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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Clermont-Ferrand
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Projet Extension logiciel d'anesthésie DIANE sur le site de Gabriel Montpied et maintenance logicielle sur les sites GM et Estaing
Description: Projet Extension logiciel d'anesthésie DIANE sur le site de Gabriel Montpied et maintenance logicielle sur les sites GM et Estaing
Identifiant de la procédure: e12dbf59-7eac-466e-a421-2211f9caad58
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Projet Extension logiciel d'anesthésie DIANE sur le site de Gabriel Montpied et maintenance logicielle sur les sites GM et Estaing
Description: Projet Extension logiciel d'anesthésie DIANE sur le site de Gabriel Montpied et maintenance logicielle sur les sites GM et Estaing
Identifiant interne: 24GHTA0085
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Pas de critères en cas d'attribution en raison de droits d'exclusivité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pas de pondération en cas d'attribution en raison de droits d'exclusivité
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel 31 jours après publication de l'avis d'attribution. Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: CHU de Clermont-Ferrand
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 655 000,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification: Maintenance d'un logiciel déjà acquis
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Bow Médical SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Bow Médical SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 655 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20241926
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 17/09/2024
Organisation qui signe le contrat: CHU de Clermont-Ferrand
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 26630746100019
Adresse postale: 58, rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33473750750
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Bow Médical SAS
Numéro d’enregistrement: 42428139200045
Adresse postale: 43 Avenue d'Italie
Ville: AMIENS
Code postal: 80090
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: 0360032468
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d9bb38e2-b60f-45ee-ba68-5ad2fe198cb9 - 02
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/09/2024 10:24:29 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 571287-2024
Numéro de publication au JO S: 185/2024
Date de publication: 23/09/2024