180/2024

1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel: AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE

Adresse électronique: benamran.aurelie@aesn.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre: Réalisation des éditions Confluence

Description: Réalisation des éditions Confluence comprenant: - la création d'une maquette du magazine Confluence ; - la réalisation du magazine Confluence : participation aux réunions de lancement et de suivi des numéros, rédaction, secrétariat de rédaction, validation des articles, exécution de la maquette, achat d'art, photogravure, suivi de réalisation et promotion de la publication - remise d'un PDF page à page du magazine - Pour la newsletter : la création d'un modèle, la mise en page mensuelle, hébergement, envoi, gestion du fichier des abonnés, hébergement du fichier. Conformément à l'article L2193-3 du code de la commande publique, la conception du projet, les recommandations éditoriales et les maquettes des deux supports sont considérées comme des tâches essentielles et ne pourront être sous-traitées.

Identifiant de la procédure: 7a7f546f-2817-4ad0-9d8d-fa0b29cc03e9

Identifiant interne: 24-011

Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure comprenant une phase candidature puis une phase de remise des offres pour les seuls candidats admis à présenter une offre à l'issue de la phase candidature. Le nombre minimum de candidats invités à présenter une offre est de 3.

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 92312211 Services d'agences de rédaction

Nomenclature complémentaire (cpv): 79970000 Services d'édition

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: L'accord-cadre est mono-attributaire et est passé sans minimum mais avec un maximum annuel exprimé en quantité de 4 numéros pour le magazine Confluence et de 12 numéros pour la newsletter numérique. Les quantités annuelles estimées sont de 2 numéros pour le magazine et de 10 pour la newsletter numérique. Le montant maximum de l'accord-cadre sur 1 an est estimé à 148 000 Euros TTC soit 592 000 Euros TTC pour toute la durée de l'accord cadre

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont précisés dans le règlement de la consultation.

5. Lot

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Réalisation des éditions Confluence

Description: - la création d'une maquette du magazine Confluence ; - la réalisation du magazine Confluence : participation aux réunions de lancement et de suivi des numéros, rédaction, secrétariat de rédaction, validation des articles, exécution de la maquette, achat d'art, photogravure, suivi de réalisation et promotion de la publication - remise d'un PDF page à page du magazine - Pour la newsletter : la création d'un modèle, la mise en page mensuelle, hébergement, envoi, gestion du fichier des abonnés, hébergement du fichier. Conformément à l'article L2193-3 du code de la commande publique, la conception du projet, les recommandations éditoriales et les maquettes des deux supports sont considérées comme des tâches essentielles et ne pourront être sous-traitées.

Identifiant interne: 24-011

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 92312211 Services d'agences de rédaction

Nomenclature complémentaire (cpv): 79970000 Services d'édition

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une durée de un an à compter de sa notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois à date anniversaire de sa notification. Sur la base de l'offre initiale remise, l'acheteur engagera la négociation. La négociation a pour objectif d'optimiser l'adéquation technique et financière des offres au besoin de l'agence de l'eau. En conséquence, elle portera sur tous les éléments de l'offre. Cette négociation se déroulera sous forme d'itération(s) par candidat. Elles seront organisées par échanges écrits et/ou en distanciel (Teams ou Zoom), mais l'acheteur pourra exiger des réunions en présentiel sans justification. Elles pourront donner lieu à des interrogations écrites préalables ou en séance. La date limite de réception des demandes de participation étant fixée au 15/10/2024 et la date prévisionnelle d'envoi des invitations à présenter une offre le 29/11/2024, la date limite de réception des offres initiales envisagée est le 13/01/2025 et la phase de négociation (sous réserve que l'acheteur ne décide pas d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation) aurait lieu en février-mars 2025.

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Nom: Capacité financière

Description du critère de sélection: : appréciation du chiffre d'affaires annuel des 3 dernières années pour des prestations similaires à celles faisant l'objet du marché.