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
le présent marché a pour objet :1. La fourniture, la livraison et l'installation d'un Système hplc sec (chromatographie en phase liquide à haute performance d'exclusion de taille) préparative dans le cadre de l'achat d'un Pilote de chromatographie fonctionnant à haut débit et environnement analytique.2. La formation de base du personnel pour l'utilisation, la calibration, l'utilisation du logiciel de pilotage et de traitement des données
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il y a une tranche optionnelle pour ce lot
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent lot comporte une tranche optionnelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et installation d'un système de chromatographie ionique double canal
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38432200 Chromatographes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
le présent marché a pour objet :1. La fourniture, la livraison et l'installation d'un Système de chromatographie ionique dans le cadre de l'achat d'un Pilote de chromatographie fonctionnant à haut débit et environnement analytique.2. La formation de base du personnel pour l'utilisation, la calibration, l'utilisation du logiciel de pilotage et de traitement des données
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il y a une tranche optionnelle pour ce lot
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent lot comporte une tranche optionnelle et la présentation d'une variante libre facultative est possible pour ce lot
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et installation d'un HPLC (Chromatographie en phase liquide à haute performance) avec détecteurs à barrette de diodes, à indice de réfraction et à fluorescence
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38432200 Chromatographes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
le présent marché a pour objet :1. La fourniture, la livraison et l'installation d'un Système complet HPLC (chromatographie en phase liquide à haute performance) avec un détecteur à barrette de diodes, un détecteur d'indice de réfraction et un détecteur à fluorescence dans le cadre de l'achat d'un Pilote de chromatographie fonctionnant à haut débit et environnement analytique.2. La formation de base du personnel pour l'utilisation, la calibration, l'utilisation du logiciel de pilotage et de traitement des données
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il y a trois tranches optionnelles pour ce lot
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent lot comporte trois tranches optionnelles et la présentation d'une variante libre facultative est possible pour ce lot

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
1. " Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses " cotraitants " (imprimé Dc1) dûment complété et signé par le candidat, et le cas échéant par chaque membre du groupement ;2. Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat : Le candidat produit sont numéro unique d'identification pour permettre à l'acheteur d'accéder aux informations relatives au u registre national du commerce et des sociétés (Rncs) et, d'autre part, du répertoire national des métiers (Rnm). Si la transmission du numéro unique d'identification n'est pas possible, il convient, le cas échéant, de fournir un Kbis de moins de 6 mois.3. Si le signataire du Dc1 n'est pas le représentant légal, la délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original ;4. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
5.déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat (imprimé Dc2)
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
6.références de l'entreprise : une liste des prestations similaires effectués au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution (article 3-i 1° de l'arrêté du 29 mars 2016) ;7.certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen) et certificats de qualité ou équivalent

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/11/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/11/2022 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
la procédure de dépôt de pli par voie dématérialisée est détaillée sur le site www.marchespublics.gouv.fr - la durée de téléchargement du pli est fonction du débit de l'accès internet du candidat et de la taille des documents à remettre. Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https. Les documents seront signés par le candidat par signature électronique au moyen des outils mis à disposition sur le site www.marches-publics.gouv.fr - conformément à l'article R. 2131-11 du code de la commande publique et en vertu de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures, une copie de sauvegarde peut être transmise support physique électronique. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de toulouse
Adresse postale: 68 rue raymond IV
Ville: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), e tpouvant être exercé avant la signature du contrat;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de toulouse
Adresse postale: 68 rue raymond IV
Ville: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
04/10/2022