560842-2023 - Mise en concurrenceSee the notice on TED website 
560842-2023 - Mise en concurrenceFrance-Gif-sur-Yvette: Appareils électrothermiques
OJ S 179/2023 18/09/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives de Paris-Saclay - Service des Marchés et Achats
Nom officiel: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives de Paris-Saclay - Service des Marchés et Achats
Numéro national d'identification: 775685019 RCS Paris B
Adresse postale: CEA P/SAC -SMA - Bâtiment 530
Ville: GIF SUR YVETTE
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Code postal: 91191
Pays: France
Point(s) de contact: Karelle CHRETIEN-HURARD
Courriel: karelle.chretien-hurard@cea.fr
Téléphone: +33 169085464
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Autre activité: Recherche
Autre activité: Recherche
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
ETUDE ET REALISATION D’ECRANS THERMIQUES POUR LES CRYOMODULES DU PROJET PIP-II
Numéro de référence: B23-03692
II.1.2.
Code CPV principal
39711300 Appareils électrothermiques - AA02
39711300 Appareils électrothermiques - AA02
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Les prestations portent sur l'étude et la réalisation d'écrans thermiques pour les cryomodules du projet PIP-II.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
Ce marché est divisé en lots: non
II.2.
Description
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations portent sur l'étude et la réalisation d'écrans thermiques pour les cryomodules du projet PIP-II.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 34
Durée en mois: 34
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
La liste et les détails à fournir sont décrits au point 4 du règlement de consultation des entreprises (DCE).
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/11/2023 Heure locale: 16:00
Date: 07/11/2023 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/11/2023 Heure locale: 10:00
Date: 08/11/2023 Heure locale: 10:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Pays: France
Téléphone: +33 139205400
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Pays: France
Téléphone: +33 139205400
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/09/2023
13/09/2023