552282-2024 - Résultats
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Contrat d'entretien des espaces-verts dans les groupes de logements gérés par Habitat Hauts-de-France et le groupe Cottage
OJ S 179/2024 13/09/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Adresse électronique: rcuingnet@habitathdf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Contrat d'entretien des espaces-verts dans les groupes de logements gérés par Habitat Hauts-de-France et le groupe Cottage
Description: Contrat multi-attributaires pour l'entretien des espaces-verts dans les groupes de logements gérés par Habitat Hauts-de-France et le groupe Cottage
Identifiant de la procédure: ab7158ef-b523-4f63-bde8-04f8c7a9cbb6
Avis précédent: 7223c204-8518-4d87-b1e6-98a436066553-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Habitat Hauts-de-France - Agence de BERCK
Description: Contrat d'entretien des espaces-verts dans les groupes de logements gérés par Habitat Hauts-de-France et le groupe Cottage
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 60% prix des prestations et 40% évaluation de l'entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal grande instance de BOULOGNE SUR MER
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Habitat Hauts-de-France - Agence de BETHUNE
Description: Contrat d'entretien des espaces-verts dans les groupes de logements gérés par Habitat Hauts-de-France et le groupe Cottage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 60% prix des prestations et 40% évaluation de l'entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal grande instance de BOULOGNE SUR MER
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Habitat Hauts-de-France - Agence de BOULOGNE SUR MER
Description: Contrat d'entretien des espaces-verts dans les groupes de logements gérés par Habitat Hauts-de-France et le groupe Cottage
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 60% prix des prestations et 40% évaluation de l'entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal grande instance de BOULOGNE SUR MER
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Habitat Hauts-de-France - Agence de CALAIS Intra muros
Description: Contrat d'entretien des espaces-verts dans les groupes de logements gérés par Habitat Hauts-de-France et le groupe Cottage
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 60% prix des prestations et 40% évaluation de l'entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal grande instance de BOULOGNE SUR MER
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Habitat Hauts-de-France - Agence de CALAIS Environs
Description: Contrat d'entretien des espaces-verts dans les groupes de logements gérés par Habitat Hauts-de-France et le groupe Cottage
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 60% prix des prestations et 40% évaluation de l'entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal grande instance de BOULOGNE SUR MER
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Habitat Hauts-de-France - Agence de DUNKERQUE
Description: Contrat d'entretien des espaces-verts dans les groupes de logements gérés par Habitat Hauts-de-France et le groupe Cottage
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 60% prix des prestations et 40% évaluation de l'entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal grande instance de BOULOGNE SUR MER
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Habitat Hauts-de-France - Agence de ROUBAIX
Description: Contrat d'entretien des espaces-verts dans les groupes de logements gérés par Habitat Hauts-de-France et le groupe Cottage
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 60% prix des prestations et 40% évaluation de l'entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal grande instance de BOULOGNE SUR MER
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Habitat Hauts-de-France - Agence de SAINT OMER
Description: Contrat d'entretien des espaces-verts dans les groupes de logements gérés par Habitat Hauts-de-France et le groupe Cottage
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 60% prix des prestations et 40% évaluation de l'entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal grande instance de BOULOGNE SUR MER
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Habitat Hauts-de-France - Agence de VALENCIENNES
Description: Contrat d'entretien des espaces-verts dans les groupes de logements gérés par Habitat Hauts-de-France et le groupe Cottage
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 60% prix des prestations et 40% évaluation de l'entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal grande instance de BOULOGNE SUR MER
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LE GROUPE COTTAGE
Description: Contrat d'entretien des espaces-verts dans les groupes de logements gérés par Habitat Hauts-de-France et le groupe Cottage
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 60% prix des prestations et 40% évaluation de l'entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal grande instance de BOULOGNE SUR MER
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Les ateliers de la Baie de Somme - Cap Energie
Offre: 
Identifiant de l’offre: CAP ENERGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 45 055,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Marché entretien espaces verts lot 1
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS TERIDEAL HAUTS DE FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TERIDEAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 73 657,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Marché entretien espaces verts lot 3
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS IDVERDE
Offre: 
Identifiant de l’offre: IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 81 509,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Marché entretien espaces verts lot 2
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Association ECOFLANDRES
Offre: 
Identifiant de l’offre: ECOFLANDRES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 25 266,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Marché entretien espaces verts lot 6
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ARMENTIERES PAYSAGES et AVENIR
Offre: 
Identifiant de l’offre: ARMENTIERES PAYSAGE ET AVENIR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 35 481,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Marché entretien espaces verts lot 7
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2024
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS TERIDEAL HAUTS DE FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TERIDEAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 60 132,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Marché entretien espaces verts lot 8
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DECOVERT ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: DECOVERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 28 087,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Marché entretien espaces verts lot 9
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Association ECOFLANDRES
Offre: 
Identifiant de l’offre: ECOFLANDRES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 94 650,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Marché entretien espaces verts lot 10
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Numéro d’enregistrement: 66175006700117
Adresse postale: 520, Bd du Parc d'Affaires CS50111
Ville: COQUELLES
Code postal: 62903
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: CUINGNET Raphaël
Adresse électronique: rcuingnet@habitathdf.fr
Téléphone: 0321008127
Adresse internet: https://www.habitathdf.fr
Profil de l’acheteur: https://habitat-hauts-de-france.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26434_1009107.html
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal grande instance de BOULOGNE SUR MER
Numéro d’enregistrement: 17590111500097
Adresse postale: Place de la résistance
Ville: Boulogne sur Mer
Code postal: 62200
Pays: France
Adresse électronique: accueil-boulogne-sur-mer@justice.fr
Téléphone: 0321996100
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Les ateliers de la Baie de Somme - Cap Energie
Numéro d’enregistrement: 40340360300349
Ville: ABBEVILLE
Pays: France
Adresse électronique: vdieu@cap-energie.fr
Téléphone: 0322605970
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS IDVERDE
Numéro d’enregistrement: 339 609 661 00568
Ville: COURBEVOIE
Pays: France
Adresse électronique: nadege.barcos@idverde.com
Téléphone: 03 21 45 88 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS TERIDEAL HAUTS DE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 814 714 184 00011
Ville: MARCK
Pays: France
Adresse électronique: terideal.hdf@terideal.fr
Téléphone: 03 21 85 93 00
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0008
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Association ECOFLANDRES
Numéro d’enregistrement: 38081957300052
Ville: DUNKERQUE
Pays: France
Adresse électronique: ecoflandres@wanadoo.fr
Téléphone: 03 28 20 36 99
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0010
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: DECOVERT ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 814 156 626 000 24
Ville: LONGUEVILLE
Pays: France
Adresse électronique: benoit.cartigny@decovert-environnement.fr
Téléphone: 0757446223
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ARMENTIERES PAYSAGES et AVENIR
Numéro d’enregistrement: 440 080 448 00028
Ville: ERQUINGHEM LYS
Pays: France
Adresse électronique: contact@aparmentieres.fr
Téléphone: 0320441100
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 694b90e2-99ef-436e-af71-ea91b983c38a  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/09/2024 14:20:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 552282-2024
Numéro de publication au JO S: 179/2024
Date de publication: 13/09/2024