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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Durance Luberon Verdon Agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT - COMMUNES DE MANOSQUE / PIERREVERT / GREOUX LES BAINS / VOLX / VILLENEUVE
Description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit d'un marché alloti, chaque lot comprenant 3 tranches optionnelles
Identifiant de la procédure: ffc5415f-b836-4fd3-bac3-95eb2cb1ea89
Identifiant interne: AEFMI23S01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature complémentaire (cpv): 79311000 Services d'études
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gréoux les Bains
Description: Gréoux les Bains
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options:
Description des options: Lot 01 Gréoux les Bains Tranche optionnelle 1 : Analyse du diagnostic permanent Tranche optionnelle 2 Diagnostic du comportement des réseaux et modélisation Tranche optionnelle 3 : Connaissance du patrimoine : relevé des branchements sur Manosque, Pierrevert, Villeneuve, Volx et Gréoux les bains Lot 02 Manosque et Pierrevert Tranche optionnelle 1 : Analyse du diagnostic permanent Tranche optionnelle 2 Diagnostic du comportement des réseaux et modélisation Tranche optionnelle 3 : Connaissance du patrimoine : relevé des branchements sur Manosque, Pierrevert, Villeneuve, Volx et Gréoux les bains Lot 03 Volx et Villeneuve Tranche optionnelle 1 : Analyse du diagnostic permanent Tranche optionnelle 2 Diagnostic du comportement des réseaux et modélisation Tranche optionnelle 3 : Connaissance du patrimoine : relevé des branchements sur Manosque, Pierrevert, Villeneuve, Volx et Gréoux les bains
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il est exigé au minimum 3 références de moins de 5 ans pour des études similaires
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Manosque et Pierrevert
Description: Manosque et Pierrevert
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options:
Description des options: Lot 01 Gréoux les Bains Tranche optionnelle 1 : Analyse du diagnostic permanent Tranche optionnelle 2 Diagnostic du comportement des réseaux et modélisation Tranche optionnelle 3 : Connaissance du patrimoine : relevé des branchements sur Manosque, Pierrevert, Villeneuve, Volx et Gréoux les bains Lot 02 Manosque et Pierrevert Tranche optionnelle 1 : Analyse du diagnostic permanent Tranche optionnelle 2 Diagnostic du comportement des réseaux et modélisation Tranche optionnelle 3 : Connaissance du patrimoine : relevé des branchements sur Manosque, Pierrevert, Villeneuve, Volx et Gréoux les bains Lot 03 Volx et Villeneuve Tranche optionnelle 1 : Analyse du diagnostic permanent Tranche optionnelle 2 Diagnostic du comportement des réseaux et modélisation Tranche optionnelle 3 : Connaissance du patrimoine : relevé des branchements sur Manosque, Pierrevert, Villeneuve, Volx et Gréoux les bains
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il est exigé au minimum 3 références de moins de 5 ans pour des études similaires
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Volx et Villeneuve
Description: Volx et Villeneuve
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options:
Description des options: Lot 01 Gréoux les Bains Tranche optionnelle 1 : Analyse du diagnostic permanent Tranche optionnelle 2 Diagnostic du comportement des réseaux et modélisation Tranche optionnelle 3 : Connaissance du patrimoine : relevé des branchements sur Manosque, Pierrevert, Villeneuve, Volx et Gréoux les bains Lot 02 Manosque et Pierrevert Tranche optionnelle 1 : Analyse du diagnostic permanent Tranche optionnelle 2 Diagnostic du comportement des réseaux et modélisation Tranche optionnelle 3 : Connaissance du patrimoine : relevé des branchements sur Manosque, Pierrevert, Villeneuve, Volx et Gréoux les bains Lot 03 Volx et Villeneuve Tranche optionnelle 1 : Analyse du diagnostic permanent Tranche optionnelle 2 Diagnostic du comportement des réseaux et modélisation Tranche optionnelle 3 : Connaissance du patrimoine : relevé des branchements sur Manosque, Pierrevert, Villeneuve, Volx et Gréoux les bains
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il est exigé au minimum 3 références de moins de 5 ans pour des études similaires
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 963 692,72 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SETEC HYDRATEC
Offre:
Identifiant de l’offre: SETEC HYDRATEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 112 193,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Aefmi23s01
Titre: Gréoux les Bains
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CEREG TERRITOIRES
Offre:
Identifiant de l’offre: CEREG TERRITOIRES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 655 674,72 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Aefmi23s02
Titre: Manosque et Pierrevert
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SETEC HYDRATEC
Offre:
Identifiant de l’offre: SETEC HYDRATEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 195 825,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Aefmi23s03
Titre: Volx et Villeneuve
Date de conclusion du marché/concession: 24/11/2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Durance Luberon Verdon Agglomération
Numéro d’enregistrement: 20003470000019
Adresse postale: Hotel de ville Place de l'Hôtel de ville
Ville: Manosque
Code postal: 04100
Pays: France
Point de contact: GALTIER Camille
Téléphone: 0492703472
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 795730
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 795729
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SETEC HYDRATEC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 42 Quai De La Rapee
Ville: Paris 12
Code postal: 69006
Pays: France
Téléphone: 0486156250
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CEREG TERRITOIRES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 400 Av Du Chateau De Jouques
Ville: Gemenos
Code postal: 13420
Pays: France
Téléphone: 0442323265
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SETEC HYDRATEC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 42 Quai De La Rapee
Ville: Paris 12
Code postal: 69006
Pays: France
Téléphone: 0486156250
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 63376d55-6a0f-4ee3-9221-87dcc68a3201 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/01/2024 11:35:20 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 55269-2024
Numéro de publication au JO S: 19/2024
Date de publication: 26/01/2024