2023-OJS176-551740-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ville d'avignon

Numéro national d'identification: 21840007500014

Adresse postale: hôtel de Ville, Place de l'horloge

Ville: Avignon

Code NUTS: FRL06 Vaucluse

Code postal: 84045

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Téléphone: +33 490808314

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.avignon.fr/ma-mairie/marches-publics/avis-de-publicite-superieurs-a-40-000-eur-ht/

Adresse du profil d’acheteur: https://marches-publics.info/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

22s0057-réhabilitation de la bibliothèque Jl Barrault à Avignon - mobilier- fourniture et Pose- relance

Numéro de référence: 22ff-Cp-0080-X

II.1.2.

Code CPV principal
39155000 Mobilier de bibliothèque

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

réhabilitation de la bibliothèque Jl Barrault à Avignon - mobilier- fourniture et Pose- relance: Mobilier- fourniture et Pose. La consultation porte sur 2 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, passé pour une période de 4 ans fermes à compter de la notification. Lot 15a:montant minimum/4ans: 200 000 euro(s) Ht- montant maximum/4ans: 600 000 euro(s) Ht; Lot 15b: Montant minimum/4ans: 150 000 euro(s) Ht-Montant maximum/4ans: 600 000 euro(s) (H.T.). En application des articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution des présents lots comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (Lot:15a: 76 heures minimum- lot 15b: 64 heures)

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 200 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

rayonnage de Bibliothèque

Lot nº: 15a

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39155000 Mobilier de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL06 Vaucluse

Lieu principal d'exécution: avignon 84000

II.2.4.

Description des prestations

rayonnage de Bibliothèque

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

mobilier divers

Lot nº: 15b

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39155000 Mobilier de bibliothèque

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL06 Vaucluse

Lieu principal d'exécution: avignon 84000

II.2.4.

Description des prestations

mobilier divers

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 070-213773

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22S0057

Lot nº: 15a

Intitulé:

rayonnage de Bibliothèque

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
09/08/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: denis papin collectivites

Adresse postale: rocade Ouest

Ville: Bressuire

Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres

Code postal: 79300

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 600 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22S0057

Lot nº: 15b

Intitulé:

mobilier divers

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
09/08/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sec silvera

Adresse postale: 58 avenue Kléber

Ville: Paris

Code NUTS: FR101 Paris

Code postal: 75016

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 600 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans à compter de la date de sa notification.

Pour rappel, Lot 15a " Rayonnage de bibliothèque ", pour un montant minimum pour 4 ans de 200 000 euro ht, d'un montant maximum pour 4 ans de 600 000 euro (H.T.). Montant du DQE : 253 677.52 euro ht - lot 15b " Mobilier divers ", pour un montant minimum pour 4 ans de 150 000 euro ht, d'un montant maximum pour 4 ans de 600 000 euro (H.T.). Montant du DQE : 296 886.48 euro (H.T.).

Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : à l'adresse indiquée à la rubrique I.1

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes

Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010

Ville: Nîmes

Code postal: 30941

Pays: France

Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr

Téléphone: +33 466273700

Fax: +33 466362786

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes

Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010

Ville: Nîmes

Code postal: 30941

Pays: France

Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr

Téléphone: +33 466273700

Fax: +33 466362786

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
08/09/2023