1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Liège
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre pour l’entretien des abords et espaces verts des campus du Sart Tilman et du Centre-Ville.
Description: Le présent marché de travaux de type pluriannuel a pour objet l’entretien des abords de plusieurs bâtiments universitaires répartis dans le campus du Sart Tilman et dans le campus du Centre-Ville. Durée : Le marché est conclu pour une période de 2 (DEUX) ans, reconductible deux fois un an, prenant cours le 1er janvier 2024. L’entreprise comprend tous les travaux, les fournitures et les services énoncés au présent cahier spécial des charges, représentés aux plans fournis et repris dans tous autres documents contractuels. Le marché est divisé comme suit, en lots dissociables susceptibles d’être attribués séparément : Lot 1 “Campus du Sart Tilman ” Les plans des zones à traiter dans le cadre de l’entretien régulier (Postes 1 à 22) sont repris en annexe du cahier des charges. Les plans des zones à traiter dans le cadre de l’entretien désherbage (Postes 12 à 18 + 21 et 22) sont repris en annexe du cahier des charges Les prestations ponctuelles en régie (Postes 23 à 41) ne sont pas précisément localisées mais se dérouleront dans tous les cas sur les terrains dont l’Université a la propriété sur le domaine du Sart Tilman. Pour ces postes, les quantités figurant au métré sont indicatives et seront utilisées pour la comparaison des offres; elles n'engagent pas l'adjudicateur. Lot 2 : Campus du Centre-ville Les plans des zones à traiter dans le cadre de l’entretien régulier (Postes 1 à 22) sont repris en annexe du cahier des charges et concernent les sites suivants : - Site XX août – place du XX Août et place Cockerill à 4000 Liège (= A1 A2 A3 A4 A5) ; - Site Beneden-Pitteurs – Place Delcour, rue de Pitteurs et quai Van Beneden à 4020 Liège (= I1 L1-L5) ; - Site Saint-Gilles - rue Louvrex, 14 et rue St Gilles, 31-33 à 4000 Liège (= N1-N3) ; - Site Institut de Médecine légale – rue Dos-Fanchon, 39 à 4020 Liège (= J16) ; - Site Architecture – Boulevard de la Constitution 41 à 4000 Liège (= E1). Les prestations ponctuelles en régie (Postes 23 à 41) ne sont pas précisément localisées mais se dérouleront dans tous les cas sur les terrains dont l’Université a la propriété au centre-ville de Liège. Pour ces postes, les quantités figurant au métré sont indicatives et seront utilisées pour la comparaison des offres; elles n'engagent pas l'adjudicateur.
Identifiant de la procédure: d0a59122-0285-4e5a-b147-a8df3a24ee1c
Identifiant interne: 9/19/2023 2:47 PM 3PID1008 2369S
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard de Colonster 2 - Quartier Village 3 - Bâtiment B9
Ville: Liège
Code postal: 4000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Université de Liège
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard de Colonster 2 - Quartier Village 3 - Bâtiment B9
Ville: Liège
Code postal: 4000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Université de Liège
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard de Colonster 2 - Quartier Village 3 - Bâtiment B9
Ville: Liège
Code postal: 4000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Université de Liège
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME)
Faillite: Faillite. (voir DUME)
Corruption: Corruption. (voir DUME)
Concordat: Concordat préventif. (voir DUME)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME)
Fraude: Fraude. (voir DUME)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir DUME)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Campus du Sart Tilman
Description: Lot 1 : Campus Sart Tilman Les espaces extérieurs concernés seraient : les quartiers Village, Polytech, Agora (partie est), Blanc Gravier (parking P64) et le parc de Colonster, du campus du Sart Tilman.
Identifiant interne: 2369S 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard de Colonster 2 - Quartier Village 3 - Bâtiment B9
Ville: Liège
Code postal: 4000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Université de Liège
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte deux reconductions. Durée initiale de cet accord-cadre : 24 mois Le présent accord-cadre débutera le 1er janvier 2024 pour une durée de 24 mois. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de 12 mois. Les périodes d'intervention sont définies dans les descriptions des postes du marché. Les délais d'exécution pour les travaux ponctuels sont fixés à 5 jours ouvrables.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: En plus du DUME, une liste de prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années, à dater de la date d’ouverture des soumissions.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit présenter minimum 2 références de marchés services similaires effectués au cours des trois dernières années. Par référence similaire, on entend la prestation de services d'entretien des espaces verts pour un montant annuel de minimum 50.000 euros TVA comprise, pour un même client (1 référence = 1 marché/contrat = 1 client), accompagnée d’une attestation de satisfaction signée par le client. La référence doit reprendre les informations suivantes : une brève description des prestations effectuées, la période annuelle de prestation concernée, le montant annuel, le nom du client ainsi que le nom et les coordonnées d’une personne de contact chez le client. Remarque : le soumissionnaire est tenu de remettre minimum deux références de clients différents (+ attestation de satisfaction), sous peine de voir son offre non sélectionnée.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres: 30/10/2023 12:01:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2023 12:01:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de Liège
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Université de Liège
TED eSender: 3P
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Campus du Centre Ville
Description: Lot 2 : Campus Centre Ville Les espaces extérieurs concernés seraient : la totalité des sites du campus du Centre-Ville.
Identifiant interne: 2369S
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard de Colonster 2 - Quartier Village 3 - Bâtiment B9
Ville: Liège
Code postal: 4000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Université de Liège
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2024
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte deux reconductions. Durée initiale de cet accord-cadre : 24 mois Le présent accord-cadre débutera le 1er janvier 2024 pour une durée de 24 mois. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de 12 mois. Les périodes d'intervention sont définies dans les descriptions des postes du marché. Les délais d'exécution pour les travaux ponctuels sont fixés à 5 jours ouvrables.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: En plus du DUME, une liste de prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années, à dater de la date d’ouverture des soumissions.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit présenter minimum 2 références de marchés services similaires effectués au cours des trois dernières années. Par référence similaire, on entend la prestation de services d'entretien des espaces verts pour un montant annuel de minimum 15.000 euros TVA comprise, pour un même client (1 référence = 1 marché/contrat = 1 client), accompagnée d’une attestation de satisfaction signée par le client. La référence doit reprendre les informations suivantes : une brève description des prestations effectuées, la période annuelle de prestation concernée, le montant annuel, le nom du client ainsi que le nom et les coordonnées d’une personne de contact chez le client. Remarque : le soumissionnaire est tenu de remettre minimum deux références de clients différents (+ attestation de satisfaction), sous peine de voir son offre non sélectionnée.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres: 30/10/2023 12:01:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/10/2023 12:01:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de Liège
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Université de Liège
TED eSender: 3P
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Liège
Numéro d’enregistrement: ULiège
Adresse postale: Boulevard de Colonster 2 - Quartier Village 3 - Bâtiment B9
Ville: Liège
Code postal: 4000
Pays: Belgique
Point de contact: Caroline Lardot
Téléphone: +32 43662665
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science 33
Ville: BRUXELLES
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 943e99ed-be83-413e-80c7-40ddcfb945fc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/09/2023 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 19/09/2023 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 568180-2023
Numéro de publication au JO S: 182/2023
Date de publication: 21/09/2023