2021-OJS212-557895-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Lyon Métropole Habitat

Numéro national d'identification: 81375594900019

Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813

Ville: Lyon cedex

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69433

Pays: France

Courriel: marches@lmhabitat.fr

Téléphone: +33 478716100

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lmhabitat.fr

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info/

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Travaux d'entretien courant du patrimoine de Lyon Métropole Habitat (2023-2026)

Numéro de référence: 21c0007

II.1.2.

Code CPV principal
45453100 Travaux de remise en état

II.1.3.

Type de marché
Travaux

II.1.4.

Description succincte

Le contrat concerne l'ensemble des travaux d'entretien courant réalisés sur tout le patrimoine (y compris locaux administratifs) de Lyon Métropole Habitat. Il a pour objet les travaux de :

- dépannages, entretiens courants, mesures conservatoires, mises en sécurité, remises en état après sinistre, et les travaux programmés dans les parties privatives, communes et/ou les extérieurs;

- les remises en état des vacants avant relocation ou vente.

il ne concerne pas les travaux: de réhabilitation; couverts par un contrat spécifique dans les résidences spécialisées ou de maintenance; dans les parties communes des copropriétés.

accord-cadre mixte, à prix unitaires, multi-attributaires, alloti en 44 lots, sans minimum avec un maximum en valeur par lot. Il s'exécute au fur et à mesure des besoins par émission de bons de commande et, pour les lots 6 et 24 à 30 dont les travaux sont estimés à plus de 30 000,00 EUR HT , par la conclusion de marchés subséquents.

II.1.5.

Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 49 460 000,00 EUR

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire pour un même corps d'état:

lots 10 à 16 : 3 sous réserve d'un effectif suffisant

lots 17 à 44 : 2 sous réserve d'un effectif suffisant

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Appareils De Chauffage Et Production D'Eau Chaude-Métropole

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45232141 Installations de chauffage

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Appareils De Chauffage Et Production D'Eau Chaude-Métropole dans 982 résidences (représentant 27795 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 25 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 300 pour un montant de 150 000,00 EUR HT

code Cpv complémentaire : 45331110-0

accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 1 200 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d'intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Couverture Zinguerie-Métropole

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Couverture Zinguerie-Métropole dans 982 résidences (représentant 27795 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 25 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 350 pour un montant de 285 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 2 280 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 140 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant et/ou de réhabilitation en sites occupés sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Curage Debouchage-Métropole

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Curage Debouchage-Métropole dans 982 résidences (représentant 27795 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 25 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 1572 pour un montant de 300 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 2 400 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Courant Faible-Métropole

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Courant Faible-Métropole dans 982 résidences (représentant 27795 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 25 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 2140 pour un montant de 320 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 2 560 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 280 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Etancheite-Métropole

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Etancheite-Métropole dans 982 résidences (représentant 27795 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 25 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 248 pour un montant de 215 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 1 720 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 860 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant et/ou de réhabilitation en sites occupés sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Maçonnerie-Métropole

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Maçonnerie-Métropole dans 982 résidences (représentant 27795 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 25 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 334 pour un montant de 655 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 5 240 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 620 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant et/ou de réhabilitation en sites occupés sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux En Hauteur-Métropole

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45453100 Travaux de remise en état

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Travaux En Hauteur-Métropole dans 982 résidences (représentant 27795 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 25 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 159 pour un montant de 200 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 1 600 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant et/ou de réhabilitation en sites occupés sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Ventilation-Métropole

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45331210 Travaux d'installation de ventilation

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Ventilation-Métropole dans 982 résidences (représentant 27795 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 25 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 199 pour un montant de 125 000,00 EUR HT

code Cpv complémentaire: 45331200-8

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 1 000 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Vitrerie-Métropole

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45441000 Travaux de vitrerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Vitrerie-Métropole dans 982 résidences (représentant 27795 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 25 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 658 pour un montant de 145 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 1 160 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 580 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant et/ou de réhabilitation en sites occupés sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Courant Fort-Carré de Soie

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Courant Fort-Carré de Soie dans 119 résidences (représentant 3521 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 4 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 719 pour un montant de 110 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 880 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 440 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Courant Fort-Givors

