565831-2019 - Mise en concurrenceFrance-Saint-Malo: Produits nutritionnels spéciaux
OJ S 231/2019 29/11/2019
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier Broussais
Adresse postale: 1 rue de la Marne
Ville: Saint-Malo
Code NUTS: FRH0 Bretagne
Code postal: 35400
Pays: France
Courriel: M.tramhel@ch-stmalo.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://plateforme.achat-hopital.com
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://plateforme.achat-hopital.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4880&orgAcronyme=35HST01
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
AOO pour la fourniture de produits de complémentation nutritionnelle orale, alimentation infantile et nutrition entérale
Numéro de référence: 4-02GA2001
II.1.2.
Code CPV principal
15880000 Produits nutritionnels spéciaux
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
AOO pour la fourniture de produits de complémentation nutritionnelle orale, alimentation infantile et nutrition entérale.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
«Néant».
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Édulcorant
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Édulcorant.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Eau gélifiée prête à l'emploi
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Eau gélifiée prête à l'emploi.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Eau gélifiée à reconstituer
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Eau gélifiée à reconstituer.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Préparation diététique épaississante
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15884000 Aliments pour nourrissons, 15882000 Produits diététiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Préparation diététique épaississante.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Biscuit hyperprotidique/hypercalorique
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Biscuit hyperprotidique/hypercalorique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Madeleine hyperprotidique/hypercalorique
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Madeleine hyperprotidique/hypercalorique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Pain au lait hyperprotidique — hypercalorique
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Pain au lait hyperprotidique — hypercalorique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Papillotes chocolat hyperprotidique
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Papillotes chocolat hyperprotidique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Préparation céréalière à reconstituer adaptée à l'adulte — sucrée
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Préparation céréalière à reconstituer adaptée à l'adulte — sucrée.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Préparation céréalière à reconstituer adaptée à l'adulte — sans sucre
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Préparation céréalière à reconstituer adaptée à l'adulte — sans sucre.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Crème pasteurisée hyperprotidique — hypercalorique avec lactose
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Crème pasteurisée hyperprotidique — hypercalorique avec lactose.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Complémentation orale (boisson) UHT — hyperprotidique/hypercalorique sans lactose
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Complémentation orale (boisson) UHT — hyperprotidique/hypercalorique sans lactose.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Complémentation orale (boisson) hypercalorique — hyperprotidique sans lactose
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Complémentation orale (boisson) hypercalorique — hyperprotidique sans lactose.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Boisson lactée hyperprotidique — hypercalorique — 1 l — goût neutre
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Boisson lactée hyperprotidique — hypercalorique — 1 l — goût neutre.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Complémentation orale à texture «Yaourt liquide» UHT hypercalorique 200 ml
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Complémentation orale à texture «Yaourt liquide» UHT hypercalorique 200 ml.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Complémentation orale (boisson) UHT sans lactose fruitée hypercalorique — hyperprotidique
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Complémentation orale (boisson) UHT sans lactose fruitée hypercalorique — hyperprotidique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Complémentation orale (boisson) UHT lactée, adaptée aux perturbations glycémiques (à IG bas) hypercalorique — hyperprotidique
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Complémentation orale (boisson) UHT lactée, adaptée aux perturbations glycémiques (à IG bas) hypercalorique — hyperprotidique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Complémentation orale spécifique pour troubles trophiques cutanés — UHT — hyperprotidique
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Complémentation orale spécifique pour troubles trophiques cutanés — UHT — hyperprotidique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Crème UHT spécifique pour troubles trophiques cutanés hyperprotidique
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Crème UHT spécifique pour troubles trophiques cutanés hyperprotidique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Complémentation orale spécifique immunonutrition — UHT — hypercalorique — hyperprotidique
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Complémentation orale spécifique immunonutrition — UHT — hypercalorique — hyperprotidique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Boisson hypercalorique enfant d'âge < 1 an sans lactose — sans gluten
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Boisson hypercalorique enfant d'âge < 1 an sans lactose — sans gluten.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Crème UHT adaptée aux perturbations glycémiques (à IG bas) hyperprotidique — hypercalorique
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Crème UHT adaptée aux perturbations glycémiques (à IG bas) hyperprotidique — hypercalorique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Crème dessert UHT sans lactose hyperprotidique — hypercalorique
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Crème dessert UHT sans lactose hyperprotidique — hypercalorique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Crème dessert UHT avec lactose hyperprotidique — hypercalorique
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Crème dessert UHT avec lactose hyperprotidique — hypercalorique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Crème dessert UHT hyperprotidique/hypercalorique adaptée aux troubles de la déglutition
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Crème dessert UHT hyperprotidique/hypercalorique adaptée aux troubles de la déglutition.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Dessert lacté (hors crèmes) UHT hyperprotidique/hypercalorique
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Dessert lacté (hors crèmes) UHT hyperprotidique/hypercalorique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Compote enrichie UHT hypercalorique
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Compote enrichie UHT hypercalorique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Pulpe de fruits riche en fibres
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Pulpe de fruits riche en fibres.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Poudre de fibres
Lot nº: 29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Poudre de fibres.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Poudre de protides d'origine laitière
Lot nº: 30
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Poudre de protides d'origine laitière.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Poudre de protides d'origine laitière (en sac de 5 à 10 kg)
Lot nº: 31
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15884000 Aliments pour nourrissons, 15882000 Produits diététiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Poudre de protides d'origine laitière (en sac de 5 à 10 kg).
