Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5.
Activité principale Loisirs, culture et religion
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de produits arts de la table en céramique pour les besoins de la Rmn-GP
Numéro de référence: MAR-23-043-044-045
II.1.2.
Code CPV principal 39221200 Vaisselle de table
II.1.3.
Type de marché Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de produits art de la table dont les spécifications techniques sont précisées au CCTP.
II.1.6.
Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché Valeur hors TVA: 995 360,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Mugs en porcelaine, impression sérigraphie
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 39221200 Vaisselle de table
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:
254-256 RUE DE BERCY - 75012 PARIS - RMNGP
254-256 RUE DE BERCY - 75012 PARIS - RMNGP
II.2.4.
Description des prestations
Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de mugs en porcelaine impression sérigraphie
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options Options: oui
Description des options:
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le candidat pourra remettre des variantes libres : échantillons présentant différentes formes, matières, techniques de personnalisation et produits innovants.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits arts de la table en céramique hors mugs
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 39221200 Vaisselle de table
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:
254-256 RUE DE BERCY - 75012 PARIS - RMNGP
254-256 RUE DE BERCY - 75012 PARIS - RMNGP
II.2.4.
Description des prestations
Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de produits arts de la table en céramique hors mugs
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options Options: oui
Description des options:
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le candidat pourra remettre des variantes libres : échantillons présentant différentes formes, matières, techniques de personnalisation et produits innovants.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Mugs en porcelaine, impression par sublimation
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 39221200 Vaisselle de table
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:
254-256 RUE DE BERCY - 75012 PARIS - RMNGP
254-256 RUE DE BERCY - 75012 PARIS - RMNGP
II.2.4.
Description des prestations
Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de mugs en porcelaine, impression par sublimation
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options Options: oui
Description des options:
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le candidat pourra remettre des variantes libres : échantillons présentant différentes formes, matières, techniques de personnalisation et produits innovants.
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 082-248481
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: MAR-23-043
Lot nº: 1
Intitulé:
Fabrication à titre exclusif et livraison de produits arts de la table - lot 1 mugs en porcelaine impression sérigraphie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché 06/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: KONITZ
Numéro national d'identification: DE150526315
Ville: ALLEMAGNE
Code NUTS: DE Deutschland
Pays: Allemagne
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 815 360,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 815 360,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: MAR-23-045
Lot nº: 3
Intitulé:
Fabrication à titre exclusif et livraison de produits arts de la table - lot 3 mugs en faience impression sublimation
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché 06/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: NEMERY ET CALMEJANE
Numéro national d'identification: 66480162800028
Ville: TOURS
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 180 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 180 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: MAR-23-044
Lot nº: 2
Intitulé:
lot 2
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Paris