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560374-2018 - Notification préalable d’attribution directeFrance-Saint-Nazaire: Travaux de construction
OJ S 245/2018 20/12/2018
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Silène
Nom officiel: Silène
Adresse postale: 17 rue Pierre Mendès France, BP 63
Ville: Saint-Nazaire Cedex
Code NUTS: FRG0 Pays de la Loire
Code postal: 44602
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle marchés et fiscalité
Courriel: jgoussot@silene-habitat.com
Téléphone: +33 240178535
Fax: +33 240190818
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.silene-habitat.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.silene-habitat.com/repondre-a-un-marche.htm?ob=p&pg_id=60
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Construction de 21 logements neufs locatifs sociaux — passage Bel air à Saint-Nazaire
Numéro de référence: 17PS015
II.1.2.
Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.1.3.
Type de marché
Travaux
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Construction de 21 logements neufs locatifs sociaux — passage Bel air à Saint-Nazaire.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 832 870,04 EUR
Valeur hors TVA: 832 870,04 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Terrassements — VRD
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Terrassements — VRD.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Jardin
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112712 Travaux d'aménagement paysager de jardins
45112712 Travaux d'aménagement paysager de jardins
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Jardin.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bois (clôtures et aménagements extérieurs)
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45422100 Ouvrages en bois
45422100 Ouvrages en bois
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Bois (clôtures et aménagements extérieurs).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries extérieures PVC
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries extérieures PVC.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Métallerie
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421160 Ferrage
45421160 Ferrage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Métallerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries intérieures
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries intérieures.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Revêtements sols souples – Faïences
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45432130 Travaux de revêtements de sols
45432130 Travaux de revêtements de sols
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Revêtements sols souples – Faïences.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peintures
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
45442100 Travaux de peinture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Peintures.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ascenseurs
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Ascenseurs.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plomberie chauffage
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Plomberie chauffage.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité — Courants forts — Courants faibles
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Électricité — Courants forts — Courants faibles.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
Marchés passés selon la procédure adaptée prévue à l'article 27 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 ne nécessitant pas de publicité au JOUE.
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 01
Intitulé:
Terrassements — VRD
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
11/12/2018
11/12/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SARL Boton-Gouy TP
Nom officiel: SARL Boton-Gouy TP
Adresse postale: 2 le Prieuré Haute-Perche
Ville: Chaumes-en-Retz
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44320
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 78 817,20 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 78 817,20 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 02
Intitulé:
Jardin
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
11/12/2018
11/12/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Vallois SAS
Nom officiel: Vallois SAS
Adresse postale: chemin de Gassard
Ville: Saint-Hymer
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14130
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 21 551,70 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 21 551,70 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 03
Intitulé:
Bois (clôtures et aménagements extérieurs)
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
11/12/2018
11/12/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Vallois SAS
Nom officiel: Vallois SAS
Adresse postale: chemin de Gassard
Ville: Saint-Hymer
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14130
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 24 057,50 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 24 057,50 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 7
Intitulé:
Menuiseries extérieures PVC
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
11/12/2018
11/12/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Menuiserie charpente orvaltaise (MCO)
Nom officiel: Menuiserie charpente orvaltaise (MCO)
Adresse postale: 7 rue de la Rigotière
Ville: Orvault
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44700
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 120 800,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 120 800,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 8
Intitulé:
Métallerie
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
11/12/2018
11/12/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Metatech
Nom officiel: Metatech
Adresse postale: 7 rue Lavoisier
Ville: Pontchateau
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44160
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 77 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 77 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 9
Intitulé:
Menuiseries intérieures
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
11/12/2018
11/12/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Charpente menuiserie Bretagne Sud (CMBS)
Nom officiel: Charpente menuiserie Bretagne Sud (CMBS)
Adresse postale: Zone artisanale le Creler
Ville: Le Guerno
Code NUTS: FRH Bretagne
Code postal: 56190
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 51 500,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 51 500,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 12
Intitulé:
Revêtements sols souples – Faïences
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
11/12/2018
11/12/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Groupe Vinet SAS
Nom officiel: Groupe Vinet SAS
Adresse postale: 5 avenue de la Loge
Ville: Poitiers Cedex 09
Code NUTS: FRI34 Vienne
Code postal: 86060
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 50 800,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 50 800,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 13
Intitulé:
Peintures
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
11/12/2018
11/12/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: BHD
Nom officiel: BHD
Adresse postale: 9 bis rue René Réaumur
Ville: Saint-Nazaire
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44600
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 71 883,56 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 71 883,56 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 14
Intitulé:
Ascenseurs
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
11/12/2018
11/12/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ABH
Nom officiel: ABH
Adresse postale: 34 rue Jean Marie David
Ville: Pacé
Code NUTS: FRH Bretagne
Code postal: 35742
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 22 800,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 22 800,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 15
Intitulé:
Plomberie chauffage
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
11/12/2018
11/12/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SARL ETS Agasse
Nom officiel: SARL ETS Agasse
Adresse postale: 2 rue du Bois Joli
Ville: Quilly
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44750
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 179 396,76 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 179 396,76 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 16
Intitulé:
Électricité — Courants forts — Courants faibles
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
11/12/2018
11/12/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: CESA
Nom officiel: CESA
Adresse postale: 44600
Ville: Saint-Nazaire
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44600
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 134 263,32 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 134 263,32 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— le candidat peut, s’il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un référé précontractuel (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative),
— un recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative), ou
— un recours en annulation dans les 2 mois suivant le date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Un délai de 11 jours à compter de la publication de l’avis d’intention de conclure sera respecté avant la signature du marché.
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
18/12/2018
18/12/2018