2023-OJS179-560708-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: HÉRAULT LOGEMENT

Numéro national d'identification: 27340001000024

Adresse postale: 100 rue de l'oasis, CS 67249

Ville: MONTPELLIER

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Code postal: 34085

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Téléphone: +33 467847500

Fax: +33 467847549

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://logement.herault.fr/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

I.5.

Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Prestations De Taille, D'Elagage, D'Abattage Et D'Entretien Des Arbres Des Residences D'Herault Logement

Numéro de référence: 23poz041

II.1.2.

Code CPV principal
77340000 Élagage des arbres et taille des haies

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec émission de bons de commande, selon tarification arrêtée au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) .

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 600 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Prestations De Taille, D'Elagage, D'Abattage Et D'Entretien Des Arbres Des Residences D'Herault Logement

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
77340000 Élagage des arbres et taille des haies, 77341000 Élagage des arbres, 77211400 Services d'abattage d'arbres, 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

II.2.4.

Description des prestations

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de taille, d'élagage, d'abattage, de débitage, d'essouchement, d'arasement, de dévitalisation et d'échenillage des arbres sur le patrimoine d'Hérault Logement

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

prestations similaires

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 107-334695

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1

Intitulé:

Prestations De Taille, D'Elagage, D'Abattage Et D'Entretien Des Arbres Des Residences D'Herault Logement

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
29/08/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SMDA

Adresse postale: 28 AV ROGER HENNEQUIN

Ville: TRAPPES

Code NUTS: FR103 Yvelines

Code postal: 78190

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 498 377,50 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier

Adresse postale: 6, rue Pitot

Ville: Montpellier

Code postal: 34063

Pays: France

Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Téléphone: +33 467548100

Fax: +33 467547410

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier

Adresse postale: 6, rue Pitot

Ville: Montpellier

Code postal: 34063

Pays: France

Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Téléphone: +33 467548100

Fax: +33 467547410

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
13/09/2023