2023-OJS20-56212-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier regional unvt

Adresse postale: dsha - bâtiment blanc 3 boulevard A. Fleming

Ville: Besançon

Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté

Code postal: 25030

Pays: France

Courriel: mblandin@chu-besancon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-besancon.fr/

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2190712&orgAcronyme=x7c

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2190712&orgAcronyme=x7c

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2190712&orgAcronyme=x7c

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fournitures et produits diététiques et de préparations infantiles pour le GHT Centre Franche-Comté

II.1.2.

Code CPV principal
15882000 Produits diététiques

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

fournitures et produits diététiques et de préparations infantiles pour le GHT Centre Franche-Comté - aO no2023-02

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

cette consultation fait l'objet de 26 lots

Lot nº: 16

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté

II.2.4.

Description des prestations

cette consultation fait l'objet de 26 lots. Se reporter au C.C.T.P. Pour le détail technique.Les candidats peuvent soumissionner pour tout ou partie des lots. Un opérateur économique peut se voir attribuer un ou plusieurs lots.Le montant maximum est préciser dans le document "Recensement final"

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible 3 fois 12 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/02/2023 Heure locale: 16:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/02/2023 Heure locale: 16:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

dans 48 mois

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Besançon

Adresse postale: 30 rue Charles Nodier

Ville: Besançon

Code postal: 25030

Pays: France

Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de nançy

Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac

Ville: Nançy

Code postal: 54038

Pays: France

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Besançon

Adresse postale: 30 rue Charles Nodier

Ville: Besançon

Code postal: 25030

Pays: France

Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
23/01/2023