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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER EDOUARD TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE FRUITS ET LÉGUMES FRAIS ET DE 4ème ET 5ème GAMME AU BÉNÉFICE DU CENTRE HOSPITALIER ÉDOUARD TOULOUSE
Description: La présente consultation a pour objet de désigner un prestataire chargé de la fourniture et de la livraison de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gamme, au bénéfice du Centre Hospitalier Édouard TOULOUSE. Les prestations comprennent : - La fourniture de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gamme, - La livraison des produits. Le titulaire de l'accord-cadre devra respecter les principes suivants : - Lutter contre le gaspillage alimentaire ; - Offrir une prestation de qualité aux patients et personnel hospitalier ; - S'intégrer dans la loi d'avenir pour l'agriculture et l'alimentation
Identifiant de la procédure: 6edf616f-d6a8-4706-b9de-2ce25b0e2c7e
Identifiant interne: 23CHETDSEL07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: FOURNITURE DE FRUITS ET LÉGUMES FRAIS ET DE 4ème ET 5ème GAMME AU BÉNÉFICE DU CENTRE HOSPITALIER ÉDOUARD TOULOUSE
Description: La présente consultation a pour objet de désigner un prestataire chargé de la fourniture et de la livraison de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gamme, au bénéfice du Centre Hospitalier Édouard TOULOUSE. Les prestations comprennent : - La fourniture de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gamme, - La livraison des produits. Le titulaire de l'accord-cadre devra respecter les principes suivants : - Lutter contre le gaspillage alimentaire ; - Offrir une prestation de qualité aux patients et personnel hospitalier ; - S'intégrer dans la loi d'avenir pour l'agriculture et l'alimentation
Identifiant interne: F-PF-1360761
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est renouvelable par tacite reconduction par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) renouvellements. La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas quatre (4) ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 616734-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 240028
Titre: Fourniture De Fruits Et Légumes Frais Et De 4ème Et 5ème Gamme Au Bénéfice Du Centre Hospitalier édouard Toulouse
Date de conclusion du marché/concession: 15/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 616734-2023
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9DE71EC3-BDF2-9276-72CE2195A2091E32
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER EDOUARD TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 59562
Adresse postale: 118 chemin de Mimet
Ville: Marseille
Code postal: 13917
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: ACQUIER Thierry
Téléphone: 0491969868
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 9DE71EF7-9F6F-4B4E-0680870DE699D5EA
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 9DE71F1F-BA21-0591-51F3AC18955FD08A
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1360761-1-0-1
Adresse postale: 200 Rue Alfred Kastler
Ville: Berre L''Etang
Code postal: 13130
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0442109630
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 18b98f7d-7da3-4acf-9817-3f1a1f590434 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/09/2024 16:16:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 573312-2024
Numéro de publication au JO S: 186/2024
Date de publication: 24/09/2024