566742-2023 - RésultatsFrance-Orléans: Ustensiles de cuisine
OJ S 181/2023 20/09/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: cmar centre val de loire
Numéro national d'identification: 13002798000015
Adresse postale: 28 Rue du faubourg de Bourgogne
Ville: Orleans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45000
Pays: France
Courriel: djolivet@cma-cvl.fr
Téléphone: +33 238680332
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.crma-centre.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.pro-marchespublics.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Affaires économiques et financières

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture du premier équipement des apprentis des Campus de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de la région Centre Val de Loire
Numéro de référence: 23 Cmar 05-09
II.1.2.
Code CPV principal
39221100 Ustensiles de cuisine
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
premiers équipements des apprentis constitués de mallettes de matériels professionnels correspondant aux exigences de chaque métier et de chaque diplôme de formation préparé.Échantillons exigés pour chacun des 9 lots
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 395 159,94 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
mallettes métiers de la farine : boulanger - pâtissier - chocolatier
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39221100 Ustensiles de cuisine, 33711400 Produits de beauté, 42652000 Outils à main électromécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
mallettes de matériels professionnels pour les apprentis inscrits aux formations indiquées - les contenus des mallettes sont fixés par campus, par métier et par diplôme - livraisons à réaliser dans les 4 campus de la Cma Cvl
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des équipements / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Modalités de gestion administrative et logistique du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures de développement durable prévues pour l'exécution du Marché / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
mallettes métiers de la viande : boucher- charcutier - traiteur
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39221100 Ustensiles de cuisine, 33711400 Produits de beauté, 42652000 Outils à main électromécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
mallettes de matériels professionnels pour les apprentis inscrits aux formations indiquées - les contenus des mallettes sont fixés par campus, par métier et par diplôme - livraisons à réaliser dans les 4 campus de la Cma Cvl
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des équipements / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Modalités de gestion administrative et logistique du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures de développement durable prévues pour l'exécution du Marché / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
mallettes métiers de la restauration : Cuisinier -serveur -barman, -fromager
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39221100 Ustensiles de cuisine, 33711400 Produits de beauté, 42652000 Outils à main électromécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
mallettes de matériels professionnels pour les apprentis inscrits aux formations indiquées - les contenus des mallettes sont fixés par campus, par métier et par diplôme - livraisons à réaliser dans les 4 campus de la Cma Cvl
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des équipements / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Modalités de gestion administrative et logistique du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures de développement durable prévues pour l'exécution du Marché / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
mallettes métiers de la mécanique : automobile - moto
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42652000 Outils à main électromécaniques, 33711400 Produits de beauté, 42652000 Outils à main électromécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
mallettes de matériels professionnels pour les apprentis inscrits aux formations indiquées - les contenus des mallettes sont fixés par campus, par métier et par diplôme - livraisons à réaliser dans les 4 campus de la Cma Cvl
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des équipements / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Modalités de gestion administrative et logistique du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures de développement durable prévues pour l'exécution du Marché / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
appareil de mesure multifonction portable
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42652000 Outils à main électromécaniques, 33711400 Produits de beauté, 42652000 Outils à main électromécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
matériels professionnels de mesure pour les apprentis inscrits aux formations Bts Mécanique et Tfp (Titre à Finalité Professionnelle) Technicien expert après-vente automobile - livraisons à réaliser dans les campus 37 et 41 de la Cma Cvl
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des équipements / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Modalités de gestion administrative et logistique du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures de développement durable prévues pour l'exécution du Marché / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
mallette métiers de la carrosserie
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42652000 Outils à main électromécaniques, 33711400 Produits de beauté, 42652000 Outils à main électromécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
mallettes de matériels professionnels pour les apprentis inscrits aux formations indiquées - les contenus des mallettes sont fixés par campus, par métier et par diplôme - livraisons à réaliser dans les 4 campus de la Cma Cvl
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des équipements / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Modalités de gestion administrative et logistique du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures de développement durable prévues pour l'exécution du Marché / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
mallette métiers de la peinture
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42652000 Outils à main électromécaniques, 33711400 Produits de beauté, 42652000 Outils à main électromécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
mallettes de matériels professionnels pour les apprentis inscrits aux formations indiquées - les contenus des mallettes sont fixés par campus, par métier et par diplôme - livraisons à réaliser dans les 4 campus de la Cma Cvl
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des équipements / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Modalités de gestion administrative et logistique du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures de développement durable prévues pour l'exécution du Marché / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
mallette métiers de l'esthétique
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33711400 Produits de beauté, 33711400 Produits de beauté, 42652000 Outils à main électromécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
mallettes de matériels professionnels pour les apprentis inscrits aux formations indiquées - les contenus des mallettes sont fixés par campus, par métier et par diplôme - livraisons à réaliser dans les campus37, 41 et 45 de la Cma Cvl
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des équipements / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Modalités de gestion administrative et logistique du marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures de développement durable prévues pour l'exécution du Marché / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 108-337478
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230509lot1
Lot nº: 1
Intitulé:
mallettes métiers de la farine : boulanger - pâtissier - chocolatier
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Eurolam
Adresse postale: 7 Rue Adrien Legay
Ville: Thiers
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 116 942,65 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23cmar05-09lot2
Lot nº: 2
Intitulé:
mallettes métiers de la viande : boucher- charcutier - traiteur
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Eurolam
Adresse postale: 7 Rue Adrien Legay
Ville: Thiers
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 28 272,69 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23cmar05-09lot3
Lot nº: 3
Intitulé:
mallettes métiers de la restauration : Cuisinier -serveur -barman, -fromager
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Eurolam
Adresse postale: 7 Rue Adrien Legay
Ville: Thiers
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 44 252,64 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23cmar05-09lot4
Lot nº: 4
Intitulé:
mallettes métiers de la mécanique : automobile - moto
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: so Di Faic Fourniture Automob
Adresse postale: 9 rue Edouard Branly
Ville: Chambray-les-Tours
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 97 028,35 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23cmar05-09lot6
Lot nº: 6
Intitulé:
appareil de mesure multifonction portable
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: atac Pieces Auto Sas
Adresse postale: 44 Rue De Coulmiers
Ville: Baccon
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 6 020,91 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23cmar05-09lot7
Lot nº: 7
Intitulé:
mallette métiers de la carrosserie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: atac Pieces Auto Sas
Adresse postale: 44 Rue De Coulmiers
Ville: Baccon
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 32 225,60 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23cmar05-09lot8
Lot nº: 8
Intitulé:
mallette métiers de la peinture
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: atac Pieces Auto Sas
Adresse postale: 44 Rue De Coulmiers
Ville: Baccon
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 6 716,10 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23cmar05-09lot9
Lot nº: 9
Intitulé:
mallette métiers de l'esthétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pbi - sas Beaute Et Parfums
Adresse postale: av De Londres
Ville: Signes
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83870
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 63 701,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
les montants des marchés indiqués dans le présent avis correspondent à l'estimation annuelle des montants des achats, déterminés à partir des bordereaux de prix des attributaires et des effectifs des Campus au 31/12/2022. Le montant définitif des marchés sera déterminé en fonction des effectifs réels des apprentis constatés dans les campus et dépendra de la reconduction effective des marchés
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Du Cja);- référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. Du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative,- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
15/09/2023