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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 24TIC06 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MISE EN OEUVRE, DE MAINTENANCE DE SOLUTIONS WIFI, ET DE PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM ET LA VILLE DE TOULON (VDT)
Description: La présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande relatif aux prestations de mise en oeuvre, de maintenance de solutions WIFI, et de prestations complémentaires pour les besoins de la métropole Toulon Provence Méditerranée (MTPM) et la Ville De Toulon (VDT) La Métropole Toulon Provence Méditerranée (MTPM) souhaite mettre en place de nouveaux réseaux WI-FI sur les sites qu'elle gère, ainsi que sur son territoire. Ce marché permettra également à la MTPM de maintenir ses réseaux WIFI existants; Le Maitre d'Ouvrage souhaite s'appuyer sur l'expertise et le savoir-faire d'un prestataire chargé de concevoir une solution WI-FI adaptée et de mettre en oeuvre l'ensemble des prestations associées nécessaires à son déploiement et son utilisation.
Identifiant de la procédure: 1c9af438-c753-4a90-8303-7ec844c54a3c
Avis précédent: cdff19ce-20a5-47f2-baed-c57752fe43a5-01
Identifiant interne: 24TIC06
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités essentielles de paiement et de financement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée article 6 du CCAP. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72700000 Services de réseaux informatiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 72700000 Services de réseaux informatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Métropole Toulon Provence Méditerranée
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 24TIC06 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MISE EN OEUVRE, DE MAINTENANCE DE SOLUTIONS WIFI, ET DE PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM ET LA VILLE DE TOULON (VDT)
Description: La présente consultation concerne : Un accord cadre à bons de commande relatif aux prestations de mise en oeuvre, de maintenance de solutions WIFI, et de prestations complémentaires pour les besoins de la métropole (MTPM) et la Ville de Toulon (VDT).
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72700000 Services de réseaux informatiques
Options:
Description des options: Conditions relatives au contrat - Durée du contrat ou délai d'exécution article 3.1 du RC et 4.2 du CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu(x) d'exécution : Métropole Toulon Provence Méditerranée
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé(e) annuellement à : Montant estimé/an en euros HT : 73 100 euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Soit un montant estimé des commandes de 292 400 euros H.T toutes périodes confondues.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1-Prix des prestations
Description: Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: 2-Valeur technique
Description: Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de TOULON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui signe le contrat: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: QOS TELECOM
Offre:
Identifiant de l’offre: PLI 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 96 747,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 30 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 52RL25
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 23/05/2025
Organisation qui signe le contrat: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 87 040,12 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 96 747,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville: TOULON
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494938300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d’enregistrement: TA TOULON
Adresse postale: 5 Rue Racine
Ville: TOULON CEDEX 9
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494427930
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Numéro d’enregistrement: CCRA de MARSEILLE
Adresse postale: Place Felix BARET
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: QOS TELECOM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44206920900074
Adresse postale: 14 rue Avaulée
Ville: MALAKOFF
Code postal: 92240
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b7827b90-83f8-4166-b129-b81559d4ef42 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/08/2025 09:10:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 552224-2025
Numéro de publication au JO S: 161/2025
Date de publication: 25/08/2025