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Courant Fort-Givors dans 90 résidences (représentant 2953 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 1 site administratif.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 687 pour un montant de 130 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 1 040 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 520 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Courant Fort-Lyon

Lot nº: 12

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Courant Fort-Lyon dans 287 résidences (représentant 5190 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 13 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 1124 pour un montant de 160 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 1 280 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 640 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Courant Fort-Porte de l'Ouest

Lot nº: 13

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Courant Fort-Porte de l'Ouest dans 127 résidences (représentant 3089 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 490 pour un montant de 80 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 640 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Courant Fort-Porte des Alpes

Lot nº: 14

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Courant Fort-Porte des Alpes dans 70 résidences (représentant 3619 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 1 site administratif.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 725 pour un montant de 190 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 1 520 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 760 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Courant Fort-Porte du Sud

Lot nº: 15

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Courant Fort-Porte du Sud dans 102 résidences (représentant 4766 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 900 pour un montant de 160 000,00 EUR HT

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 640 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Courant Fort-Val de Saône

Lot nº: 16

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Courant Fort-Val de Saône dans 187 résidences (représentant 4657 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 841 pour un montant de 170 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 1 360 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 680 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Menuiserie-Carré de Soie

Lot nº: 17

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Menuiserie-Carré de Soie dans 119 résidences (représentant 3521 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 4 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 483 pour un montant de 100 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 800 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Menuiserie-Givors

Lot nº: 18

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Menuiserie-Givors dans 90 résidences (représentant 2953 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 1 site administratif.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 513 pour un montant de 110 000,00 EUR HT

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 440 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Menuiserie-Lyon

Lot nº: 19

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Menuiserie-Lyon dans 287 résidences (représentant 5190 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 13 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 667 pour un montant de 160 000,00 EUR HT

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 640 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Menuiserie-Porte de l'Ouest

Lot nº: 20

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Menuiserie-Porte de l'Ouest dans 127 résidences (représentant 3089 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 341 pour un montant de 100 000,00 EUR HT

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Menuiserie-Porte des Alpes

Lot nº: 21

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Menuiserie-Porte des Alpes dans 70 résidences (représentant 3619 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 1 site administratif.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 780 pour un montant de 660 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 5 280 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 640 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Menuiserie-Porte du Sud

Lot nº: 22

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Menuiserie-Porte du Sud dans 102 résidences (représentant 4766 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 749 pour un montant de 250 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 2 000 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Menuiserie-Val de Saône

Lot nº: 23

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Menuiserie-Val de Saône dans 187 résidences (représentant 4657 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 466 pour un montant de 120 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 960 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Platrerie Peinture Revetement De Sol Carrelage Faïence-Carré de Soie

Lot nº: 24

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Platrerie Peinture Revetement De Sol Carrelage Faïence-Carré de Soie dans 119 résidences (représentant 3521 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 4 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 408 pour un montant de 650 000,00 EUR HT

code Cpv complémentaire: 45410000-4 - 45431000-7 - 45432100-5

accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 5 200 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 600 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Platrerie Peinture Revetement De Sol Carrelage Faïence-Givors

Lot nº: 25

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Platrerie Peinture Revetement De Sol Carrelage Faïence-Givors dans 90 résidences (représentant 2953 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 1 site administratif.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 384 pour un montant de 720 000,00 EUR HT

code Cpv supplémentaire: 45410000-4 - 45431000-7 - 45432100-5

accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 5 760 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 880 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Platrerie Peinture Revetement De Sol Carrelage Faïence-Lyon

Lot nº: 26

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Platrerie Peinture Revetement De Sol Carrelage Faïence-Lyon dans 287 résidences (représentant 5190 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 13 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 510 pour un montant de 830 000,00 EUR HT

code Cpv supplémentaire: 45410000-4 - 45431000-7 - 45432100-5

accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 6 640 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 320 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Platrerie Peinture Revetement De Sol Carrelage Faïence-Porte de l'Ouest