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Poudre de protides d'origine non laitière
Lot nº: 32
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Poudre de protides d'origine non laitière.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Poudre de glucides seuls, à base de maltodextrines
Lot nº: 33
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Poudre de glucides seuls, à base de maltodextrines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Mélange glucidique préopératoire oral pour chirurgie programmée
Lot nº: 34
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Mélange glucidique préopératoire oral pour chirurgie programmée.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Mélange glucidolipidoprotéique en poudre pour maladie inflammatoire du tube digestif
Lot nº: 35
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Mélange glucidolipidoprotéique en poudre pour maladie inflammatoire du tube digestif.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Mélange glucidolipidoprotéique en poudre pour régime cétogène en cas d'épilepsie pharmacorésistante
Lot nº: 36
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Mélange glucidolipidoprotéique en poudre pour régime cétogène en cas d'épilepsie pharmacorésistante.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Jus de fruits adapté à l'enfant
Lot nº: 37
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Jus de fruits adapté à l'enfant.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Potage velouté adapté à l'enfant
Lot nº: 38
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Potage velouté adapté à l'enfant.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Petits pots alimentation infantile
Lot nº: 39
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Petits pots alimentation infantile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Assiette viande/légumes prêt à l'emploi
Lot nº: 40
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Assiette viande/légumes prêt à l'emploi.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Farine pour nourissons et enfants en bas âge
Lot nº: 41
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Farine pour nourissons et enfants en bas âge.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Farine pour nourrissons avec gluten
Lot nº: 42
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Farine pour nourrissons avec gluten.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nutrition entérale adulte normocalorique — normoprotidique
Lot nº: 43
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Nutrition entérale adulte normocalorique — normoprotidique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nutrition entérale adulte hypercalorique — normoprotidique
Lot nº: 44
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Nutrition entérale adulte hypercalorique — normoprotidique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nutrition entérale adulte hypercalorique — hyperprotidique
Lot nº: 45
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Nutrition entérale adulte hypercalorique — hyperprotidique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nutrition entérale adulte hypercalorique — hyperprotidique enrichi en EPA et DHA
Lot nº: 46
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Nutrition entérale adulte hypercalorique — hyperprotidique enrichi en EPA et DHA.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nutrition entérale adulte perturbation métabolisme glucidique
Lot nº: 47
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Nutrition entérale adulte perturbation métabolisme glucidique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nutrition entérale adulte immunonutrition
Lot nº: 48
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Nutrition entérale adulte immunonutrition.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nutrition entérale adulte pour troubles trophiques cutanés
Lot nº: 49
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Nutrition entérale adulte pour troubles trophiques cutanés.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nutrition entérale adulte semi-élémentaire
Lot nº: 50
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Nutrition entérale adulte semi-élémentaire.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nutrition entérale adulte adaptée aux troubles du transit
Lot nº: 51
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Nutrition entérale adulte adaptée aux troubles du transit.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nutrition entérale adulte HP — HC avec ou sans fibre
Lot nº: 52
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Nutrition entérale adulte HP — HC avec ou sans fibre.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nutrition entérale adulte pour introduction de nutrition entérale en service de réanimation
Lot nº: 53
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Nutrition entérale adulte pour introduction de nutrition entérale en service de réanimation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nutrition entérale enfant inférieur à 1 an avec fibre — HC
Lot nº: 54
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Nutrition entérale enfant inférieur à 1 an avec fibre — HC.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nutrition entérale enfant à partir de 1 an
Lot nº: 55
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Nutrition entérale enfant à partir de 1 an.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nutrition entérale enfant à partir de 7 ans
Lot nº: 56
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux, 15882000 Produits diététiques, 15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH0 Bretagne
II.2.4.
Description des prestations
Nutrition entérale enfant à partir de 7 ans.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché de 24 mois reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/01/2020 Heure locale: 17:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/01/2020 Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Marché 24 mois renouvelable 2 fois 12 mois par tacite reconduction.
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: Greffe.ta.rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
Adresse internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
26/11/2019