1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Rectorat Aix Marseille
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de végétaux et de matériels de jardinage pour l’académie d’Aix-Marseille dans le cadre du dispositif « AMI IFS refondation des temps de l’enfant » porté par la DSDEN 13 et déployé au sein des écoles de la ville de Marseille
Description: Fourniture de végétaux et de matériels de jardinage pour l’académie d’Aix-Marseille dans le cadre du dispositif « AMI IFS refondation des temps de l’enfant » porté par la DSDEN 13 et déployé au sein des écoles de la ville de Marseille
Identifiant de la procédure: ad77c4a0-81d2-4d37-b03c-ab3bb11a72d7
Identifiant interne: VEGETAUX_AMI_IFS_2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature complémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: lieux d'exécution situés sur la ville de Marseille
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: appel d'offres ouvert
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: VEGETAUX ET MATERIELS DE JARDINAGE POUR L'ACADEMIE D'AIX MARSEILLE
Description: Fourniture de végétaux et de matériels de jardinage pour l’académie d’Aix-Marseille dans le cadre du dispositif « AMI IFS refondation des temps de l’enfant » porté par la DSDEN 13 et déployé au sein des écoles de la ville de Marseille
Identifiant interne: VEGETAUX_AMI_IFS_2025
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature complémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
Options:
Description des options: reconduction tacite d'une durée d'un an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: pas de nombre maximal de participants
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/10/2025 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf. règlement de la consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Rectorat Aix Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130430600011
Département: 13 - Bouches-du-Rhône
Ville: Aix en provence
Code postal: 13621
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: DRAAE
Téléphone: 0442917454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Département: 13
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville: 13002
Code postal: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 91 13 48 13
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRAL de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Département: 13
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Ville: Marseille cedex 06
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 84 35 45 54
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 118ee9ca-f12a-4f59-8b22-148ca86c357d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/08/2025 07:07:04 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 563486-2025
Numéro de publication au JO S: 165/2025
Date de publication: 29/08/2025