549176-2025 - Résultats
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE DEVEGETALISATION DES OUVRAGES D'ART
OJ S 160/2025 22/08/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Clermont Auvergne Métropole
Adresse électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE DEVEGETALISATION DES OUVRAGES D'ART
Description: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE DEVEGETALISATION DES OUVRAGES D'ART
Identifiant de la procédure: 3fa03096-83a1-4a0a-b47a-3c69fd25c423
Identifiant interne: 2025CM-SRV96
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CLERMONT FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRESTATIONS DE DEVEGETALISATION DES OUVRAGES D ART
Description: PRESTATIONS DE DEVEGETALISATION DES OUVRAGES D ART
Identifiant interne: 25102
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CLERMONT FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOINS MODERNES DES ARBRES TITULAIRE DE 1ER RANG
Offre: 
Identifiant de l’offre: SOINS MODERNES DES ARBRES TITULAIRE DE 1ER RANG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25102
Titre: L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. Montant annuel minimum de 40 000Euros HT. et maximum de 300 000Euros HT, avec une répartition entre le titulaire de 1er Rang, le Co-traitant ainsi que le titulaire de 2ème Rang.
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAUVERIE ENVIRONNEMENT CO TRAITANT DU TIT ER RANG
Offre: 
Identifiant de l’offre: SAUVARIE ENVIRONNEMENT CO TRAITANT TITULAIRE DE 1ER RANG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25102
Titre: L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. Montant annuel minimum de 40 000Euros HT. et maximum de 300 000Euros HT, avec une répartition entre le titulaire de 1er Rang, le Co-traitant ainsi que le titulaire de 2ème Rang.
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: IDEE SERVICES AUVERGNE TITULAIRE 2EME RANG
Offre: 
Identifiant de l’offre: IDEE SERVICES AUVERGNE TITULAIRE DE 2EME RANG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25102
Titre: L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. Montant annuel minimum de 40 000Euros HT. et maximum de 300 000Euros HT, avec une répartition entre le titulaire de 1er Rang, le Co-traitant ainsi que le titulaire de 2ème Rang.
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d’enregistrement: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63007
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu
Téléphone: 0473983400
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146100
Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone: 0345218243
Télécopieur: 0345218243
Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Numéro d’enregistrement: 1763000510002-4
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146100
Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOINS MODERNES DES ARBRES TITULAIRE DE 1ER RANG
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 37899836300154
Ville: TRAPPES
Code postal: 78190
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: marches@smda-sas.fr
Téléphone: 0130574596
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAUVERIE ENVIRONNEMENT CO TRAITANT DU TIT ER RANG
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 81180242000042
Ville: CHAPDES BEAUFORT
Code postal: 63230
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: marches@sauvarie.fr
Téléphone: 0473792414
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: IDEE SERVICES AUVERGNE TITULAIRE 2EME RANG
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 40320196500015
Ville: BRIOUDE
Code postal: 43100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Adresse électronique: contact@ideeservicesauvergne.fr
Téléphone: 0471749626
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 515b2f7a-db79-490a-8d22-f62d7cbad3dd  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/08/2025 10:53:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 549176-2025
Numéro de publication au JO S: 160/2025
Date de publication: 22/08/2025