557026-2023 - Mise en concurrenceFrance-Antibes: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires
OJ S 178/2023 15/09/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville d'antibes Juan-Les-Pins
Numéro national d'identification: 21060004500012
Adresse postale: direction de la commande publique 11 boulevard Chancel BP 2205
Ville: Antibes Cedex
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06606
Pays: France
Courriel: Commandepub-gestadm@ville-antibes.fr
Téléphone: +33 492905280
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://antibes-juanlespins.com/
Adresse du profil d’acheteur: http://Marches-securises.fr/entreprise/?
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://Marches-securises.fr/entreprise/?
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://Marches-securises.fr/entreprise/?
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
acquisition d'articles destinés aux boutiques des Musées
Numéro de référence: 23f076_23f078
II.1.2.
Code CPV principal
30199700 Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
acquisition d'articles destinés aux boutiques des Musées (23f076_23f078)
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 210 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
néant
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
acquisition d'articles de carterie ou d'affiches destinés aux boutiques des musées de la Ville d'antibes
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30199700 Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires, 22458000 Imprimés sur commande, 22310000 Cartes postales, 22300000 Cartes postales, cartes de vœux et autres imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution: divers musées d'antibes Juan-Les-Pins
II.2.4.
Description des prestations
acquisition d'articles de carterie ou d'affiches destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'oeuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Modalités d'organisation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravates, foulards, ...) destinés aux boutiques des musées de la Ville d'antibes
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
18423000 Cravates, 18420000 Accessoires d'habillement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution: divers musées d'antibes Juan-Les-Pins
II.2.4.
Description des prestations
acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravates, foulards, ...) destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'oeuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Modalités d'organisation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Etendue de la gamme / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (D.U.M.E.). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le sitewww.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- la lettre de candidature (Dc1) ;- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du Code de la Commande Publique ;
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2142-6 du Code de la Commande Publique :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la Commande Publique :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
en cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'Entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/10/2023 Heure locale: 14:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/10/2023 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En raison des caractéristiques techniques des prestations demandées et de la structure économique en cause, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un accord-cadre divisé en cinq (5) lots. Les lots 1, 2 et 4 sont en cours d'attribution. Seuls les lots 3 et 5 font l'objet de la présente consultation, suite à leur infructuosité. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.pour le lot no3 : Acquisition d'articles de carterie ou d'affiches destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'oeuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires.- Montant maximum annuel : 40 000,00 Euros (H.T.). Pour le lot no5 : Acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravates, foulards, ...) destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'oeuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires.- Montant maximum annuel : 30 000,00 Euros (H.T.).Modalités de financement : Financement sur les crédits ouverts au budgetle dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.frle pouvoir adjudicateur IMPOSE la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.frles documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (Acte d'engagement et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre.l'ensemble des informations relatives aux demandes en cours de consultation ainsi que celles relatives à la remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Ville: Nice
Code postal: 06600
Pays: France
Adresse internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Ville: Nice
Code postal: 06600
Pays: France
Adresse internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
11/09/2023