2023-OJS178-555315-fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: groupe hospitalier du havre

Numéro national d'identification: 267601714200012

Adresse postale: bp24

Ville: Le Havre Cedex

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

Code postal: 76083

Pays: France

Courriel: Cellule.marchespublics@ch-havre.fr

Téléphone: +33 232733029

Fax: +33 232734418

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-havre.fr

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2334019&orgAcronyme=x7c

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2378124&orgAcronyme=x7c

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé

I.5.

Activité principale
Santé

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture de denrees alimentaires et boissons pour restauration rapide " type snacking " ou evenementielle

Numéro de référence: 23DAHL025

II.1.2.

Code CPV principal
15895000 Aliments pour restauration rapide

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

la présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires et de boissons destiné à une restauration rapide " type snacking " ou une restauration événementielle

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

produits surgelés salés/sucrés

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

produits surgelés salés/sucrés

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prend effet à compter du 01/01/2024 et pour une période d'un an. Toutefois, le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an (pour une durée totale de quatre ans) par tacite reconduction conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

produits laitiers et ovo

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

produits laitiers et ovo

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prend effet à compter du 01/01/2024 et pour une période d'un an. Toutefois, le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an (pour une durée totale de quatre ans) par tacite reconduction conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

produits charcuterie / traiteur

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15895000 Aliments pour restauration rapide

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

produits charcuterie / traiteur

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prend effet à compter du 01/01/2024 et pour une période d'un an. Toutefois, le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an (pour une durée totale de quatre ans) par tacite reconduction conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

ultra frais - fruit et légumes

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15895000 Aliments pour restauration rapide

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

ultra frais - fruit et légumes

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prend effet à compter du 01/01/2024 et pour une période d'un an. Toutefois, le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an (pour une durée totale de quatre ans) par tacite reconduction conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

epicerie sucrée / salée

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15895000 Aliments pour restauration rapide

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

epicerie sucrée / salée

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prend effet à compter du 01/01/2024 et pour une période d'un an. Toutefois, le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an (pour une durée totale de quatre ans) par tacite reconduction conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

boissons froides

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15895000 Aliments pour restauration rapide

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

boissons froides

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prend effet à compter du 01/01/2024 et pour une période d'un an. Toutefois, le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an (pour une durée totale de quatre ans) par tacite reconduction conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

boissons chaudes

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15895000 Aliments pour restauration rapide

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

boissons chaudes

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prend effet à compter du 01/01/2024 et pour une période d'un an. Toutefois, le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an (pour une durée totale de quatre ans) par tacite reconduction conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

confiseries et Biscuiterie

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15842300 Confiserie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

confiseries et Biscuiterie

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prend effet à compter du 01/01/2024 et pour une période d'un an. Toutefois, le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an (pour une durée totale de quatre ans) par tacite reconduction conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

chocolats évènementiels

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15842100 Chocolat

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

chocolats évènementiels

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prend effet à compter du 01/01/2024 et pour une période d'un an. Toutefois, le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an (pour une durée totale de quatre ans) par tacite reconduction conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/10/2023 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/10/2023 Heure locale: 09:00

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal dadministratif de Rouen

Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert

Ville: Rouen

Code postal: 76005

Pays: France

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal dadministratif de Rouen

Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert

Ville: Rouen

Code postal: 76005

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-rouen@juradm.fr

Téléphone: +33 235583500

Fax: +33 235583503

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
11/09/2023