54759-2023 - RésultatsFrance-Bordeaux: Travaux de construction
OJ S 20/2023 27/01/2023
Avis d’attribution de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: AQUITANIS
Adresse postale: 1 avenue André Reinson
Ville: Bordeaux
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33028
Pays: France
Point(s) de contact: Yasmine Hamarhoum
Courriel: y.hamarhoum@aquitanis.fr
Téléphone: +33 556118448
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aquitanis.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://aquitanis.e-marchespublics.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Construction de 38 maisons individuelles, Le Hameau du Stade à Cavignac
Numéro de référence: 22S0035
II.1.2.
Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Construction de 38 maisons individuelles, Le Hameau du Stade à Cavignac
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 4 887 952,88 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Gros oeuvre
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Construction de 38 maisons individuelles, Le Hameau du Stade à Cavignac
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Conformément au CCAP, une clause sociale d'insertion est prévue
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Enduits sur isolation thermique par l'extérieur
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Construction de 38 maisons individuelles, Le Hameau du Stade à Cavignac
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Conformément au CCAP, une clause sociale d'insertion est prévue
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Murs bois - Charpente - Couverture
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Construction de 38 maisons individuelles, Le Hameau du Stade à Cavignac
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Conformément au CCAP, une clause sociale d'insertion est prévue
Des variantes sont imposées par le Maître d'ouvrage
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries extérieures - occultations
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Construction de 38 maisons individuelles, Le Hameau du Stade à Cavignac
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Conformément au CCAP, une clause sociale d'insertion est prévue
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plâtrerie
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Construction de 38 maisons individuelles, Le Hameau du Stade à Cavignac
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Conformément au CCAP, une clause sociale d'insertion est prévue
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries intérieures bois - escaliers
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Construction de 38 maisons individuelles, Le Hameau du Stade à Cavignac
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Conformément au CCAP, une clause sociale d'insertion est prévue
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Electricité CFO-CFA
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Construction de 38 maisons individuelles, Le Hameau du Stade à Cavignac
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Conformément au CCAP, une clause sociale d'insertion est prévue
Des variantes sont imposées par le maître d'ouvrage
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Chauffage- Ventilation- Plomberie - Sanitaire
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Construction de 38 maisons individuelles, Le Hameau du Stade à Cavignac
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Conformément au CCAP, une clause sociale d'insertion est prévue
Des variantes sont imposées par le maître d'ouvrage
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Revêtements de sol - Faïence
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Construction de 38 maisons individuelles, Le Hameau du Stade à Cavignac
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Conformément au CCAP, une clause sociale d'insertion est prévue
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peinture - Signalétique
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Construction de 38 maisons individuelles, Le Hameau du Stade à Cavignac
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Conformément au CCAP, une clause sociale d'insertion est prévue
Des variantes sont imposées par le pouvoir adjudicateur
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
VRD
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Construction de 38 maisons individuelles, Le Hameau du Stade à Cavignac
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Conformément au CCAP, une clause sociale d'insertion est prévue
Des variantes sont imposées par le pouvoir adjudicateur
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Espace verts plantation
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Construction de 38 maisons individuelles, Le Hameau du Stade à Cavignac
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Conformément au CCAP, une clause sociale d'insertion est prévue
Des variantes sont imposées par le pouvoir adjudicateur

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 116-323388
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022OP253
Lot nº: 1
Intitulé:
Gros oeuvre
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ALEXANDRE GOLFIER
Numéro national d'identification: 89908895900015
Ville: CHEVANCEAUX
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 870 596,50 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 2
Intitulé:
Enduits sur isolation thermique par l'extérieur
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 3
Intitulé:
Murs bois - Charpente - Couverture
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022OP256
Lot nº: 4
Intitulé:
Menuiseries extérieures - occultations
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LES ZELLES
Numéro national d'identification: 38752408500017
Ville: LA BRESSE
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 185 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022OP257
Lot nº: 5
Intitulé:
Plâtrerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SEGONZAC
Numéro national d'identification: 31476572800048
Ville: VAYRES
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 375 925,60 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022OP258
Lot nº: 6
Intitulé:
Menuiseries intérieures bois - escaliers
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CBMEC
Numéro national d'identification: 40505035200039
Ville: CHALAIS
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 112 989,57 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022OP259
Lot nº: 7
Intitulé:
Electricité CFO-CFA
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EDD
Numéro national d'identification: 45228301300020
Ville: GENISSAC
Code NUTS: FRI12 Gironde
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 242 714,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022OP260
Lot nº: 8
Intitulé:
Chauffage- Ventilation- Plomberie - Sanitaire
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EPL
Numéro national d'identification: 49348529600039
Ville: LORMONT
Code NUTS: FRI12 Gironde
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 435 013,22 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022OP261
Lot nº: 9
Intitulé:
Revêtements de sol - Faïence
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GALAXY PEINTURE
Numéro national d'identification: 82418101000037
Ville: CENON
Code NUTS: FRI12 Gironde
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 262 500,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022OP262
Lot nº: 10
Intitulé:
Peinture - Signalétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ATELIER OCEAN
Numéro national d'identification: 43969842400025
Ville: LE HAILLAN
Code NUTS: FRI12 Gironde
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 118 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022OP063
Lot nº: 11
Intitulé:
VRD
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TRAVAUX PUBLICS 33
Numéro national d'identification: 50369828400026
Ville: VILLENAVE D'ORNON
Code NUTS: FRI12 Gironde
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 965 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022OP264
Lot nº: 12
Intitulé:
Espace verts plantation
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ANTOINE ESPACE VERTS
Numéro national d'identification: 38365196500030
Ville: SAINTE LIVRADE SUR LOT
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 100 213,99 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
La présente consultation est passée en procédure adaptée au sens de l'article R2123-1 1°) du Code de la commande publique.
Les offres devront être transmises par voie dématérialisée sur la plateforme https://aquitanis.e-marchespublics.com. Attention aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté.
Les candidats produiront les DC1, DC2 et K-bis. Un tutoriel du dossier numérique est fourni sur la plateforme Aquitanis. La fiche fournisseur est à compléter impérativement. Les candidats n'ayant pas fourni cette fiche complétée intégralement verront leur candidature déclarée irrégulière
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
23/01/2023