570414-2023 - RésultatsFrance-Pau: Services de formation
OJ S 183/2023 22/09/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: cci Pau Béarn
Adresse postale: 21 rue Louis Barthou
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64000
Pays: France
Courriel: marches@pau.cci.fr
Téléphone: +33 559825119
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.pau.cci.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office national(e) ou fédéral(e)
I.5.
Activité principale
Affaires économiques et financières

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
achats de formations techniques sur honoraires pour le CNPC Sport
II.1.2.
Code CPV principal
80500000 Services de formation
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
pour assurer ses diverses formations aux métiers du commerce sport, le Groupe CNPC fait appel, en priorité, à ses intervenants permanents, et à titre accessoire, à des intervenants rémunérés sur honoraires. Le présent accord-cadre a pour objet de présenter les lots de formation (modules d'enseignement) pour lesquels le Groupe CNPC recherche des intervenants sur une période de 4 ans, dans les domaines "Techniques" du cycle, ski, sport de raquette.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 509 948,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cycle Pau
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4.
Description des prestations
formation Cycle Pau
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cycle Nantes
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation Cycle Nantes
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cycle Paris
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation Cycle Paris
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cycle Miramas
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation Cycle Miramas
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cycle Grenoble
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation Cycle Grenoble
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
vae / suspension 1er niveau Pau
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation vae / suspension 1er niveau Pau
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
vae / suspension 1er niveau Nantes
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation vae / suspension 1er niveau Nantes
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
vae / suspension 1er niveau Grenoble
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation vae / suspension 1er niveau Grenoble
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
vae / suspension 1er niveau Paris
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation vae / suspension 1er niveau Paris
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
vae / suspension 1er niveau Miramas
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation vae / suspension 1er niveau Miramas
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
2ème niveau vae / suspension Pau
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation 2ème niveau vae / suspension Pau
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
2ème niveau vae / suspension Grenoble
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation 2ème niveau vae / suspension Grenoble
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
2ème niveau vae / suspension Nantes
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation 2ème niveau vae / suspension Nantes
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entretien et gestion parc de location velos montagne Pau
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation entretien et gestion parc de location velos montagne Pau
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entretien et gestion parc de location velos montagne Grenoble
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation entretien et gestion parc de location velos montagne Grenoble
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sport de glisse hiver Pau
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation sport de glisse hiver Pau
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sport de glisse hiver Grenoble
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation sport de glisse hiver Grenoble
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sports de raquette Pau
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation sports de raquette Pau
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sports de raquette Paris
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation sports de raquette Paris
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sports de raquette Nantes
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation sports de raquette Nantes
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sports de raquette Miramas
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation sports de raquette Miramas
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sports de raquette Grenoble
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation sports de raquette Grenoble
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
outdoor Pau
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
formation OUTDOOR Pau
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité du projet pédagogique au vu des attendus mentionnés au CCTP / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 219-630292
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23022-1
Lot nº: 1-A
Intitulé:
cycle Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pyrénées Mountain Bike - fabien Lartigue
Ville: Ayros Arbouix
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 168 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23022
Lot nº: 1-B
Intitulé:
cycle Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: patrick Legendre
Ville: Oloron Sainte Marie
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 162 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23022
Lot nº: 1-C
Intitulé:
cycle Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bike N Ride Pyrénées - thibault Lerouge
Ville: Féas
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 162 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23022
Lot nº: 1-D
Intitulé:
cycle Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: woodbike
Ville: Serres Castet
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 126 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23026
Lot nº: 2
Intitulé:
cycle Nantes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: toull - arnaud Pailla
Ville: Clisson
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 168 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23028
Lot nº: 5-A
Intitulé:
cycle Grenoble
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: phacocycles - michael Herbiet
Ville: Laffrey
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 140 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23028
Lot nº: 5-B
Intitulé:
cycle Grenoble
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: jean-Baptiste Martin
Ville: Valence
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 140 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23023
Lot nº: 6-A
Intitulé:
vae / suspension 1er niveau Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pyrénées Mountain Bike - fabien Lartigue
Ville: Ayros Arbouix
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 161 280,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23023
Lot nº: 6-B
Intitulé:
vae / suspension 1er niveau Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: woodbike
Ville: Serres Castet
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 960,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23023
Lot nº: 6-C
Intitulé:
vae / suspension 1er niveau Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bike N Ride Pyrénées - thibault Lerouge
Ville: Féas
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 155 904,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23023
Lot nº: 6-D
Intitulé:
vae / suspension 1er niveau Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: patrick Legendre
Ville: Oloron Sainte Marie
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 155 904,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23029
Lot nº: 8
Intitulé:
vae / suspension 1er niveau Grenoble
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: phacocycles - michael Herbiet
Ville: Laffrey
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 134 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23025
Lot nº: 11-A
Intitulé:
2ème niveau vae / suspension Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: patrick Legendre
Ville: Oloron Sainte Marie
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 52 920,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23025
Lot nº: 11-B
Intitulé:
2ème niveau vae / suspension Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: woodbike
Ville: Serres Castet
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 34 020,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23025
Lot nº: 11-C
Intitulé:
2ème niveau vae / suspension Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bike N Ride Pyrénées - thibault Lerouge
Ville: Féas
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 52 920,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23030
Lot nº: 12
Intitulé:
2ème niveau vae / suspension Grenoble
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: phacocycles - michael Herbiet
Ville: Laffrey
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 37 800,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23024
Lot nº: 14-A
Intitulé:
entretien et gestion parc de location velos montagne Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pyrénées Mountain Bike - fabien Lartigue
Ville: Ayros Arbouix
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 40 320,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23024
Lot nº: 14-B
Intitulé:
entretien et gestion parc de location velos montagne Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bike N Ride Pyrénées - thibault Lerouge
Ville: Féas
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 40 320,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23031
Lot nº: 15
Intitulé:
entretien et gestion parc de location velos montagne Grenoble
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: phacocycles - michael Herbiet
Ville: Laffrey
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 42 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23019
Lot nº: 16-A
Intitulé:
sport de glisse hiver Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pyrénées Mountain Bike - fabien Lartigue
Ville: Ayros Arbouix
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 94 080,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23019
Lot nº: 16-B
Intitulé:
sport de glisse hiver Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: fanes Formation
Ville: Tarbes
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 196 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23020
Lot nº: 18
Intitulé:
sports de raquette Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: fanes Formation
Ville: Tarbes
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 84 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23021
Lot nº: 23-A
Intitulé:
outdoor Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: eric Corno
Ville: Osse-en-Aspe
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 50 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23021
Lot nº: 23-B
Intitulé:
outdoor Pau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/06/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: fanes Formation
Ville: Tarbes
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 84 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte relative aux services sociaux ou spécifiques. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Le contrat est un accord-cadre multi-attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins.
chaque lot sera attribué à un maximum de 4 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commande seront attribués par ordre de priorité au titulaire le mieux classé lors de l'analyse des offres, ou s'il n'est pas disponible au second, puis au troisième, et ainsi de suite.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
19/09/2023