2023-OJS183-573643-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: toulouse metropole

Numéro national d'identification: 24310051800170

Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Ville: Toulouse

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31505

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: toulouse Metropole

Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc

Ville: Toulouse

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31505

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: commune de Toulouse

Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole

Ville: Toulouse

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31040

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info

I.2.

Informations sur la passation conjointe de marchés

Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

je/Sm-22mc0581aoo Fourniture de mobiliers neufs et reconditionnés destinés à équiper des bureaux, des salles de réunions, des espaces d'attentes et d'accueil -

Numéro de référence: 22mc0581aoo

II.1.2.

Code CPV principal
39130000 Mobilier de bureau

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 509 306,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

mobiliers administratif

Lot nº: 01

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Lieu principal d'exécution: toulouse et territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse

II.2.4.

Description des prestations

mobiliers administratif

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre Lots 1 et 2 / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Capacité à fournir des mobiliers reconditionnés issus du réemploi et réactivité (option d'achat ou réservation, livraison...) Lot 3 / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Qualité des produits, basée sur la fiche d'identité du produit d'après catalogues fournisseur et/ou partenaires ou tout autre document afférent Lot 3 / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Mesures en faveur du développement durable Lots 1,2 et 3 / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix des prestations Lots 1 et 2 / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix des prestations d'après devis estimatif Lot 3 / Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

- Montant initial maximum concernant Toulouse Métropole: 545 300.00 euro(s) Ht- montant initial maximum concernant la Mairie de Toulouse: 531 200.00 euro(s) (H.T.).

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

sièges et espaces d'attente

Lot nº: 02

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Lieu principal d'exécution: toulouse et territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse

II.2.4.

Description des prestations

sièges et espaces d'attente

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre Lots 1 et 2 / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Capacité à fournir des mobiliers reconditionnés issus du réemploi et réactivité (option d'achat ou réservation, livraison...) Lot 3 / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Mesures en faveur du développement durable Lots 1,2 et 3 / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix des prestations Lots 1 et 2 / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix des prestations d'après devis estimatif Lot 3 / Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

- Montant initial maximum concernant Toulouse Métropole: 600 000.00 euro(s) Ht- montant initial maximum concernant la Mairie de Toulouse: 444 700.00 euro(s) (H.T.).

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

mobiliers reconditionnés issus du réemploi

Lot nº: 03

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Lieu principal d'exécution: toulouse et territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse

II.2.4.

Description des prestations

mobiliers reconditionnés issus du réemploi

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre Lots 1 et 2 / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Capacité à fournir des mobiliers reconditionnés issus du réemploi et réactivité (option d'achat ou réservation, livraison...) Lot 3 / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Mesures en faveur du développement durable Lots 1,2 et 3 / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix des prestations Lots 1 et 2 / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix des prestations d'après devis estimatif Lot 3 / Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

- Montant initial maximum concernant Toulouse Métropole: 238 400.00 euro(s) Ht- montant initial maximum concernant la Mairie de Toulouse: 229 000.00 euro(s) (H.T.).

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 077-232356

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023m0622

Lot nº: 01

Intitulé:

mobiliers administratif

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: kinnarps Sa

Adresse postale: 22 Imp Rene Couzinet

Ville: Toulouse

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31500

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 258 741,21 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023m0623

Lot nº: 02

Intitulé:

sièges et espaces d'attente

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: dacota Sud Ouest

Adresse postale: 45 Av De Suede

Ville: Montauban

Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne

Code postal: 82000

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 118 738,45 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023m0625

Lot nº: 03

Intitulé:

mobiliers reconditionnés issus du réemploi

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bluedigo

Adresse postale: 27 bd Hippolyte Marques

Ville: Ivry-sur-Seine

Code NUTS: FR107 Val-de-Marne

Code postal: 94200

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 35 663,50 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

lot 1:- concernant Toulouse Métropole (accord cadre 23m0622): conclu pour un montant maximum initial de545 300,00 euro(s) Ht- concernant la Mairie de Toulouse (accord cadre 23v0474): conclu pour un montant maximum de531 200,00 euro(s) HtLot 2: - concernant Toulouse Métropole (accord cadre 23m0623): conclu pour un montant maximum initial de600 000,00 euro(s) Ht- concernant la Mairie de Toulouse (accord cadre 23v0475): conclu pour un montant maximum de444 700,00 euro(s) HtLot 3: - concernant Toulouse Métropole (accord cadre 23m0625): conclu pour un montant maximum initial de238 400,00 euro(s) Ht- concernant la Mairie de Toulouse (accord cadre 23v0476): conclu pour un montant maximum de229 000,00 euro(s) (H.T.).

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse

Adresse postale: 68, rue Raymond Iv

Ville: Toulouse

Code postal: 31068

Pays: France

Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Téléphone: +33 562735757

Fax: +33 562735740

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
18/09/2023