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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS DES JEUNES DE L'INJS DE BORDEAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA GIRONDE, DU LOT ET GARONNE ET AUTRES DEPARTEMENTS LIMITROPHES
Description: Service de transports des jeunes sur le territoire de la gironde, du lot-et-garonne et autres départements limitrophes
Identifiant de la procédure: 29b02dab-904a-4b71-b115-6325c3986389
Avis précédent: 320d4e7c-83d1-47a4-a40d-6a690af1fb5a-01
Identifiant interne: 2025/03
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25 cours du Général de Gaulle
Ville: GRADIGNAN
Code postal: 33170
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 840 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 260 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Circuit n°1
Description: Ecurat - Ambarès et Lagrave à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Circuit n°2
Description: Lormont - Bordeaux/Floirac - Villenave d'Ornon à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Circuit n°3
Description: Casseuil - Léognan - Virelade à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Circuit n°4
Description: Martignas sur Jalles - Mérignac à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Circuit n°5
Description: Lormont - Bruges - Eysines - Carbon Blanc à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Circuit n°6
Description: Saugnac et Cambran - Parentis en Born - Mios à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Circuit n°7
Description: Agen - Naujan et Postiac à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Circuit n°8
Description: Queyssac - Saint Antoine de Breuilh - Libourne à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Circuit n° 9
Description: Bordeaux - Talence - Gradignan à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Circuit n° 10
Description: Cars - Villenave d'Ornon - Bouliac à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTTATIONS
Description: Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Circuit n° 11
Description: Floirac - Latresne à Génissac et à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Circuit n° 12
Description: Le Foullioux à Génissac
Identifiant interne: 2025/03-12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Circuit n° 13
Description: Barbaste - Lavardac à Castelmoron sur Lot
Identifiant interne: 2025/03-13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Circuit n° 14
Description: Agnac - Bias à Castelmoron sur Lot
Identifiant interne: 2025/03-14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES PRESTATIONS
Description: Prix unitaire moyen journalier Prix unitaire km complémentaire Prix unitaire moyen véhicule plus grande capacité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix A : 50 points Prix B : 8 points Prix C : 2 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 260 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ST2S
Offre:
Identifiant de l’offre: 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/03-01
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LIBERTY
Offre:
Identifiant de l’offre: 618330 LIBERTY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/03-02
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TNPM
Offre:
Identifiant de l’offre: 957319 TNPM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/03-03
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LIBERTY
Offre:
Identifiant de l’offre: 618330 LIBERTY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/03-04
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TNPM
Offre:
Identifiant de l’offre: 957319 TNPM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/03-05
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ST2S
Offre:
Identifiant de l’offre: 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 205/03-06
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ST2S
Offre:
Identifiant de l’offre: 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/03-07
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ST2S
Offre:
Identifiant de l’offre: 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/03-08
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ST2S
Offre:
Identifiant de l’offre: 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/03-09
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LIBERTY
Offre:
Identifiant de l’offre: 618330 LIBERTY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/03-10
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ST2S
Offre:
Identifiant de l’offre: 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/03-11
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ST2S
Offre:
Identifiant de l’offre: 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/03-12
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LIBERTY
Offre:
Identifiant de l’offre: 618330 LIBERTY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/03-13
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ST2S
Offre:
Identifiant de l’offre: 622895 ST2S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/03-14
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 18330026800012
Adresse postale: 25 cours du Général de Gaulle
Ville: GRADIGNAN
Code postal: 33170
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 556757005
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 173 300 054 00025
Adresse postale: 9 rue TASTET
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ST2S
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 49894481800059
Adresse postale: ZAC du Boie de la Noue Batiment A 1er Etage
Ville: SAINT-ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0014
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LIBERTY
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 82335567200036
Adresse postale: 21 E rue de Testarouch
Ville: MIOS
Code postal: 33380
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0004, LOT-0010, LOT-0013
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TNPM
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 48852075000024
Adresse postale: 20 allée des Dunes
Ville: SAINT JEAN D'ILLAC
Code postal: 33127
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0005
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7c2e8b6a-3ce9-4512-ae56-1235336572e4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/08/2025 11:30:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 561708-2025
Numéro de publication au JO S: 164/2025
Date de publication: 28/08/2025