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546983-2022 - Mise en concurrenceFrance-Loos: Produits de pépinière
OJ S 194/2022 07/10/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de Loos
Nom officiel: ville de Loos
Adresse postale: 104 rue du Maréchal Foch
Ville: Loos
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59120
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-loos.fr
Téléphone: +33 320104000
Fax: +33 320104009
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://loos.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics596280.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics596280.fr
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics596280.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=542925&orgAcronyme=50360
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Commune
Autre type: Commune
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
acquisition de végétaux et produits pour l entretien des espaces verts
Numéro de référence: 22-29C
II.1.2.
Code CPV principal
03450000 Produits de pépinière
03450000 Produits de pépinière
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
acquisition de végétaux et produits pour l entretien des espaces verts
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 580 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 580 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no1 : Plantes annuelles et potagères
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
lot no1 : Plantes annuelles et potagères
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 160 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Début: 02/01/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public est conclu à compter du 2 janvier 2023 (ou à compter de sa date de notification au titulaire si la date susvisée est dépassée) jusqu'au 1er novembre 2023 (ou à compter de sa date de notification au titulaire si la date susvisée est dépassée). Le marché est ensuite reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite à compter du 1er novembre de chaque année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
sans montant minimum 40 000 euro(s) (H.T.) par an maximum
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no2 : Plantes bisannuelles, vivaces et chrysanthèmes
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
lot no2 : Plantes bisannuelles, vivaces et chrysanthèmes
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2023
Début: 02/01/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public est conclu à compter du 2 janvier 2023 (ou à compter de sa date de notification au titulaire si la date susvisée est dépassée) jusqu'au 1er novembre 2023 (ou à compter de sa date de notification au titulaire si la date susvisée est dépassée). Le marché est ensuite reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite à compter du 1er novembre de chaque année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
sans montant minimum 15 000 euro(s) (H.T.) par an maximum
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no3 : Bulbes
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
lot no3 : Bulbes
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 18/01/2023
Début: 18/01/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public est conclu à compter du 18 janvier 2023 (ou à compter de sa date de notification au titulaire si la date susvisée est dépassée) jusqu'au 1er novembre 2023 (ou à compter de sa date de notification au titulaire si la date susvisée est dépassée). Le marché est ensuite reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite à compter du 1er novembre de chaque année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
sans montant minimum 15 000 euro(s) (H.T.) par an maximum
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no4 : Plantes autres, bambous, graminées, fougères, rosiers, arbres et arbustes, conifères
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
lot no4 : Plantes autres, bambous, graminées, fougères, rosiers, arbres et arbustes, conifères
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 160 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 12/11/2022
Début: 12/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public est conclu à compter du 12 novembre 2022 (ou à compter de sa date de notification au titulaire si la date susvisée est dépassée) jusqu'au 1er novembre 2023 (ou à compter de sa date de notification au titulaire si la date susvisée est dépassée). Le marché est ensuite reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite à compter du 1er novembre de chaque année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
sans montant minimum 40 000 euro(s) (H.T.) par an maximum
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no5 : Gazons
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
lot no5 : Gazons
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/01/2023
Début: 24/01/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public est conclu à compter du 24 janvier 2023 (ou à compter de sa date de notification au titulaire si la date susvisée est dépassée) jusqu'au 1er novembre 2023 (ou à compter de sa date de notification au titulaire si la date susvisée est dépassée). Le marché est ensuite reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite à compter du 1er novembre de chaque année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
sans montant minimum 10 000 euro(s) (H.T.) par an maximum
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no6 : Produits pour l entretien des espaces verts
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
lot no6 : Produits pour l entretien des espaces verts
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 100 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/01/2023
Début: 24/01/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public est conclu à compter du 24 janvier 2023 (ou à compter de sa date de notification au titulaire si la date susvisée est dépassée) jusqu'au 1er novembre 2023 (ou à compter de sa date de notification au titulaire si la date susvisée est dépassée). Le marché est ensuite reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite à compter du 1er novembre de chaque année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
sans montant minimum 25 000 euro(s) (H.T.) par an maximum
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/11/2022 Heure locale: 12:00
Date: 08/11/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/11/2022 Heure locale: 12:00
Date: 08/11/2022 Heure locale: 12:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
voir paragraphes précédents
VI.3.
Informations complémentaires
lot no1 et lot no4 Prix (60%) jugé sur la base du Détail quantitatif Estimatif non communiqué aux candidats, selon la formule suivante : (N=60%*Pmin/P).Valeur Technique (40%) sera jugé sur la base de la qualité des produits appréciée sur la base de photos des végétaux marqués d'un astérisque dans le BPU, remises par le candidat.lot no2, lot no3, lot no5 et lot no6prix (100%) jugé sur la base du Détail quantitatif Estimatif non communiqué aux candidats, selon la formule suivante : (N=100%*Pmin/P)
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différents relatifs aux marchés publics
Nom officiel: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différents relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
03/10/2022
03/10/2022