Lot nº: 27

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Platrerie Peinture Revetement De Sol Carrelage Faïence-Porte de l'Ouest dans 127 résidences (représentant 3089 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 290 pour un montant de 420 000,00 EUR HT

code Cpv supplémentaire: 45410000-4 - 45431000-7 - 45432100-5

accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 3 360 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 680 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Platrerie Peinture Revetement De Sol Carrelage Faïence-Porte des Alpes

Lot nº: 28

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Platrerie Peinture Revetement De Sol Carrelage Faïence-Porte des Alpes dans 70 résidences (représentant 3619 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 1 site administratif.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 440 pour un montant de 780 000,00 EUR HT

code Cpv supplémentaire: 45410000-4 - 45431000-7 - 45432100-5

accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 6 240 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 120 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Platrerie Peinture Revetement De Sol Carrelage Faïence-Porte du Sud

Lot nº: 29

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Platrerie Peinture Revetement De Sol Carrelage Faïence-Porte du Sud dans 102 résidences (représentant 4766 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 538 pour un montant de 900 000,00 EUR HT

code Cpv supplémentaire: 45410000-4 - 45431000-7 - 45432100-5

accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 7 200 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Platrerie Peinture Revetement De Sol Carrelage Faïence-Val de Saône

Lot nº: 30

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Platrerie Peinture Revetement De Sol Carrelage Faïence-Val de Saône dans 187 résidences (représentant 4657 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 378 pour un montant de 600 000,00 EUR HT

code Cpv supplémentaire: 45410000-4 - 45431000-7 - 45432100-5

accord-cadre conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 4 800 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 400 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Plomberie Sanitaire-Carré de Soie

Lot nº: 31

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Plomberie Sanitaire-Carré de Soie dans 119 résidences (représentant 3521 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 4 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 999 pour un montant de 180 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 1 440 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 720 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Plomberie Sanitaire-Givors

Lot nº: 32

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Plomberie Sanitaire-Givors dans 90 résidences (représentant 2953 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 1 site administratif.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 922 pour un montant de 190 000,00 EUR HT

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 760 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Plomberie Sanitaire-Lyon

Lot nº: 33

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Plomberie Sanitaire-Lyon dans 287 résidences (représentant 5190 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 13 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 1239 pour un montant de 230 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 1 840 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 920 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Plomberie Sanitaire-Porte de l'Ouest

Lot nº: 34

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Plomberie Sanitaire-Porte de l'Ouest dans 127 résidences (représentant 3089 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 829 pour un montant de 175 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 1 400 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 700 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Plomberie Sanitaire-Porte des Alpes

Lot nº: 35

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Plomberie Sanitaire-Porte des Alpes dans 70 résidences (représentant 3619 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 1 site administratif.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 1141 pour un montant de 250 000,00 EUR HT

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Plomberie Sanitaire-Porte du Sud

Lot nº: 36

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Plomberie Sanitaire-Porte du Sud dans 102 résidences (représentant 4766 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 1354 pour un montant de 260 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 2 080 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 040 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Plomberie Sanitaire-Val de Saône

Lot nº: 37

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Plomberie Sanitaire-Val de Saône dans 187 résidences (représentant 4657 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 1036 pour un montant de 215 000,00 EUR HT

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 1 720 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 860 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Serrurerie Metallerie-Carré de Soie

Lot nº: 38

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Serrurerie Metallerie-Carré de Soie dans 119 résidences (représentant 3521 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 4 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 382 pour un montant de 130 000,00 EUR HT

code Cpv supplémentaire: 44316500

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 520 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Serrurerie Metallerie-Givors

Lot nº: 39

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Serrurerie Metallerie-Givors dans 90 résidences (représentant 2953 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 1 site administratif.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 169 pour un montant de 120 000,00 EUR HT

code Cpv supplémentaire: 44316500

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Serrurerie Metallerie-Lyon

Lot nº: 40

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Serrurerie Metallerie-Lyon dans 287 résidences (représentant 5190 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 13 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 417 pour un montant de 160 000,00 EUR HT

code Cpv supplémentaire: 44316500

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 640 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Serrurerie Metallerie-Porte de l'Ouest

Lot nº: 41

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Serrurerie Metallerie-Porte de l'Ouest dans 127 résidences (représentant 3089 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 201 pour un montant de 110 000,00 EUR HT

code Cpv supplémentaire: 44316500

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 440 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Serrurerie Metallerie-Porte des Alpes

