558695-2023 - RésultatsFrance-Nancy: Produits antigel
OJ S 178/2023 15/09/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: csta
Numéro national d'identification: 15000003100998
Adresse postale: 47, rue Sainte-Catherine CS 60016
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: csta-ba-ipde.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 383193494
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.defense.gouv.fr/energie-ops
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2119211?orgAcronyme=g7h
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5.
Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de produits hivernaux
Numéro de référence: MSAC_2023_01_S
II.1.2.
Code CPV principal
24951311 Produits antigel
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture de produits hivernaux à usage aéronautique
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 5 330 726,67 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
xs-76 F210l
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24951311 Produits antigel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4.
Description des prestations
liquide de déverglacage de et aires de stationnement
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 80%
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
xs-76 VRAC
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24951311 Produits antigel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
liquide de déverglacage de pistes et aires de stationnement
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 80%
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
s-745
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24951311 Produits antigel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
liquide de dégivrage en vol
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 80%
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
s-1717
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24951311 Produits antigel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
liquide newtonien antigivre et dégivrage au sol pour aéronefs de type I
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 80%
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
s-1719
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24951311 Produits antigel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
liquide non newtonien antigivre et de dégivrage au sol pour aéronefs de type Ii
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 80%
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Un système d'acquisition dynamique a été mis en place
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 070-213060
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-2400145183
Lot nº: 1
Intitulé:
xs-76 F210l
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: abax industries (spca)
Numéro national d'identification: 62200089100037
Adresse postale: ldt Le Ru Bateau, voie de Seine,
Ville: Villeneuve-le-Roi
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 94290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 539 489,28 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-2400145183
Lot nº: 2
Intitulé:
xs-76 Vrac
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: abax industries (spca)
Numéro national d'identification: 62200089100037
Adresse postale: ldt Le Ru Bateau, voie de Seine,
Ville: Villeneuve-le-Roi
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 94290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 4 379 735,31 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-2400145183
Lot nº: 3
Intitulé:
s-745
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-2400145183
Lot nº: 4
Intitulé:
s-1717
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: abax industries (spca)
Adresse postale: ldt Le Ru Bateau, voie de Seine,
Ville: Villeneuve-le-Roi
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 94290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 235 688,64 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-2400145183
Lot nº: 5
Intitulé:
s-1719
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: abax industries (spca)
Adresse postale: ldt Le Ru Bateau, voie de Seine,
Ville: Villeneuve-le-Roi
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 94290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 175 813,44 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière - c.O. No 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: bureau des développements numériques - sg sircom
Adresse postale: télédoc 536
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: centre de Soutien Technique et Administratif - bureau Achats - cellule contrôle interne juridique
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine - caserne Thiry - course spéciale 60016
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France
Téléphone: +33 383193539
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
12/09/2023