2023-OJS180-564739-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: toulouse metropole

Numéro national d'identification: 24310051800170

Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Ville: Toulouse

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31505

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: toulouse Metropole

Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc, null

Ville: Toulouse

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31505

Pays: France

Courriel: marchespublics@toulouse-metropole.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: commune de Toulouse

Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null

Ville: Toulouse

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31040

Pays: France

Courriel: marchespublics@toulouse-metropole.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info

I.2.

Informations sur la passation conjointe de marchés

Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

23mc0058pa -Av/Nf-Travaux d'agencement par cloisons modulables, blocs portes, planchers techniques, faux plafonds et cabines acoustiques 2023 A 2027

Numéro de référence: 23mc0058pa-Av-Nf

II.1.2.

Code CPV principal
45421141 Travaux de cloisonnement

II.1.3.

Type de marché
Travaux

II.1.4.

Description succincte

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les prestations attendues sont de 2 ordres :-Fourniture et pose/dépose de cloisonnements modulaires, de blocs portes, de planchers techniques, de faux plafonds et d'armoires-fourniture, livraison et installation de cabines acoustiques

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 5 200 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421141 Travaux de cloisonnement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Lieu principal d'exécution: toulouse et territoire de Toulouse Metropole 31000 Toulouse

II.2.4.

Description des prestations

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 070-207679

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0610-23v0433-Tit1

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
07/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: rglm Espazo Cloisons

Adresse postale: 4 Rue Rue Hermes

Ville: Quint Fonsegrives

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31130

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 600 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0610-23v0433-Tit2

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
07/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupement Alain Bonadei/Etp

Adresse postale: 4 Rue Colomies

Ville: Toulouse

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31100

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 600 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la convention générale 17tm08 avec les organismes suivants :- toulouse Métropole- commune de ToulouseConsultation lancée par un groupement de commandes.l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, Il est attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.les prestations sont réglées par des prix unitaires.les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations attendues sont de 2 ordres :-Fourniture et pose/dépose de cloisonnements modulaires, de blocs portes, de planchers techniques, de faux plafonds et d'armoires-fourniture, livraison et installation de cabines acoustiques. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de deux ans à compter de sa notification.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse

Adresse postale: 68, rue Raymond Iv

Ville: Toulouse

Code postal: 31068

Pays: France

Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Téléphone: +33 562735757

Fax: +33 562735740

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
14/09/2023