Lot nº: 42

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Serrurerie Metallerie-Porte des Alpes dans 70 résidences (représentant 3619 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 1 site administratif.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 266 pour un montant de 190 000,00 EUR HT

code Cpv supplémentaire: 44316500

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 760 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Serrurerie Metallerie-Porte du Sud

Lot nº: 43

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Serrurerie Metallerie-Porte du Sud dans 102 résidences (représentant 4766 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 385 pour un montant de 240 000,00 EUR HT

code Cpv supplémentaire: 44316500

accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres, sans minimum avec un maximum de 1 920 000,00 EUR HT commun à l'ensemble des titulaires et pour la durée totale (y compris reconduction) du contrat.

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 960 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Serrurerie Metallerie-Val de Saône

Lot nº: 44

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon 69000 - Diverses

II.2.4.

Description des prestations

Travaux d'entretien courant de Serrurerie Metallerie-Val de Saône dans 187 résidences (représentant 4657 logements-pavillons-Commerces-Local professionnel) et 2 sites administratifs.

le détail des travaux à exécuter est précisé dans le bordereau des prix unitaires joint au Dossier d'Appel à Candidature (Dac).

a titre indicatif : Nombre moyen de commandes par an : 191 pour un montant de 120 000,00 EUR HT

code Cpv supplémentaire: 44316500

la durée initiale du contrat indiquée à compter du 1.1.2023 est sous réserve d'une notification du contrat avant cette date

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire technique / Pondération: 50

Coût - Nom: Prix de l'offre apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif (Dqe) / Pondération: 50

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2023 Fin: 31/12/2023

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible tacitement 3 fois par période successives de 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

- effectif en nombre de personnes : 5

- qualification : minimum 3 références similaires à l'objet du lot d' intervention d'entretien courant en logements occupés et/ou parties communes sur les 5 dernières années

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.1.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

Important : Lyon Métropole Habitat a créé un document unique de candidature (désigné ci-après « cadre de réponse Candidature ») regroupant l'ensemble des informations et éléments nécessaires à la présentation de sa candidature par le candidat. Aussi, il est demandé au candidat d'utiliser uniquement ce cadre de réponse et de le transmettre au format Excel. La remise des documents de candidature « classiques », tels que les formulaires Dc1 et Dc2 et autres documents n'est pas demandée.

une permanence de présentation des cadres de réponse Candidature est organisée les mercredis 10.11.2021 de 9 à 12:00 et 17.11.2021 de 14 à 17:00.

le dossier à remettre par chaque candidat devra comprendre par corps d'état les pièces suivantes :

a -En Cas De Candidature Individuelle:

-Le cadre de réponse Candidature-Candidat individuel propre au corp d'état(*) feuille Lettre candidature Candidat individuel (feuille 1) dûment complétée

b -En Cas De Candidature En Groupement:

-Le cadre de réponse Candidature-Groupement (*) feuille Lettre candidature Groupement (feuille 1) dûment complétée

c -Lorsque Le Candidat Individuel Ou Le Membre Du Groupement S'Appuie Sur Les Capacites D'Autre(S) Operateur(S) Economique(S) (Sous-Traitant …):

-Le cadre de réponse Autre opérateur économique (Sous traitant…)(*) feuilles : Autre opérateur économique (feuille 1), Capacités technique, professionnelle et financière (feuille 2) et Fiche synthétique des références (feuille 3) dûment complétées par chacun des opérateurs économiques sur lequel il s'appuie (un document par opérateur économique)

-Si possible (recommandé) pour chacune des références les attestations de bonne exécution qui indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

(*) Documents joints au dossier de consultation phase candidature(Dac)

le document unique de marché européen (Dume) peut être utilisé.

le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs déjà transmis à l'acheteur dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, il indique les moyens de preuves concernés ainsi que la référence de la ou des consultations pour la ou lesquelles ces moyens de preuve ont déjà été transmis

III.1.2.

Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection:

A -En Cas De Candidature Individuelle:

-Le cadre de réponse Candidature-Candidat individuel propre au corps d'état(*)feuille Capacités technique, professionnelle et financière (feuille 2) dument complétée.

b -En Cas De Candidature En Groupement:

-Le cadre de réponse Candidature-Groupement(*) feuilles Capacités technique, professionnelle et financière dûment complétées par le mandataire (feuille 2), le co-traitant n°1 (feuille 4) et le cas échéant le co-traitant n°2 (feuille 6)

(*) Documents joints au dossier de consultation phase candidature(Dac)

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Se référer au lot

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

A -En Cas De Candidature Individuelle:

-Le cadre de réponse Candidature-Candidat individuel propre au corps d'état(*) feuille Fiche synthétique des références (feuille 3) dument complétée

b -En Cas De Candidature En Groupement:

-Le cadre de réponse Candidature-Groupement (*) feuilles Fiche synthétique des références- dûment complétée par le mandataire (feuille 3), le co-traitant n°1 (feuille 5) et le cas échéant le co-traitant n°2 (feuille 7)

(*) Documents joints au dossier de consultation phase candidature(Dac)

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Se référer au lot

III.2.

Conditions liées au marché

III.2.2.

Conditions particulières d'exécution

- En cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du contrat, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

- Les interventions étant susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante les intervenants du titulaire doivent avoir bénéficié d'une formation dite sous-section 4 en qualité d'opérateur de chantier ou encadrant conformément à l'arrêté du 23.02.2012

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3

IV.1.4.

Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier

IV.1.5.

Informations sur la négociation

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/11/2021 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date: 14/02/2022

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

dernier trimestre 2025

VI.3.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/

Le présent avis est un appel à candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application de l'article L.2124-4 du code de la commande publique qui se déroule en 2 phases distinctes : une phase candidature et une phase offre. La phase candidature débute par la publication du présent avis de marché et se termine par la sélection des candidats admis à remettre une offre. La phase offre démarrera par l'envoi d'une invitation à soumissionner aux seuls candidats admis à remettre une offre et se terminera par la notification du contrat. La date d'envoi des invitations à soumissionner est donnée à titre indicatif.

Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article III.1 du présent avis et au règlement de la consultation. Les candidatures seront appréciées dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7 du code de la commande publique au regard des capacités économique et financière ou techniques et professionnelles du candidat. Les niveaux minimaux de capacité exigés des candidats sont indiqués dans le présent l'avis de marché. Les candidats doivent posséder les effectifs et/ou des références comparables à l'objet du contrat.

Profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: AWS-Achat (adresse: URL : https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat- adresse: URL : http://www.lmhabitat.fr- espace «Fournisseur» puis «Nos consultations en cours». Référence de la consultation 21C0007.

Pour obtenir les documents de consultation, poser des questions et/ou déposer un pli aller sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat. Les documents de consultation phase candidature sont disponibles gratuitement, en accès direct, non restreint et complet.

L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via le profil d'acheteur de Lyon Métropole en utilisant l'adresse mail que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par AWS-Achat et enregistré dans sa base.

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature par voie électronique sur son profil d'acheteur selon les modalités précisées au règlement de la consultation. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site AWS-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli.

Le candidat peut se présenter seul ou en groupement. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique.

Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique (se référer au règlement de la consultation phase candidature)

La valeur estimée hors TVA est donnée à titre indicatif pour 4 ans. Elle correspond à la moyenne des commandes passées sur les 3 dernières années.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.

Modalités de répartition des commandes: par zone géographique dans la limite d'un montant maximum annuel par titulaire (plus ou moins 5%) au regard de l'engagement annuel égal à :

Lot ayant 3 titulaires :Titulaire n°1:50%; Titulaire n°2:30%;Titulaire n°3:20%

Lot ayant 2 titulaires : Titulaire n°1:60%; Titulaire n°2:40%

Critères d'attribution des marchés subséquents : Prix 90 % - Délai 10 %

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon

Adresse postale: 184, rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69433

Pays: France

Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: +33 478141010

Fax: +33 478141065

Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon

Adresse postale: 184, rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69433

Pays: France

Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: +33 478141010

Fax: +33 478141065

Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04.04.2014 (Département de Tarn et Garonne).

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
28/10/2021